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Autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
In: Document / Assemblée Nationale, No 1540
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Travailleurs frontaliers: travailleurs sans frontieres?: Assemblee Nationale, dixieme legislature, enregistre a la Presidence de l'Assemblee Nationale le 22 janvier 1997
In: Document / Assemblée Nationale, No 3307
In: Documents d'information de l'Assemblee nationale, 20/97
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Rapport ... sur le projet de loi quinquennale (No 505) relatif au travail, a l'emploi et a la formation professionnelle
In: Document / Assemblée Nationale, No 547
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Financement de la sécurité sociale pour 2002: Rapport fait au nom de la commission des Affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 (No 3307) ; Assemblée Nationale, onzième législature, enregistré à la Présidence de l'Assemblée Nat...
In: Document, No 3345
T. 1: Recettes et équilibre général. / Par Alfred Recours. - 159 S., graph. Darst., Tab.; T. 2: Assurance maladie et accidents du travail. / Par Claude Evin. - 71 S., Tab.; T. 3: Assurance vieillesse. / Par Denis Jacquat. - 46 S., Tab.; T. 4: Famille. / Par Marie-Françoise Clergeau. - 38 S., Tab.; T. 5: Examen du rapport annexé à l'article premier, tableau comparatif et amendements non adoptés par la commission. / Par Alfred Recours ... - 120 S
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