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Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport sur les travaux de la Commission départementale - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du président et procès-verbaux des délibérations - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département de Maine-et-Loire. Conseil général. Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1842-1920; 1931-1934; 1939; 1947- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Rhône ; Variante(s) de titre : Rapports du président - Conseil général du Rhône ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances du Conseil général du Rhône ; Variante(s) de titre : Conseil général du Rhône. Session. Rapports du Préfet et procès-verbaux des délibérations ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1836-1951; 1957- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Pam1 ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Compte rendu sommaire - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal - Nord, Commission permanente ; Variante(s) de titre : Procès verbal - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbaux des délibérations. - Nord, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du président du Conseil général . - Département du Nord ; Variante(s) de titre : Conseil général du Nord. Rapports au Préfet, procès verbaux des délibérations ; Variante(s) de titre : Conseil général du Nord. Délibérations ; Variante(s) de titre : Rapport du Préfet au Conseil général du département du Nord et Procès-verbaux des délibérations dudit Conseil ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1850-1922 ; 1937 ; 1940 ; 1945-1948 ; 1955 ; 1965-1966 ; 1994- ; Appartient à l'ensemble documentaire : NordPdeC1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet et délibérations - Vosges, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du président et délibérations - Vosges, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département des Vosges. Conseil général. Délibérations et rapports. ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1852-1863; 1875-1926; 1934-1937; 1945-1947; 1950- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Lorr1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet de l'Allier au Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport de M., préfet de l'Allier ; Variante(s) de titre : Rapport de M., préfet de l'Allier et procès-verbaux des séances du Conseil ; Variante(s) de titre : Rapports de M., préfet de l'Allier et des chefs de service, délibérations du Conseil ; Variante(s) de titre : Rapports de M., préfet de l'Allier, délibérations du Conseil ; Variante(s) de titre : Rapport de M., préfet du département et procès-verbaux des délibérations du Conseil général (Moulins) ; Variante(s) de titre : Rapport de M., préfet du département et rapports des chefs de service, procès-verbaux des délibérations du Conseil général (Moulins) ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations - Allier, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du Président du Conseil général et procès-verbaux des délibérations, Allier ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux de sessions du Conseil général de l'Allier ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux de commissions permanentes du Conseil général de l'Allier ; Etat de collection : 1844 ; 1846-1848 ; 1850-1853 ; 1855 ; 1857-1859 ; 1861-1941 , 1945- ; 1961- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Auvergn1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Cher, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du président - Cher, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbal - Département du Cher, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbal de la session de Conseil du département du Cher. ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général - Département du Cher ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations - Département du Cher, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations - Département du Cher, Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1839 ; 1854 ; 1938-1939 ; 1951-1956 ; 1958-1961 ; 1966- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1 ; Avec mode texte

Périodicité : Annuel ; Etat de collection : 1905-1908 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Délibérations du Conseil - Conseil général du Calvados ; Variante(s) de titre : Rapports du président et délibérations - Conseil général du Calvados ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1853-1945 ; Appartient à l'ensemble documentaire : BNormand1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet et délibérations du - Indre, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations - Indre, Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1842-1889 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Var, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbal de la séance . - Var, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Var, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département du Var. Conseil général. Délibérations et rapports. ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1841- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PACA1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Conseil général des Landes ; Variante(s) de titre : Rapport du président - Conseil général des Landes ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des débats - Conseil général des Landes ; Variante(s) de titre : Recueil des décisions (Landes, Conseil général) ; Etat de collection : 1981- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Aquit1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport de M., préfet de l'Ardèche, au Conseil général - Département de l'Ardèche ; Variante(s) de titre : Délibérations du Conseil général prises dans sa session de . et rapport présenté par le préfet. - Département de l'Ardèche ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général - Département de l'Ardèche ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Ardèche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations du Conseil - Département de l'Ardèche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport présenté par le préfet. - Département de l'Ardèche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport présenté par M., préfet du département - Département de l'Ardèche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport présenté par M., préfet du département et procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département de l'Ardèche ; Variante(s) de titre : Rapport présenté par M., préfet du département et rapport de la Commission départementale - Département de l'Ardèche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Ardèche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Ardèche, Conseil général ; Etat de collection : 1855-1859 ; 1861-1869 ; 1871-1940 ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations - Creuse, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président et procès-verbal des délibérations - Creuse, Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1837-1840 ; 1844-1850 ; 1853-1919 ; 1929 ; 1936-1939 ; 1949-1952 ; 1964 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Limous1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet et délibérations - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Délibérations - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Assemblée départementale (Savoie, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Savoie. Rapports du préfet et délibérations du Conseil général ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet, procès-verbaux - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Délibérations. - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président. - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Débat d'orientation budgétaire. - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département de la Sarthe. Conseil général. Rapports et délibérations ; Variante(s) de titre : Département de la Sarthe. Conseil général. Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations du Conseil général ; Etat de collection : 1838-1940 ; 1945-1951 ; 1967-1968 ; Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1 ; Avec mode texte