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International audience ; In this paper, we revisit the issue of licensing 'weak' patents under the shadow of litigation. Departing from the seminal paper by Farrell and Shapiro [2008], we consider innovations of any size and not only 'small' innovations, and we allow the number of licensees to be less than the number of firms in the downstream industry. It is shown that the optimal two-part tariff license from the patent holder's perspective may either deter or trigger litigation, and conditions underwhich each case arises are provided. We also reexamine the claim that the licensing revenues from 'weak' patents overcompensate the patent holder relative to what a natural benchmarkwould command. Finally we suggest two policy levers that may alleviate the harm raised by the licensing of 'weak' patents. ; On examine les propriétés des licences de brevets faibles au sens où leur validité a une forte probabilité d'être remise en cause par un tribunal dans le cas d'une contestation éventuelle. Comme la licence intervient avant la contestation, la question se pose de savoir dans quelle mesure le prix auquel un brevet faible est cédé dépend de la force du brevet, sachant que le prix de cession est un tarif binôme combinant une revance variable (royalty) et une composante fixe (fixed fee). La littérature consacrée à cette question n'examinait que le cas de "petits" brevets, i.e. des brevets couvrant des innovations de procédé ne permettant qu'une "faible" réduction de coût. Or il peut exister des "grands" brevets qui sont néanmoins faibles. L'article parvient à la conclusion que les résultats établis pour les "petits" brevets ne s'étendent pas à des "grands" brevets. Il propose également deux instruments de politique économique pour réduire les problèmes liés aux licences de brevets faibles.

International audience ; In this paper, we revisit the issue of licensing 'weak' patents under the shadow of litigation. Departing from the seminal paper by Farrell and Shapiro [2008], we consider innovations of any size and not only 'small' innovations, and we allow the number of licensees to be less than the number of firms in the downstream industry. It is shown that the optimal two-part tariff license from the patent holder's perspective may either deter or trigger litigation, and conditions underwhich each case arises are provided. We also reexamine the claim that the licensing revenues from 'weak' patents overcompensate the patent holder relative to what a natural benchmarkwould command. Finally we suggest two policy levers that may alleviate the harm raised by the licensing of 'weak' patents. ; On examine les propriétés des licences de brevets faibles au sens où leur validité a une forte probabilité d'être remise en cause par un tribunal dans le cas d'une contestation éventuelle. Comme la licence intervient avant la contestation, la question se pose de savoir dans quelle mesure le prix auquel un brevet faible est cédé dépend de la force du brevet, sachant que le prix de cession est un tarif binôme combinant une revance variable (royalty) et une composante fixe (fixed fee). La littérature consacrée à cette question n'examinait que le cas de "petits" brevets, i.e. des brevets couvrant des innovations de procédé ne permettant qu'une "faible" réduction de coût. Or il peut exister des "grands" brevets qui sont néanmoins faibles. L'article parvient à la conclusion que les résultats établis pour les "petits" brevets ne s'étendent pas à des "grands" brevets. Il propose également deux instruments de politique économique pour réduire les problèmes liés aux licences de brevets faibles.

International audience ; In this paper, we revisit the issue of licensing 'weak' patents under the shadow of litigation. Departing from the seminal paper by Farrell and Shapiro [2008], we consider innovations of any size and not only 'small' innovations, and we allow the number of licensees to be less than the number of firms in the downstream industry. It is shown that the optimal two-part tariff license from the patent holder's perspective may either deter or trigger litigation, and conditions underwhich each case arises are provided. We also reexamine the claim that the licensing revenues from 'weak' patents overcompensate the patent holder relative to what a natural benchmarkwould command. Finally we suggest two policy levers that may alleviate the harm raised by the licensing of 'weak' patents. ; On examine les propriétés des licences de brevets faibles au sens où leur validité a une forte probabilité d'être remise en cause par un tribunal dans le cas d'une contestation éventuelle. Comme la licence intervient avant la contestation, la question se pose de savoir dans quelle mesure le prix auquel un brevet faible est cédé dépend de la force du brevet, sachant que le prix de cession est un tarif binôme combinant une revance variable (royalty) et une composante fixe (fixed fee). La littérature consacrée à cette question n'examinait que le cas de "petits" brevets, i.e. des brevets couvrant des innovations de procédé ne permettant qu'une "faible" réduction de coût. Or il peut exister des "grands" brevets qui sont néanmoins faibles. L'article parvient à la conclusion que les résultats établis pour les "petits" brevets ne s'étendent pas à des "grands" brevets. Il propose également deux instruments de politique économique pour réduire les problèmes liés aux licences de brevets faibles.

International audience ; In this paper, we revisit the issue of licensing 'weak' patents under the shadow of litigation. Departing from the seminal paper by Farrell and Shapiro [2008], we consider innovations of any size and not only 'small' innovations, and we allow the number of licensees to be less than the number of firms in the downstream industry. It is shown that the optimal two-part tariff license from the patent holder's perspective may either deter or trigger litigation, and conditions underwhich each case arises are provided. We also reexamine the claim that the licensing revenues from 'weak' patents overcompensate the patent holder relative to what a natural benchmarkwould command. Finally we suggest two policy levers that may alleviate the harm raised by the licensing of 'weak' patents. ; On examine les propriétés des licences de brevets faibles au sens où leur validité a une forte probabilité d'être remise en cause par un tribunal dans le cas d'une contestation éventuelle. Comme la licence intervient avant la contestation, la question se pose de savoir dans quelle mesure le prix auquel un brevet faible est cédé dépend de la force du brevet, sachant que le prix de cession est un tarif binôme combinant une revance variable (royalty) et une composante fixe (fixed fee). La littérature consacrée à cette question n'examinait que le cas de "petits" brevets, i.e. des brevets couvrant des innovations de procédé ne permettant qu'une "faible" réduction de coût. Or il peut exister des "grands" brevets qui sont néanmoins faibles. L'article parvient à la conclusion que les résultats établis pour les "petits" brevets ne s'étendent pas à des "grands" brevets. Il propose également deux instruments de politique économique pour réduire les problèmes liés aux licences de brevets faibles.

AbstractWe analyze the competitive effects of bilateral cross‐licensing agreements in a setting with many competing firms. We show that firms can sustain the monopoly outcome if they can sign unconstrained bilateral cross‐licensing contracts. This result is robust to increasing the number of firms who can enter into a cross‐licensing agreement. We also investigate the scenario in which a cross‐licensing contract cannot involve the payment of a royalty by a licensee who decides ex post not to use the licensed technology. Finally, policy implications regarding the antitrust treatment of cross‐licensing agreements are derived.

Cette note étudie comment un choc de demande exogène, tel que des aides publiques, influence le potentiel d'exclusion contenu dans les effets d'apprentissage. Nous construisons un modèle de duopole à deux périodes dans lequel l'accroissement de production par une entreprise à la première période fait baisser son coût marginal de production à la seconde. Nous étudions ensuite un premier scénario dans lequel la demande et le processus d'apprentissage sont linéaires pour montrer qu'un choc positif de demande amplifie l'effet d'exclusion de l'apprentissage si et seulement si les entreprises sont suffisamment asymétriques en termes de capacités d'apprentissage. Dans un second scénario, les entreprises sont infiniment impatientes, ce qui permet de mettre en lumière le rôle clé joué par la courbure de la fonction de demande dans le potentiel d'exclusion des effets d'apprentissage à la suite d'un choc de demande. Classication JEL : D11, L13, Q42.