Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Gard ; Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général du Gard

Abstract

Variante(s) de titre : Rapports et délibérations - Conseil général du Gard ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet au Conseil général du Gard ; Variante(s) de titre : Procès-verbal de la session . - Conseil général du Gard ; Variante(s) de titre : Recueil des actes administratifs - Gard, Conseil général. Délibérations ; Variante(s) de titre : Recueil des actes administratifs - Gard, Conseil général. Rapports ; Etat de collection : 1837 ; 1862-1863 ; 1866-1868 ; 1872-1883 ; 1886-1899 ; 1903-1904 ; Appartient à l'ensemble documentaire : LangRous1 ; Avec mode texte