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L'élevage intensif est sans aucun doute la plus importante source d'azote dans de nombreuses zones. Il y a un problème de nitrate lorsque l'azote mis en oeuvre, quelle que soit son origine, n'est pas utilisé par les plantes et percole dans les aquifères, ou est perdu en ruisselant. Il y a des surplus d'azote parce que le système de prix ne tient pas compte des dommages à l'environnement. Dans la plupart des pays, les politiques mises en oeuvre s'appuient sur des mesures réglementaires. Au niveau de l'Union européenne, la directive "nitrate" illustre bien l'approche réglementaire pour contrôler les émissions polluantes. D'autres voies pourraient néanmoins être choisies pour améliorer la situation actuelle. Des mesures économiques se révèlent être un moyen efficace de réduction significative de la pollution par les nitrates de l'élevage intensif.

Pour une meilleure appropriation des instruments à mettre en œuvre pour concilier activité agricole et protection de l'environnement, nous avons centre le débat sur : des considérations générales concernant les relations agriculture-environnement, les mesures techniques qui sont proposées pour améliorer la situation, la faisabilité des diverses solutions envisagées (acceptabilité des mesures et des politiques).

Compte rendu de l'audition devant le Conseil Économique et Social sur la "réforme de la politique de l'eau", à l'occasion de la future loi relative à la politique de l'eau. L'intervention de P. Rainelli a porté surtout sur les problèmes d'irrigation. Après avoir exposé la situation actuelle de l'irrigation en France, l'auteur explique les mécanismes institutionnels de la politique agricole et leurs effets, pour terminer sur les modalités d'une gestion de la ressource qu'on pourrait espérer meilleure par rapport à l'agriculture.

L'évolution de l'agriculture moderne a été caractérisée par une croissance spectaculaire des engrais et des produits de traitement utilisés par hectare ainsi que des services du capital. Cette tendance générale s'est traduite par la croissance de la pollution. Dans de nombreuses zones, l'agriculture est sans aucun doute la plus importante source de nitrates. Un effet supplémentaire de l'intensification de l'usage de la terre a été la diminution des aménités produites. Par exemple, le remembrement a impliqué une dégradation des paysages et une diminution du nombre d'habitats pour la faune. Cet ensemble d'évolutions pose un défi à la conception d'une politique visant à réduire les externalités négatives. La réforme de la PAC s'intéresse en partie à ce défi. Elle s'appuie sur un système de paiements directs qui conduit à un découplage partiel du soutien des revenus des prix garantis. La principale justification de cette approche réside dans le rôle de l'agriculture dans la fourniture de biens environnementaux. Ainsi, le rôle de gardiens de la nature des agriculteurs est fermement reconnu. Il n'est pas facile de voir dans quelle mesure les aménités sont des biens publics. Ce n'est certainement pas le cas de toutes les aménités. Dans l'avenir, la politique devra se concentrer sur les aménités de type public, car la fourniture de biens privés ne justifie pas d'intervention publique dès lors que les mécanismes de marché fonctionnent correctement.

L'évolution de l'agriculture moderne a été caractérisée par une croissance spectaculaire des engrais et des produits de traitement utilisés par hectare ainsi que des services du capital. Cette tendance générale s'est traduite par la croissance de la pollution. Dans de nombreuses zones, l'agriculture est sans aucun doute la plus importante source de nitrates. Un effet supplémentaire de l'intensification de l'usage de la terre a été la diminution des aménités produites. Par exemple, le remembrement a impliqué une dégradation des paysages et une diminution du nombre d'habitats pour la faune. Cet ensemble d'évolutions pose un défi à la conception d'une politique visant à réduire les externalités négatives. La réforme de la PAC s'intéresse en partie à ce défi. Elle s'appuie sur un système de paiements directs qui conduit à un découplage partiel du soutien des revenus des prix garantis. La principale justification de cette approche réside dans le rôle de l'agriculture dans la fourniture de biens environnementaux. Ainsi, le rôle de gardiens de la nature des agriculteurs est fermement reconnu. Il n'est pas facile de voir dans quelle mesure les aménités sont des biens publics. Ce n'est certainement pas le cas de toutes les aménités. Dans l'avenir, la politique devra se concentrer sur les aménités de type public, car la fourniture de biens privés ne justifie pas d'intervention publique dès lors que les mécanismes de marché fonctionnent correctement.

La forte croissance des terres irriguées en France, la plus élevée de l'Union européenne, tient à un ensemble de conditions propres à ce pays, et aux mécanismes de la politique agricole. Parmi ces derniers, le système de paiements directs basé sur des rendements de référence régionalisés, avec un différentiel important en faveur des cultures irriguées, joue un rôle essentiel. A terme, ces modalités de soutien des grandes cultures vont se traduire par une capitalisation de la rente foncière dans le prix des terres, renforçant ainsi l'intensification. Dans un contexte de rareté de la ressource, au moins locale et ponctuelle, la gestion optimale suppose une tarification de l'eau d'irrigation moins éloignée de son coût d'opportunité qu'aujourd'hui. En effet on constate d'une part un important écart entre le prix payé par les agriculteurs et le coût théorique, et d'autre part une grande différence entre le prix supporté par les autres usagers, et celui supporté par les agriculteurs. Le mode de gestion par les quotas qui se met en place, sans possibilité d'échange sur un marché, ne contribuera pas à résoudre cet écart, tout en conduisant à une nouvelle capitalisation de cette rente dans le foncier.

Salmonids (trout and salmon) are the main pisciculture production of western Europe. Animal biotechnologies affecting salmoniculture concern three areas: genetic manipulation (triploidy to produce sterile fish), gene transfer (to produce transgenic fish resistant to infectious diseases) and recombinant peptides (recombinant vaccine against viral diseases, recombinant trout growth hormone -rtGH-). rtGH has two main biological effects: growth stimulation especially in cold water and positive impact on the adaptation of juveniles to sea water. Chronic treatment with rtGH can substantially increase the production of the main types of trout farms. However it could only really be used in high technology farms which practice water oxygenation, photoperiodic control of the spawning date and computerized fish stock management. A simulation of the effects of a single treatment by injection to prepare young salmon for transfer to the sea shows that autumn transfer of treated young salmon modifies the selling period without increasing the production. However if the farmer transfers an initial group of fish treated in the autumn and a second group of fish naturally smolted in the spring, production increases by 20% and, more importantly, the selling period is extended. The profitability of portion trout production would appear to be increased, and considering the production phase only, it does not seem that diversification towards fillet trout or the large trout would improve fish farm profitability. Although it seems that the adoption of rtGH would result in collective benefits in the long term, shared by producers and consumers, the transient phase is difficult. The difference between success and rejection is very small. The latter would lead to the reorganisation of the branch. The strategy for success would appear to involve diversification and improvements to the branch image. Even so some effects on the structure of the branch should be expected, and some producers will benefit from the surplus more than others. Taking ...