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Le droit de la culture et le droit à la culture

Copyright and the European Community: the green paper on copyright and the challenge of ew rechnology

In: CIR 1

La propriété intellectuelle renouvelée par le numérique: actes du colloque du 22 novembre 2019, organisé à la Maison de l'avocat de Grenoble par le CUERPI et le Centre de Recherches Juridiques (CRJ) de l'Université Grenoble-Alpes

In: Thèmes et commentaires

In: La propriété intellectuelle autrement

Harmonisation of European IP law: from European rules to Belgina law and practice ; contributions in honour of Frank Gotzen

In: Centrum voor Intellectuele Rechten 23

Image et droit: "un art libre induit un regard libre" ; actes du colloque du 7 juillet 2003 ; [Colloque Image et Droit. "Un Art Libre Induit un Regard Libre"]

In: Annales de la Faculté de Droit d'Avignon

Les entreprises françaises et la marque communautaire: de la jeunesse à l'élargissement de l'Union européenne

Création et droits fondamentaux

In: Bibliothèque de droit privé 554

Le contrat de commande en droit d'auteur français

In: Le droit des affaires

In: Propriété intellectuelle 19

Le droit du design: actes de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle du 5 février 2015

In: Propriété intellectuelle - intellectual property 8

Droit, économie et valeurs: hommage à Bernard Remiche

In: Droit

In: Economie international

La propriété intellectuelle dans l'industrie pharmaceutique: actes de Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle du 10 février 2012

In: Propriété intellectuelle = Intellectual property 4

Le droit d'auteur: droit francais; Convention de Berne revisée

Droit d'auteur et droits de l'homme

In: Collection de la Faculté de Droit et des Sciences Sociales 31

Le ministère de la culture et de la communication au MIDEM: Un nouveau modèle pour la musique

In: Lettre d'information / Ministère de la Culture et de la Communication, Département de l'Information et de la Communication, Heft 114, S. 7-10

ISSN: 0988-6702, 1255-6270

La renommée en droit privé

In: Doctorat et notariat 8