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Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des séances - Conseil général des Basses-Pyrénées ; Variante(s) de titre : Rapports . et délibérations du Conseil général - Département des Pyrénées-Atlantiques ; Variante(s) de titre : Procès-verbal et délibérations - Conseil général des Pyrénées-Atlantiques ; Variante(s) de titre : Département des Basses-Pyrénées. Conseil général. Délibérations et rapports. ; Variante(s) de titre : Commission administrative des Basses-Pyrénées. Session de décembre 1942. Rapport présenté par M. le préfet des Basses-Pyrénées ; Variante(s) de titre : Commission administrative des Basses-Pyrénées. Session de juin 1942. Rapport ; Variante(s) de titre : Commission administrative des Basses-Pyrénées. Session de janvier 1942. Rapport ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1858-1945 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Aquit1 ; Appartient à l'ensemble documentaire : PrnS001 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports annuels des chefs de service - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Réponse aux voeux - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations. - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du Président, procès-verbaux des délibérations - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet. - Haut-Rhin, Conseil général ; Périodicité : Annuel ; Etat de collection : 1931-1933 ; 1935 ; 1939-1940 ; 1945- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Alsace1 ; Avec mode texte

Collection : Bibliothèque d'histoire contemporaine ; Collection : Bibliothèque d'histoire contemporaine

Collection : Bibliothèque d'histoire contemporaine ; Collection : Bibliothèque d'histoire contemporaine

Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des séances - Haute-Savoie, Conseil général du département ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des séances - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des séances - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des séances - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale - Conseil général de la Haute-Savoie ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations de l'Assemblée départementale - Haute-Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Registre des délibérations du Conseil général; Haute-Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Haute-Savoie ; Etat de collection : 1861-1862 ; 1864-1869 ; 1871-1939 ; 1945-1955 ; 1959 ; 1963-1964 ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du Préfet, délibérations du Conseil général - Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Délibérations - Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Rapport de présentation et projet de budget des recettes et depenses - Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Rapport présenté au Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Délibérations - Commission départementale du Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Rapport au Conseil général - Conseil général de la Haute-Saône ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1843- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : FrancComt1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances du Conseil général et rapport du préfet (Département de l'Orne) ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations (Conseil général de l'Orne) ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet (Conseil général de l'Orne) ; Variante(s) de titre : Rapport présenté au Conseil général (Département de l'Orne) ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux (Préfecture de l'Orne. Commission administrative départementale) ; Variante(s) de titre : Rapport du président du Conseil général et procès-verbaux des délibérations (Conseil général de l'Orne) ; Variante(s) de titre : Rapports et délibérations (Conseil général de l'Orne) ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1849 ; 1859 ; 1861-1941 ; Appartient à l'ensemble documentaire : BNormand1 ; Avec mode texte

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique ; Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Avec mode texte ; Correspondance

Appartient à l'ensemble documentaire : BbLevt0 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique ; Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte ; Correspondance

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique ; Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte ; Correspondance

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique ; Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte ; Correspondance

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique ; Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte ; Correspondance

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique ; Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte ; Correspondance

Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France. Première série, Histoire politique ; Collection : Collection de documents inédits sur l'histoire de France ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDIGen0 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI002 ; Appartient à l'ensemble documentaire : MAEDI010 ; Contient une table des matières ; Avec mode texte ; Correspondance