Suchergebnisse

10 Ergebnisse

Sortierung:

Open Access#11482

Wealth, Violance and Status: Lay and Ecclesiastical ?lites in the Middle Loire Valley, c. 850- c. 1150

BASE

Open Access#21602

Extraict Des Registres de Parlement

BASE

Open Access#31607

Arrest par lequel les sucres & cassonnades sont declarées exemptes d'acquit au peage de Bloys : extraict des registres de Parlement. ; Arrest par leqvel les sucres & cassonnades sont declarées exemptes d'acquit au peage de Bloys

BASE

Open Access#41604

Edict du roy nostre sire pour les marchans frequentans la riuere de Loire, & autres fleuues descendans en icele : par lequel il est defandu à toutes personnes tenãs peages, mis sus depuis cent ans (auparauent icelles lettres) de ne les plus leuer, sur peine d'estre punis : et quant à ceux qui en pre...

BASE

Open Access#51587

Arrest, par lequel est enioinct a tous seigneurs pretendans droict de peage sur la riuiere de Loire & autres fleuues descendans en icelle, le leuer ou faire leuer par vn seul receueur, & en vn seul & mesme lieu ; Arrest, par leqvel est enioinct a tovs seigneurs pretendans droict de peage sur la riui...

BASE

Open Access#61615

Cahyers Generavx Des Articles Resolvs Et Accordez Entre les Deputez des 3. Estats

BASE

Open Access#71563

Edict du Roy, pour retirer et rachepter par les gens d'Eglise dedans vn an toutes leurs seigneuries, terres, & autres immeubles quelsconques vendus en vertu de l'Edict de l'Alienation; Edict du Roy, povr retirer et rachepter par les gens d'Eglise dedans vn an toutes leurs seigneuries, terres, & autr...

BASE

Open Access#81563

Edict du Roy, pour la vente et alienation de soixante milliures tournois de re[n]te racheptable à perpetuité : sur les biens & reuenes temporels d'aucuns benefices & communautez cy denommez, estants au dedas du ressort de la Cour de Parlement de Paris; Edict du Roy, povr la vente et alienation de so...

BASE

Open Access#91480

Challenges in completing EMU: asymmetric competition vs fiscal harmonisation. A case study of the Benelux countries

In: http://orbilu.uni.lu/handle/10993/35335

BASE

Open Access#101619

Articles Et Capitvlations Faictes Entre Le Tres-Chrestien Roy de France & de Nauarre, & l'Empereur des Turcs. Povr Le Bien Et Grand Profit de toute la Chrestienté. Ensemble les beaux & grands Priuilieges donnez par toutes les terres de l'Empire Turc à la Nation Francoise. Par l'entremise des Ambassa...

BASE