Histoire du droit et des institutions dans la France médiévale et moderne
In: Corpus Histoire du droit
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In: Corpus Histoire du droit
In: Histoire économique et financière de la France
In: Série Animation de la recherche
In: Collection Corpus
In: Histoire du droit
In: Histoire économique et financière de la France
In: Animation de la recherche
In: Publications de l'Université de Rouen 37
In: Études juridiques et économiques
In: Travaux et recherches de la Faculté de Droit et des Sciences Économiques de Paris
In: Série Sciences historiques 6
In: De Bono Communi. The Discourse and Practice of the Common Good in the European City (13th-16th c.); Studies in European Urban History (1100-1800), S. 11-53
In: Pouvoirs: revue française d'études constitutionnelles et politiques, Heft 67, S. 5-20
ISSN: 0152-0768
In: Collection Recueil d'études 3
De la place et du rôle de la coutume dans les droits antiques / Georges Kadige -- Conflit de coutumes et théorie des statuts / Bertrand Ancel -- Portraits individuels, portrait de groupe : quelques acteurs de la réaction des Coutumes d'Auvergne autour d'Antoine Duprat / Christophe Vellet -- Du ressort du Parlement de Paris à celui de Bordeaux : les procès-verbaux de Coutumes d'Auvergne (1510) et des Lannes (1513) / Anne Zink et Jacques Poumarède -- Les trois rédactions de la Coutume de Touraine / Jean-Louis Thireau -- La Coutume de Paris comme source du Code civil du Bas-Canada / Sylvio Normand -- De la "common law" à la Coutume de Paris : les nouveaux habitants britanniques du Québec et le droit civil français, 1764-1775 / Donald Fyson -- La coutume dans la doctrine civiliste après l'Exégèse : un renouveau en trompe l'oeil? / David Deroussin -- Coutume ou coutumes : existe-t-il une notion uniforme de la "coutume" en droit français / Pascale Deumier -- Les usages en droit du travail / Joël Colonna -- La coutume en droit privé tunisien : déclin ou persistance? / Oualidad Gadhoum -- La rédaction de la coutume dans l'entreprise de la codification chinoise contemporaine / Jiayou Shi -- La sorcellerie et le droit moderne en République centrafricaine / Émile Ndjapou -- La coutume en droit constitutionnel / Jean Gicquel -- La coutume et les outre-mers / Grégory Kalflèche -- La coutume internationale : dépassée ou toujours vivante? / Pavel Bureš -- La coutume et le droit international économique / Jean-Marc Thouvenin -- Origine légale et développement économique : les différences de systèmes juridiques permettent-elles d'expliquer les écarts de développement / Louis-Marie Philippot -- La coutume dans tous ses états : perspectives d'Outre-Manche / Myriam Hunter-Hénin -- Reimagining common law as a form of custom : a comparative approach between the UCC, the common law judge and "la doctrine" / Cleveland Ferguson
In: Pouvoirs: revue française d'études constitutionnelles et politiques, Heft 67, S. 3-136
ISSN: 0152-0768
World Affairs Online
In: Finances publiques
Cet ouvrage fait suite au Colloque international Regards croisés sur la justice fiscale (Xe-XXIe siècle) : égalité ou statuts particuliers ?, tenu les 4 et 5 avril 2019 à Amiens et organisé par le Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens, CEPRISCA