Suchergebnisse

International audience ; L'ouvrage propose une approche des différents aspects juridiques de l'utilisation de l'énergie solaire. Il réunit les contributions de juristes universitaires appréhendant les questions d'ores et déjà traitées par notre droit mais aussi celles à venir. Une première partie est consacrée au contexte juridique de développement de l'énergie solaire (capacité du système juridique à promouvoir cette forme d'énergie, captation de l'énergie solaire par les concepts juridiques classiques, potentiel d'insertion dans l'espace public). Une deuxième partie s'intéresse particulièrement au régime juridique de l'énergie solaire photovoltaïque, qui fait l'objet de spécificités liées à sa destination commerciale (implantation des unités de production et droit des contrats, sûretés, exploitation des unités de production, tarif d'achat, régimes de responsabilité etc.). Au-delà du droit, l'ouvrage participe aussi à la réflexion qui doit être menée, à travers l'énergie solaire, sur notre modèle de société.

International audience ; L'ouvrage propose une approche des différents aspects juridiques de l'utilisation de l'énergie solaire. Il réunit les contributions de juristes universitaires appréhendant les questions d'ores et déjà traitées par notre droit mais aussi celles à venir. Une première partie est consacrée au contexte juridique de développement de l'énergie solaire (capacité du système juridique à promouvoir cette forme d'énergie, captation de l'énergie solaire par les concepts juridiques classiques, potentiel d'insertion dans l'espace public). Une deuxième partie s'intéresse particulièrement au régime juridique de l'énergie solaire photovoltaïque, qui fait l'objet de spécificités liées à sa destination commerciale (implantation des unités de production et droit des contrats, sûretés, exploitation des unités de production, tarif d'achat, régimes de responsabilité etc.). Au-delà du droit, l'ouvrage participe aussi à la réflexion qui doit être menée, à travers l'énergie solaire, sur notre modèle de société.

International audience ; L'ouvrage propose une approche des différents aspects juridiques de l'utilisation de l'énergie solaire. Il réunit les contributions de juristes universitaires appréhendant les questions d'ores et déjà traitées par notre droit mais aussi celles à venir. Une première partie est consacrée au contexte juridique de développement de l'énergie solaire (capacité du système juridique à promouvoir cette forme d'énergie, captation de l'énergie solaire par les concepts juridiques classiques, potentiel d'insertion dans l'espace public). Une deuxième partie s'intéresse particulièrement au régime juridique de l'énergie solaire photovoltaïque, qui fait l'objet de spécificités liées à sa destination commerciale (implantation des unités de production et droit des contrats, sûretés, exploitation des unités de production, tarif d'achat, régimes de responsabilité etc.). Au-delà du droit, l'ouvrage participe aussi à la réflexion qui doit être menée, à travers l'énergie solaire, sur notre modèle de société.

International audience ; L'ouvrage propose une approche des différents aspects juridiques de l'utilisation de l'énergie solaire. Il réunit les contributions de juristes universitaires appréhendant les questions d'ores et déjà traitées par notre droit mais aussi celles à venir. Une première partie est consacrée au contexte juridique de développement de l'énergie solaire (capacité du système juridique à promouvoir cette forme d'énergie, captation de l'énergie solaire par les concepts juridiques classiques, potentiel d'insertion dans l'espace public). Une deuxième partie s'intéresse particulièrement au régime juridique de l'énergie solaire photovoltaïque, qui fait l'objet de spécificités liées à sa destination commerciale (implantation des unités de production et droit des contrats, sûretés, exploitation des unités de production, tarif d'achat, régimes de responsabilité etc.). Au-delà du droit, l'ouvrage participe aussi à la réflexion qui doit être menée, à travers l'énergie solaire, sur notre modèle de société.

Diese Schrift besteht aus drei Teilen, die meinen verschiedenen Forschungsschwerpunkten entsprechen. Der erste, der sich mit der Verbindung von Verfassungsrecht und politischer Philosophie befasst, ist eine radikale, aber noch nicht abgeschlossene Kritik an der repräsentativen Form der Demokratie. Sie stößt nicht nur zunehmend an ihre Grenzen, sondern scheint auch der Idee der Demokratie selbst zu widersprechen. Der zweite betrifft scheinbar technische Aspekte des Verfassungsrechts, die aber in Wirklichkeit diese Überlegungen ergänzen, da sie in den ersten beiden Artikeln dem Referendum und der Notwendigkeit einer zumindest halbdirekten Demokratie gewidmet sind, die in Frankreich, anders als in Italien, de facto, wenn nicht sogar de jure, nicht existiert. Der dritte Schwerpunkt ist dem Herzland Italien und seinen politischen Institutionen gewidmet. Er gliedert sich um einen roten Faden (abgesehen von dem historischen Artikel über den Vergleich des französischen und italienischen Kulturguts) in Form eines Postulats, das sich aus einer Intuition ergibt. Die italienische Politik scheint, was auch immer man von ihr halten mag, die Entwicklung unseres französischen politischen Ansatzes vorwegzunehmen, so dass man Italien als ein nützliches "Labor" zur Beobachtung unserer Situation betrachten kann. ; This paper is composed of three parts, corresponding to my various lines of research. The first, devoted to the articulation of constitutional law and political philosophy, is a radical, but still unfinished, critique of the representative form of democracy. Not only does it increasingly show its limits, but it also seems contradictory to the very idea of democracy. The second concerns apparently technical aspects of constitutional law, but in reality complementary to this reflection, since the first two articles are devoted to the referendum and the need for a democracy that is at least semi-direct, which in fact, if not in law, does not exist in France, unlike in Italy. The third axis is devoted to Italy, a country at ...

Diese Schrift besteht aus drei Teilen, die meinen verschiedenen Forschungsschwerpunkten entsprechen. Der erste, der sich mit der Verbindung von Verfassungsrecht und politischer Philosophie befasst, ist eine radikale, aber noch nicht abgeschlossene Kritik an der repräsentativen Form der Demokratie. Sie stößt nicht nur zunehmend an ihre Grenzen, sondern scheint auch der Idee der Demokratie selbst zu widersprechen. Der zweite betrifft scheinbar technische Aspekte des Verfassungsrechts, die aber in Wirklichkeit diese Überlegungen ergänzen, da sie in den ersten beiden Artikeln dem Referendum und der Notwendigkeit einer zumindest halbdirekten Demokratie gewidmet sind, die in Frankreich, anders als in Italien, de facto, wenn nicht sogar de jure, nicht existiert. Der dritte Schwerpunkt ist dem Herzland Italien und seinen politischen Institutionen gewidmet. Er gliedert sich um einen roten Faden (abgesehen von dem historischen Artikel über den Vergleich des französischen und italienischen Kulturguts) in Form eines Postulats, das sich aus einer Intuition ergibt. Die italienische Politik scheint, was auch immer man von ihr halten mag, die Entwicklung unseres französischen politischen Ansatzes vorwegzunehmen, so dass man Italien als ein nützliches "Labor" zur Beobachtung unserer Situation betrachten kann. ; This paper is composed of three parts, corresponding to my various lines of research. The first, devoted to the articulation of constitutional law and political philosophy, is a radical, but still unfinished, critique of the representative form of democracy. Not only does it increasingly show its limits, but it also seems contradictory to the very idea of democracy. The second concerns apparently technical aspects of constitutional law, but in reality complementary to this reflection, since the first two articles are devoted to the referendum and the need for a democracy that is at least semi-direct, which in fact, if not in law, does not exist in France, unlike in Italy. The third axis is devoted to Italy, a country at ...