Open Access#11946
Rapports et délibérations - Manche, Conseil général ; Rapports et délibérations / Département de la Manche, Conseil général
Variante(s) de titre : Rapport . du préfet, délibération . - Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Compte-rendu intégral des délibérations - Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations - Département de la Manche, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations du Conseil général de la Manche ; Variante(s) de titre : Rapports du président - Manche, Conseil général ; Etat de collection : 1985- ; Appartient à l'ensemble documentaire : BNormand1 ; Avec mode texte