La pratique des redevances de pollution

Abstract

Lorsqu'en 1976 l'OCDE publiait un premier ouvrage sur les redevances de pollution, les politiques de l'environnement des pays Membres étaient en pleine évolution : dans la plupart des cas, l'application des redevances de pollution était encore relativement récente ou à l'état de projet. Depuis cette date, l'expérience en ce domaine s'est à la fois approfondie et élargie : là où les redevances étaientdéjà mises en œuvre, les systèmes se sont perfectionnés et l'information s'est développée notamment quant aux résultats obtenus ; d'autre part, certains projets se sont concrétisés tandis que d'autres sont apparus.La présente publication constitue donc un remaniement et un approfondissementsubstantiel par rapport à la précédente, dont elle conserve toutefois les mêmes objectifs et le même esprit : il ne s'agit pas d'un ouvrage théorique pour (ou contre) les redevances de pollution mais d'une analyse des expériences concrètes afin de montrer comment se conçoivent, se calculent et s'appliquent les redevances.