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Le Travail du Droit: Essais Sur le Droit de l'Etat de Droit II
In: Dike
Cet ouvrage s'occupe de théorie du droit, qui ne s'intéresse pas à l'issue d'un litige, à savoir qui est responsable, mais au cheminement qui mène de la norme générale à la norme particulière directement applicable au règlement d'un litige, et qui va donner gain de cause à l'une ou à l'autre des parties au conflit.
Perméabilités du système juridique: essais sur le droit de l'État de droit
In: Collection Dikè
Droit administratif, 1, Les fondements
In: Droit administratif 1
Droit administratif, 2, Les actes administratifs et leur contrôle
In: Droit administratif 2
Les figures de l'ordre juridique dans les relations entre le droit et son environnement
La question posée est celle des interfaces entre le système juridique et la société. Le contexte social du droit n'est pas pris ici comme surdéterminant, le droit se développant de manière autoréférentielle, dans une mesure, certes limitée, limites qu'il convient précisément d'analyser. Il y a entre le système social et le système juridique une circulation constante d'informations, qui passent par ce que nous appelons les figures juridiques. Celles-ci—le législateur, le juge ou le sujet de droit—sont en situation de choisir dans le contexte social ce qu'elles décident d'y prendre pour lui donner statut de norme. En cela, la figure juridique fait acte politique: elle ne prend pas le contexte auquel elle fait face comme un donné «naturel» qui s'imposerait à elle univoquement, mais elle choisit dans la complexité de ce contexte ce qui lui semble correspondre à l'univers juridique auquel elle appartient. Cela est possible de par sa position même dans chacun des deux univers—c'est sa véritable situation—d'un côté comme fonction juridique et de l'autre, mais en même temps, comme acteur social: elle a à dire ce qui peut passer de l'un à l'autre, elle ne répète pas ce que l'un ou l'autre dit; elle se trouve en situation parce qu'elle est le lieu de passage entre deux mondes non concomitants dans leur existence propre, mais entre lesquels elle a à faire correspondre un discours qui donne et prenne sens.
BASE
Logique scientifique et logique institutionnelle dans le discours juridique
In: Revue européenne des sciences sociales: cahiers Vilfredo Pareto = European journal of social sciences, Heft XLVI-141, S. 37-62
ISSN: 1663-4446
La Loi et les lois
In: Revue européenne des sciences sociales: cahiers Vilfredo Pareto = European journal of social sciences, Heft XLIV-133, S. 89-102
ISSN: 1663-4446
Savoirs juridiques et savoirs sur le droit: Brève intervention à propos du texte introductif de Denise Pumain
In: Revue européenne des sciences sociales: cahiers Vilfredo Pareto = European journal of social sciences, Heft XLIII-131, S. 13-22
ISSN: 1663-4446
Éthique, juridique, politique : trinité laïque ?
In: Revue européenne des sciences sociales: cahiers Vilfredo Pareto = European journal of social sciences, Heft XXXVIII-118, S. 29-44
ISSN: 1663-4446
« Le char de l'État navigue sur un volcan » ou brève note sur les métaphores, spécialement sur celles de l'État de droit1
In: Revue européenne des sciences sociales: cahiers Vilfredo Pareto = European journal of social sciences, Heft XXXVIII-117, S. 95-103
ISSN: 1663-4446
L'organisation de l'administration fédérale de la Confédération suisse
In: International review of administrative sciences: an international journal of comparative public administration, Band 45, Heft 3, S. 207-213
ISSN: 1461-7226