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Includes: Lettres au comte de Toreno sur le code pénal proposé par le comité de législation des cortés espagnoles (25 April 1821.) ; Mode of access: Internet.

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Includes as supplememt É.N. Cornelissen's "Notice nécrologique et historique sur J.J. Raepsaet" (Gand, 1841) It was formerly printed in shorter form in Annuaire de l'Académie de Belgique (1837) ; Includes bibliographical footnotes. ; "continued" --t. 2. Histoire de l'origine, de l'organisation et des pouvoirs des états généraux et provinciaux des Gaules.--t. 3-5. Analyse historique et critique de l'origine et des progrés des droits civils, politiques et religieux des Belges et Gaulois.--t. 6. Journal des séances de la commission qui a été chargée, par le roi, en 1815, de rédiger un projet de constitution pour le royaume des Pays-Bas. ; t. 1. Mémoire sur l'origine des Belges. 2. éd. Recherches sur l'origine et la nature des inaugurations des princes souverains des XVII provinces des Pays-Bas. 2. éd. Recherches sur l'origine et la nature des droits connus anciennement sous les noms de droits des premières nuits, de markette, d'afforage, marcheta, maritagium et bumede. Notice sur l'origine de la fabrique des toiles de lin dans les Pays-Bas. Notice sur l'origine des visites de la nouvelle année. Anecdote sur l'origine et la nature du carnival. Défense de Charles Martel. Observations sur la découverte de l'ancienne ville de Limes. Notice sur la pierre sépulcrale de St. Florbert. Description de médailles et jetons, relatifs à l'histoire belgique, frappés pendant le XVIIIe siècle, dans les Pays-Bas autrichiens. ; Mode of access: Internet.

Titre de départ. ; Table. ; Signé: J.B. Meilleur. ; Daté: Bureau d'éducation du Bas-Canada, Kingston, 18 décembre 1843. ; Reproduction électronique. ; Mode of access: Internet. ; Mode d'accès: World Wide Web. ; 44

traduit de l'Italien d'après la sixième edition ; Volltext // Exemplar mit der Signatur: München, Bayerische Staatsbibliothek -- Crim. 13 g

Kopftitel ; Volltext // Exemplar mit der Signatur: Bamberg, Staatsbibliothek -- Bip.Jus.q.10#7

Kopftitel ; Volltext // Exemplar mit der Signatur: München, Bayerische Staatsbibliothek -- 4 J.gall. 17#Beibd.6

Avec un appendice contenant les dispositions encore en force des capitulations, du traitéde paix, et des actes constitutionnels du Canada; le texte de l'acte d'union des deux provinces et les amendemens qu'il a subis depuis sa passation; ainsi que divers autres renseignemens d'utilité générale. Aussi, plusieurs tableaux présentant une liste complète des membres de l'Assemblée législative, du Conseil législatif, et du Conseil exécutif du Bas-Canada, depuis l'établissement du gouvernement repré sentatif en ce pays jusqu'à nos jours." ; Reproduction électronique. ; Mode of access: Internet. ; Mode d'accès: World Wide Web. ; 44

tradiut de l'Italien d'après la troisieme edition ; Volltext // Exemplar mit der Signatur: München, Bayerische Staatsbibliothek -- Res/Crim. 13 d

tradiut de l'Italien d'après la troisieme edition ; Volltext // Exemplar mit der Signatur: München, Bayerische Staatsbibliothek -- Crim. 13 f