Evaluation des risques pour la santé : identification et modalités de prise en compte des éléments les plus influents dans l'estimation des expositions

Abstract

En France, le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement a mis en place une méthode nationale de gestion des sites et sols pollués. Cette méthode qui se veut pragmatique s'appuie sur les principes de proportionnalité et de spécificité. Le respect du principe de proportionnalité a pour but d'éviter que des études longues et coûteuses soient réalisées lorsque l'enjeu sanitaire, environnemental, politique et économique n'en vaut pas la peine. La notion de spécificité vise à prendre en compte les caractéristiques propres aux sites et l'usage actuel et/ou prévisible du site et de ses alentours, la gestion des sites pollués n'étant pas de restaurer le site dans son état originel mais de le rendre apte à l'usage défini. La méthode de gestion des sites et sols pollués est basée sur un système de sélection en plusieurs étapes. Les deux principales étapes de sélection sont l'évaluation simplifiée des risques (ESR) et l'évaluation détaillée des risques (EDR). L'ESR a pour but de déterminer les sites qui a priori ne posent pas de problème, ceux qui doivent faire l'objet d'une surveillance et ceux qui devront faire l'objet d'une étude plus approfondie. L'EDR s'applique aux sites classés dans la dernière catégorie. Elle a pour but de quantifier les risques pour les différentes cibles et de déterminer une stratégie de réhabilitation, qui peut se traduire notamment par la définition d'objectifs de dépollution.