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Based on the INRA/CGSP report, we question the ecological and economic performance ofconventional agriculture. "Double performance" is rejected for some agricultural practices ornot proved for others. Economic literature shows that innovation is triggered byenvironmental regulation. We conclude that agroecology cannot develop itself on a voluntarybasis. ; En s'appuyant sur le rapport INRA/CGSP, l'article interroge la complémentarité entreperformances économiques et environnementales en agriculture conventionnelle, dansl'objectif de savoir si un développement volontaire de l'agro-écologie est envisageable ou pas.L'analyse du rapport montre que les performances économiques et environnementales sontantagonistes pour un premier groupe de pratiques agricoles à effet environnemental fort. La «double performance » est affirmée dans le rapport pour un deuxième groupe de pratiques,mais sans preuves suffisantes. Par ailleurs, l'analyse de la littérature économique indique quel'innovation environnementale est induite par les signaux de prix et de rareté créés par lapolitique environnementale. L'article conclut que le développement de l'agro-écologie nepeut reposer sur une démarche volontaire.

Based on the INRA/CGSP report, we question the ecological and economic performance ofconventional agriculture. "Double performance" is rejected for some agricultural practices ornot proved for others. Economic literature shows that innovation is triggered byenvironmental regulation. We conclude that agroecology cannot develop itself on a voluntarybasis. ; En s'appuyant sur le rapport INRA/CGSP, l'article interroge la complémentarité entreperformances économiques et environnementales en agriculture conventionnelle, dansl'objectif de savoir si un développement volontaire de l'agro-écologie est envisageable ou pas.L'analyse du rapport montre que les performances économiques et environnementales sontantagonistes pour un premier groupe de pratiques agricoles à effet environnemental fort. La «double performance » est affirmée dans le rapport pour un deuxième groupe de pratiques,mais sans preuves suffisantes. Par ailleurs, l'analyse de la littérature économique indique quel'innovation environnementale est induite par les signaux de prix et de rareté créés par lapolitique environnementale. L'article conclut que le développement de l'agro-écologie nepeut reposer sur une démarche volontaire.

publication diffusée par l'institut Jacques Delors, Notre Europe ; Cette étude compare les politiques du lisier menées en France et dans les pays du nord de l'europe. Son auteur relève des différences d'esprit et de prise de parti important, et en explique les conséquences. L'auteur constate en effet que les politiques des pays du Nord de l'Europe sont plus conformes aux prescriptions normatives de l'analyse économique que celle de la France. Il s'appuie ainsi sur ce constat pour faire quelques recommandations visant à améliorer l'efficacité écologique et économique de la politique française.

publication diffusée par l'institut Jacques Delors, Notre Europe ; Cette étude compare les politiques du lisier menées en France et dans les pays du nord de l'europe. Son auteur relève des différences d'esprit et de prise de parti important, et en explique les conséquences. L'auteur constate en effet que les politiques des pays du Nord de l'Europe sont plus conformes aux prescriptions normatives de l'analyse économique que celle de la France. Il s'appuie ainsi sur ce constat pour faire quelques recommandations visant à améliorer l'efficacité écologique et économique de la politique française.

Comparing France's manure policies to those of the northern European countries brings to light significant differences in mindsets. Policies in the north of Europe, which have gradually been aligned with Denmark's policy, have focused action on effective compliance with fertilisation balance, without attempting to block or avoid necessary structural changes. By contrast, France based its manure policy on controlling and supporting its livestock farming structures, without allocating sufficient means to control mineral surpluses. The policies enacted in the northern European countries are more in line with economic analysis recommendations than France's policy. Based on this observation, we put forward several recommendations that could improve the ecological and economic efficiency of French policy: - Effectively apply regulations, by defining the right ecological standards and sanctions. - Expand sensitive zones, where stricter measures would be applied according to ecological issues. - Simplify regulations, by eliminating measures that unnecessarily limit farm restructuring. - Facilitate manure transfers, to help minimise manure disposal costs. - Compensate income losses temporarily but without creating distortions.

Cet article a fait l'objet d'un WP SMART-LERECO n°09-09, voir lien ; In Brittany, water policy gives little results compared to the money involved. Compared to northern European countries the French government does not enforce the economic principles of the water framework directive (WFD). The WFD defines the environmental target as an economic optimum that maximises the collective value or minimises social costs. Further, the WFD states that the water policy has to enforce cost recovery and the polluter-pay principle (PPP). The WFD economic principles are compared to the French policy to reduce animal pollution which is based on a hypertrophic set of regulation and rejection of the PPP. This explains why producers do not have incentives to reduce pollution by using least cost solutions like manure spreading. We suggest limiting the state's missions missions to defining and enforcing standards via the PPP and to reducing regulations therefore lifting the obstacles to manure spreading. ; En Bretagne, les résultats de la politique de l'eau ne sont pas à la hauteur des sommes engagées par les éleveurs et les pouvoirs publics. L'explication que propose l'article est que les principes économiques inscrits dans la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) ne sont pas appliqués dans notre pays, contrairement à ce qu'on observe dans les pays du nord de l'Europe. Dans la DCE, l'objectif environnemental est défini comme un optimum économique, qui doit maximiser la valeur collective ou minimiser les coûts sociaux. En outre, la DCE donne les moyens d'atteindre cet optimum, en imposant la « récupération des coûts », dont la version environnementale est le principe pollueur-payeur (PPP). Ces concepts sont confrontés au dispositif français de maîtrise des pollutions des élevages, qui se caractérise par l'hypertrophie de la réglementation et le refus d'appliquer le PPP. C'est ce qui explique que les producteurs ne soient pas incités à réduire la pollution en employant les solutions les moins coûteuses, au premier rang desquelles se trouve l'épandage. En conclusion, on suggère de recentrer les missions de l'Etat sur la définition des normes et l'application du PPP, et d'alléger la réglementation de manière à lever les freins à l'épandage.

In Brittany, water policy gives little results compared to the money involved. Compared to northern European countries the French government does not enforce the economic principles of the water framework directive (WFD). The WFD defines the environmental target as an economic optimum that maximises the collective value or minimises social costs. Further, the WFD states that the water policy has to enforce cost recovery and the polluter-pay principle (PPP). The WFD economic principles are compared to the French policy to reduce animal pollution which is based on a hypertrophic set of regulation and rejection of the PPP. This explains why producers do not have incentives to reduce pollution by using least cost solutions like manure spreading. We suggest limiting the state's missions missions to defining and enforcing standards via the PPP and to reducing regulations therefore lifting the obstacles to manure spreading. ; En Bretagne, les résultats de la politique de l'eau ne sont pas à la hauteur des sommes engagées par les éleveurs et les pouvoirs publics. L'explication que propose l'article est que les principes économiques inscrits dans la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) ne sont pas appliqués dans notre pays, contrairement à ce qu'on observe dans les pays du nord de l'Europe. Dans la DCE, l'objectif environnemental est défini comme un optimum économique, qui doit maximiser la valeur collective ou minimiser les coûts sociaux. En outre, la DCE donne les moyens d'atteindre cet optimum, en imposant la « récupération des coûts », dont la version environnementale est le principe pollueur-payeur (PPP). Ces concepts sont confrontés au dispositif français de maîtrise des pollutions des élevages, qui se caractérise par l'hypertrophie de la réglementation et le refus d'appliquer le PPP. C'est ce qui explique que les producteurs ne soient pas incités à réduire la pollution en employant les solutions les moins coûteuses, au premier rang desquelles se trouve l'épandage. En conclusion, on suggère de recentrer les missions de l'Etat sur la définition des normes et l'application du PPP, et d'alléger la réglementation de manière à lever les freins à l'épandage.

Cet article a fait l'objet d'un WP SMART-LERECO n°09-09, voir lien ; In Brittany, water policy gives little results compared to the money involved. Compared to northern European countries the French government does not enforce the economic principles of the water framework directive (WFD). The WFD defines the environmental target as an economic optimum that maximises the collective value or minimises social costs. Further, the WFD states that the water policy has to enforce cost recovery and the polluter-pay principle (PPP). The WFD economic principles are compared to the French policy to reduce animal pollution which is based on a hypertrophic set of regulation and rejection of the PPP. This explains why producers do not have incentives to reduce pollution by using least cost solutions like manure spreading. We suggest limiting the state's missions missions to defining and enforcing standards via the PPP and to reducing regulations therefore lifting the obstacles to manure spreading. ; En Bretagne, les résultats de la politique de l'eau ne sont pas à la hauteur des sommes engagées par les éleveurs et les pouvoirs publics. L'explication que propose l'article est que les principes économiques inscrits dans la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) ne sont pas appliqués dans notre pays, contrairement à ce qu'on observe dans les pays du nord de l'Europe. Dans la DCE, l'objectif environnemental est défini comme un optimum économique, qui doit maximiser la valeur collective ou minimiser les coûts sociaux. En outre, la DCE donne les moyens d'atteindre cet optimum, en imposant la « récupération des coûts », dont la version environnementale est le principe pollueur-payeur (PPP). Ces concepts sont confrontés au dispositif français de maîtrise des pollutions des élevages, qui se caractérise par l'hypertrophie de la réglementation et le refus d'appliquer le PPP. C'est ce qui explique que les producteurs ne soient pas incités à réduire la pollution en employant les solutions les moins coûteuses, au premier rang desquelles se ...

Cette contribution propose une lecture économique de certaines dispositions du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques. Elle s'intéresse principalement à la maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole, mais la gestion quantitative de I'eau et l'organisation de la pêche en eau douce sont également abordées. L'analyse s'appuie sur les principes économiques contenus dans la directive cadre sur l'eau (DCE) : vérité des prix et des coûts, internalisation des coûts environnementaux, recours aux incitations économiques, analyse coûts-avantages, analyse coût-efficacité et minimisation des coûts. Par ailleurs, nous faisons référence dans le texte aux critères classiquement utilisés par les économistes de l'environnement pour comparer les instruments des politiques environnementales : efficacité environnementale, efficacité incitative, efficacité économique, effets revenu et équité.

Contrat ; B03158 ; Analyses et méthodes pour un développement agricole et rural durable Diffusion du document : INRA Unité d'Economie et Sociologie rurales 4 Allée Adolphe Bobierre CS 61103 35011 Rennes cedex (FRA) ; Malgré les efforts, les réglementations environnementales concernant l'agriculture, notamment la directive nitrate, ne sont toujours pas respectées en Bretagne. Initié en 1990 et organisé selon la logique des bassins versants (BV), le programme Bretagne Eau Pure (BEP) vise notamment à accélérer l'application de la réglementation dans le secteur agricole.Les instruments de BEP sont l'action collective, la sensibilisation, la formation, la démonstration, les diagnostics de pratiques agricoles et les engagements contractuels pour les agriculteurs les plus motivés. Il est attendu un effet d'accélération des modifications de pratiques, c'est-à-dire l'essaimage des comportements à partir des BV BEP. BEP repose fondamentalement sur le volontariat des agriculteurs, ce qui l'apparente à ce que I'OCDE appelle les "programmes volontaires publics".

Cette contribution propose une lecture économique de certaines dispositions du projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques. Elle s'intéresse principalement à la maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole, mais la gestion quantitative de I'eau et l'organisation de la pêche en eau douce sont également abordées. L'analyse s'appuie sur les principes économiques contenus dans la directive cadre sur l'eau (DCE) : vérité des prix et des coûts, internalisation des coûts environnementaux, recours aux incitations économiques, analyse coûts-avantages, analyse coût-efficacité et minimisation des coûts. Par ailleurs, nous faisons référence dans le texte aux critères classiquement utilisés par les économistes de l'environnement pour comparer les instruments des politiques environnementales : efficacité environnementale, efficacité incitative, efficacité économique, effets revenu et équité.

Contrat ; B03158 ; Analyses et méthodes pour un développement agricole et rural durable Diffusion du document : INRA Unité d'Economie et Sociologie rurales 4 Allée Adolphe Bobierre CS 61103 35011 Rennes cedex (FRA) ; Malgré les efforts, les réglementations environnementales concernant l'agriculture, notamment la directive nitrate, ne sont toujours pas respectées en Bretagne. Initié en 1990 et organisé selon la logique des bassins versants (BV), le programme Bretagne Eau Pure (BEP) vise notamment à accélérer l'application de la réglementation dans le secteur agricole.Les instruments de BEP sont l'action collective, la sensibilisation, la formation, la démonstration, les diagnostics de pratiques agricoles et les engagements contractuels pour les agriculteurs les plus motivés. Il est attendu un effet d'accélération des modifications de pratiques, c'est-à-dire l'essaimage des comportements à partir des BV BEP. BEP repose fondamentalement sur le volontariat des agriculteurs, ce qui l'apparente à ce que I'OCDE appelle les "programmes volontaires publics".

Contract; B03158; Analyses and methods for sustainable agricultural and rural development Dissemination of the document: INRA Rural Economy and Sociology Unit 4 Allée Adolphe Bobierre CS 61103 35011 Rennes cedex (FRA) Despite efforts, environmental regulations concerning agriculture, in particular the Nitrate Directive, are still not complied with in Brittany. Initiated in 1990 and organised in accordance with the logic of catchment areas (BV), the Brittany Eau Pure (BEP) programme aims in particular to speed up the application of the rules in the agricultural sector. The BEP instruments are collective action, awareness-raising, training, demonstration, diagnosis of agricultural practices and contractual commitments for the most motivated farmers. It is expected that there will be an acceleration of changes in practices, i.e. spin-offs from BEP BV. BEP is fundamentally based on farmers' voluntary work, which seems to be what the OECD refers to as 'public voluntary schemes'. ; Contrat ; B03158 ; Analyses et méthodes pour un développement agricole et rural durable Diffusion du document : INRA Unité d'Economie et Sociologie rurales 4 Allée Adolphe Bobierre CS 61103 35011 Rennes cedex (FRA) Malgré les efforts, les réglementations environnementales concernant l'agriculture, notamment la directive nitrate, ne sont toujours pas respectées en Bretagne. Initié en 1990 et organisé selon la logique des bassins versants (BV), le programme Bretagne Eau Pure (BEP) vise notamment à accélérer l'application de la réglementation dans le secteur agricole.Les instruments de BEP sont l'action collective, la sensibilisation, la formation, la démonstration, les diagnostics de pratiques agricoles et les engagements contractuels pour les agriculteurs les plus motivés. Il est attendu un effet d'accélération des modifications de pratiques, c'est-à-dire l'essaimage des comportements à partir des BV BEP. BEP repose fondamentalement sur le volontariat des agriculteurs, ce qui l'apparente à ce que I'OCDE appelle les "programmes volontaires ...

Unfavourable or no incentives at all make farmers use insufficient grassland areas, from the point of view of the society and economic efficiency. On the one hand the CAP premium encourages exploiting more crops and less grasslands than what real profit would imply. On the other hand, the fanner who seeks to maximise his profit does not consider the effects external to the market due to the lack of incentives. The market could, however, contribute to the provision of grasslands the society needs, because milk and meat produced by grass-feeding have specific characteristics valued by the consumer. Nevertheless, the public good characteristics of grasslands make market failures remain and public policy becomes necessary. The conception of efficient policies for grassland multifunctionality requires the survey of transaction costs and jointness between breeding and grassland. The different kinds of grassland premium probably allow to make environmental benefits without excessively increasing the transaction costs in comparison to price support. ; Du point de vue de la société et de l'efficacité économique, les agriculteurs n'utilisent pas assez les surfaces en prairies en raison d'incitations inexistantes ou contradictoires. D'une part, les aides directes de la PAC les incitent à favoriser les surfaces en cultures au détriment des prairies. D'autre part, l'agriculteur, qui cherche à maximiser son profit, ne prend pas en compte les externalités des prairies (positives) et des cultures (négatives), en raison de l'absence d'incitations marchandes. Le marché pourrait pourtant contribuer à l'utilisation des surfaces en prairies que la société attend, car le lait et la viande produits à l'herbe ont des caractéristiques particulières qui peuvent être valorisées auprès des consommateurs. Par ailleurs, les prairies rendent de nombreux services collectifs à la société : lutte contre l'érosion, amélioration du régime et de la qualité des eaux, biodiversité… Ces caractéristiques de bien public des prairies font que des ...

Unfavourable or no incentives at all make farmers use insufficient grassland areas, from the point of view of the society and economic efficiency. On the one hand the CAP premium encourages exploiting more crops and less grasslands than what real profit would imply. On the other hand, the fanner who seeks to maximise his profit does not consider the effects external to the market due to the lack of incentives. The market could, however, contribute to the provision of grasslands the society needs, because milk and meat produced by grass-feeding have specific characteristics valued by the consumer. Nevertheless, the public good characteristics of grasslands make market failures remain and public policy becomes necessary. The conception of efficient policies for grassland multifunctionality requires the survey of transaction costs and jointness between breeding and grassland. The different kinds of grassland premium probably allow to make environmental benefits without excessively increasing the transaction costs in comparison to price support. ; Du point de vue de la société et de l'efficacité économique, les agriculteurs n'utilisent pas assez les surfaces en prairies en raison d'incitations inexistantes ou contradictoires. D'une part, les aides directes de la PAC les incitent à favoriser les surfaces en cultures au détriment des prairies. D'autre part, l'agriculteur, qui cherche à maximiser son profit, ne prend pas en compte les externalités des prairies (positives) et des cultures (négatives), en raison de l'absence d'incitations marchandes. Le marché pourrait pourtant contribuer à l'utilisation des surfaces en prairies que la société attend, car le lait et la viande produits à l'herbe ont des caractéristiques particulières qui peuvent être valorisées auprès des consommateurs. Par ailleurs, les prairies rendent de nombreux services collectifs à la société : lutte contre l'érosion, amélioration du régime et de la qualité des eaux, biodiversité… Ces caractéristiques de bien public des prairies font que des défaillances du marché demeurent et que des politiques publiques sont nécessaires. La conception de politiques de la multifonctionnalité des prairies nécessite l'étude des mécanismes de la production conjointe de produits animaux et de biens publics associés aux prairies, et celle des coûts de transaction. Ces coûts, qui sont relatifs aux transactions marchandes mais aussi à la mise en œuvre des politiques publiques, conditionnent largement l'efficacité du marché et des politiques. Les différentes formes de prime à l'herbe permettent probablement de générer des bénéfices environnementaux sans augmenter exagérément les coûts de transaction par rapport à des politiques de soutien des prix.