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Etat de collection : 1926 ; 1928 ; 1931-1932 ; 1937 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Procès-verbal de la session . (Eure, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet . (Eure, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapport du Président du Conseil général (Eure, Département de l'Eure. Broché) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations (Eure, Conseil général) ; Etat de collection : 1820 ; 1831-1940 ; 1948- ; Appartient à l'ensemble documentaire : HNormand1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport . du préfet, délibération . - Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Compte-rendu intégral des délibérations - Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations - Département de la Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations du Conseil général de la Manche ; Variante(s) de titre : Rapports du président - Manche, Conseil général ; Etat de collection : 1985- ; Appartient à l'ensemble documentaire : BNormand1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet et délibérations du Conseil général et de la Commission départementale, Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Délibérations et notes du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Recueil des délibérations - Saône-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports au Conseil général - Saône-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport et commentaires sur le projet de budget. - Conseil général, Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Département de Saône-et-Loire. Délibérations du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et inventaire (Saône-et-Loire, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Conseil général du département de Saone et Loire. Procès verbaux ; Etat de collection : 1939 ; 1985- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du Préfet - Conseil général d'Ille-et-Vilaine ; Variante(s) de titre : Rapports - Ille-et-Vilaine, Conseil général ; Variante(s) de titre : Délibérations - Ille-et-Vilaine, Conseil général ; Variante(s) de titre : Orientations budgétaires - Ille-et-Vilaine, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports spécifiques - Ille-et-Vilaine, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports budgétaires - Ille-et-Vilaine, Conseil généra ; Etat de collection : 1839-1937 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Bretagn1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Loir-et-Cher ; Variante(s) de titre : Délibérations du Conseil général - Loir-et-Cher ; Variante(s) de titre : Rapports du président et délibérations du Conseil général (Blois) ; Etat de collection : 1838-1960 (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances . - Indre-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire. ; Variante(s) de titre : Procès-verbal de l'Assemblée départementale ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1846-1945 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1 ; Avec mode texte

Etat de collection : 1924-1925 ; 1927 ; 1934 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Budget spécial sur fonds d'emprunt des grands travaux et dépenses sanitaires [et des dépenses de renforcement de la défense de l'Indochine]. Annexe du budget général ; Variante(s) de titre : Budget spécial des grands travaux et dépenses sanitaires sur fonds d'emprunt. Annexe du budget général (Gouvernement général de l'Indochine) ; Etat de collection : 1931. 1932-1942. 1945 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet au Conseil général - Vendée ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des séances - Vendée ; Variante(s) de titre : Rapports des chefs de service - Vendée, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports et délibérations du Conseil général - Vendée ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Vendée. Délibérations et rapports ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1838- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Conseil général du Doubs ; Variante(s) de titre : Rapport et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du département du Doubs ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Doubs ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations du Conseil général, précédés des rapports de M. le préfet - Département du Doubs ; Variante(s) de titre : Rapports présentés au Conseil général par M., préfet du département et procès-verbaux des délibérations du Conseil - Département du Doubs ; Variante(s) de titre : Rapports présentés au Conseil général par M., préfet du département - Département du Doubs ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et de la Commission départementale, délibérations du Conseil général - Département du Doubs ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et de la Commission départementale, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations du Conseil général - Département du Doubs ; Etat de collection : 1870-1939 ; Appartient à l'ensemble documentaire : FrancComt1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations - Conseil général du département du Cantal ; Variante(s) de titre : Procès-verbal - Département du Cantal, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations du Conseil - Département du Cantal, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal - Département du Cantal, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations - Département du Cantal, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Cantal ; Variante(s) de titre : Rapport de M. le Président, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Cantal ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1843-1844; 1846-1848; 1850-1858; 1860-1939; 1945-1991 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Auvergn1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport sur les travaux de la Commission départementale - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du président et procès-verbaux des délibérations - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département de Maine-et-Loire. Conseil général. Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1842-1920; 1931-1934; 1939; 1947- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations (Finistère, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapport et délibérations (Finistère, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations (Conseil général du Finistère) ; Variante(s) de titre : Rapport de M. le Président (Finistère, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Relevé des décisions (Finistère, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations (Finistère, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapport d'activité des services (Finistère, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Séance plénière (Conseil général du Finistère. Imprimé) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des séances du Conseil général - Département du Finistère ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations, rapport du préfet, projet de budget supplémentaire pour l'exercice. - Conseil général du Finistère ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1861-1919 ; 1921 ; 1929-1931 ; 1938-1939 ; 1943 ; 1945- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Bretagn1 ; Avec mode texte