Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Hérault, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président - Hérault, Conseil général ; Variante(s) de titre : Recueil des délibérations - Hérault, Conseil général ; Variante(s) de titre : Journal des débats de l'Assemblée - Hérault, Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1843-1939 ; Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations (Aube, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations (Aube, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général de l'Aube ; Variante(s) de titre : Rapport du président (Aube, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapport du président et procès-verbal des délibérations - Aube, Conseil général ; Etat de collection : 1835 ; 1839 ; 1841-1845 ; 1847-1919 ; 1921-1939 ; 1951-1955 ; 1965 ; Appartient à l'ensemble documentaire : ChArdenn1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Corse, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général de la Corse précédé du rapport de M., préfet du département de la Corse ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général de la Corse précédé des rapports de la Commission départementale et du préfet du département ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Corse ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général de la Corse précédé des rapports de M., préfet du département ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général de la Corse précédés des rapports de M., préfet du département ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général de la Corse précédés du rapport de M., préfet du département ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations précédé du rapport du préfet - Conseil général de la Corse ; Variante(s) de titre : Délibérations précédées des rapports présentés par M. le Préfet de la région Corse., Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1846 ; 1851 ; 1853 ; 1859-1884 ; 1886-1913 ; 1932 ; 1935-1938 ; 1945-1948 ; 1950-1975 ; Appartient à l'ensemble documentaire : RCorse1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations (Lozère, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Lozère. Rapport du Préfet et Procès-verbal des délibérations ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1840-1933 ; Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport du préfet . - Marne, Conseil général ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Marne. Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations du Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations - Marne, Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1852- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : ChArdenn1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux de l'assemblée - Conseil général de la Loire ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1836- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Conseil général de la Mayenne ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Mayenne ; Variante(s) de titre : Rapport du président et procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Conseil général de la Mayenne ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général de la Mayenne ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1985- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport . du préfet, délibération . - Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Compte-rendu intégral des délibérations - Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations - Département de la Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations du Conseil général de la Manche ; Variante(s) de titre : Rapports du président - Manche, Conseil général ; Etat de collection : 1985- ; Appartient à l'ensemble documentaire : BNormand1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du département de la Moselle ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations - Conseil général de la Moselle ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet, délibérations du Conseil général - Conseil général du département de la Moselle ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Conseil général du département de la Moselle ; Etat de collection : 1861-1869;1920-1939;1946- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Lorr1 ; Avec mode texte
Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Budget spécial sur fonds d'emprunt des grands travaux et dépenses sanitaires [et des dépenses de renforcement de la défense de l'Indochine]. Annexe du budget général ; Variante(s) de titre : Budget spécial des grands travaux et dépenses sanitaires sur fonds d'emprunt. Annexe du budget général (Gouvernement général de l'Indochine) ; Etat de collection : 1931. 1932-1942. 1945 ; Avec mode texte