Rapports et délibérations (Conseil général de la Loire) ; Rapports et délibérations / Conseil général de la Loire

Abstract

Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux de l'assemblée - Conseil général de la Loire ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1836- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte