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Variante(s) de titre : Rapport du préfet et délibérations du Conseil général et de la Commission départementale, Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Délibérations et notes du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Recueil des délibérations - Saône-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports au Conseil général - Saône-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport et commentaires sur le projet de budget. - Conseil général, Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Département de Saône-et-Loire. Délibérations du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et inventaire (Saône-et-Loire, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Conseil général du département de Saone et Loire. Procès verbaux ; Etat de collection : 1939 ; 1985- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du Préfet, délibérations du Conseil général - Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Délibérations - Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Rapport de présentation et projet de budget des recettes et depenses - Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Rapport présenté au Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Délibérations - Commission départementale du Conseil général de la Haute-Saône ; Variante(s) de titre : Rapport au Conseil général - Conseil général de la Haute-Saône ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1843- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : FrancComt1 ; Avec mode texte