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The purpose of this thesis is to determine the specificities of the two Martinican writers who conceived Creoleness, Patrick Chamoiseau and Raphaël Confiant, when dealing with two topics directly related to their manifesto, i. e. In Praise of Creoleness. More particularly, I study their vision of the West Indian history, which is different from the colonial version, and the relations of the Martinican with the multifaceted Other, in order to find out where these themes converge and diverge. These topics determine the two parts of my thesis. In a comparatist prospect, the first part of the thesis, whose objective is mainly descriptive, sets out the reasons why West Indians formed a hybrid society, and tries to identify the issues related to this society. It is worth pointing out that the Plantation – which was developed by the colonizer and deeply influenced the economic, political, social and cultural Caribbean practices – played a prominent role as it generates an ethnic diversity by hiring manpower coming from different cultures. But at the same time, the Plantation builds a well-structured social ladder, creates a supreme power held by Creole whites and by France, and determines the population concentration in first a rural and later an urban space. The system gives rise to a new culture, born three hundred years ago, which is diverse, fractured by political, linguistic and sociocultural barriers. First, we define the key concepts related to history problematisation. As in West Indies History was imposed by the ruling power, the creolists therefore assign themselves the mission of rewriting their histories. The historical subdivision mainly adopted the one suggested by Edouard Glissant and puts to the fore the perspective of the dominated : the pre-Colombian period, the slave trade and the hold, the Plantation, slavery abolition, the rise of mulatto bourgeoisie and of a trading class, the status of the West Indian as a victim of world wars and departmentalization. The second part, whose background is made up by the urban space, deals with the irony which targets the different groups in the Martinican society in their conflictual relationship with the Other. The choice of the tone, a component of which is mockery, depends on the fact that the creolists estimate that West Indians assume their reality in a certain jubilation, like a resistance to the oppression they suffered for centuries. More specifically, I tackle, in the first place, the issue of cultures in contact and then I analyze the Martinican society, mainly in a dichotomic way: on the one hand, the groups possessing political and/or economic power, and on the other hand the groups of the underprivileged deprived from these powers. In the first part, I therefore study the irony addressed to Aime Cesaire, mulattos, whites whether they are Creole or from France, and in the second part, the irony concerning the West Indians, the Coolies, the Chinese and finally the Syro-Lebanese. Since the two authors are loyal to the identity premises developed in In praise of Creoleness, this implies that there are more convergences than divergences for the history issues. However, as far as cultural mosaic is concerned, Confiant presents a more coherent relationship between the theoretical concepts of Creoleness and the representation he makes of it in his novels, insofar as he deals more lavishly with the different groups which constitute the West Indian society. Conversely, Chamoiseau limits himself to depicting its dichotomic structure. Moreover, the novelistic fictions of both writers disclose a divided society; consequently, I observed that the syncretism and the unity of the cultural components that they value in their manifesto remain to be built. In a society that suffers from consequences of colonialism, their narratives underline the conflicts between communities. Implicitly, the two writers invite West Indians, and more globally human beings, to open themselves to otherness and be improved by the Other, without losing their identity. If the creolists generally converge in their choice of irony targets, nevertheless they have their own characteristics. Each of them is original when using the processes related to usual practices. Chamoiseau resorts to more intertexts, launching so an intellectual challenge to his reader. We also observe that creolists tend to make use of event accumulation in order to mock; this accumulation is so excessive that it becomes grotesque. In Confiant's novels, this tone is different due to the lubricity of sex-related situations. Chamoiseau's work is characterized by the use of marvellous realism, the tale that reminds of the past and the invention of a fictitious world. As for Confiant, he differentiates himself by doing a pastiche of Cesaire and by setting up the microcosm of West Indian society. ; Le but de cette thèse est de déterminer les spécificités de deux écrivains martiniquais concepteurs de la créolité : Patrick Chamoiseau et Raphaël Confiant, concernant la manière d'aborder deux thématiques qui s'inscrivent dans leur manifeste, à savoir Éloge de la créolité (1989). Nous étudions plus particulièrement leur vision de l'histoire antillaise, qui diffère de la version coloniale, et les relations du Martiniquais avec l'Autre multiple afin de relever en quoi ces thématiques convergent et divergent. Ces deux thématiques déterminent les deux volets de notre thèse. Dans une perspective comparatiste, le premier volet de la thèse, à caractère majoritairement descriptif, énonce les raisons pour lesquelles les Antillais se sont constitués en tant que société hybride, afin de relever les problématiques liées à cette dernière. Il convient de signaler que la Plantation – développée par le colonisateur et ayant profondément influencé les pratiques économiques, politiques, sociales et culturelles de la Caraïbe – joue un rôle prépondérant car, en faisant appel à une main-d'œuvre issue de peuples de cultures différentes, elle engendre une diversité ethnique. Mais, en même temps, la Plantation construit une échelle sociale bien structurée, instaure un pouvoir suprême détenu par les Blancs créoles et par la France et détermine la concentration de population dans un espace rural, puis urbain. Ce système forge une nouvelle culture, jeune de trois cents ans, composite, fissurée par des barrières politiques, linguistiques et socioculturelles. En premier lieu, nous définissons les concepts-clés concernant la problématisation de l'histoire. Comme aux Antilles l'Histoire fut imposée par le pouvoir dominant ; les créolistes se donnent donc pour mission de réécrire leurs histoires. La subdivision historique adopte essentiellement celle proposée par Édouard Glissant et met en avant la perspective du dominé : la période précolombienne, la traite et la cale, la Plantation, l'abolition de l'esclavage, l'apparition de la bourgeoisie mulâtre et d'une classe commerçante, la situation de l'Antillais en tant que victime des guerres mondiales et la départementalisation. Le second volet, dont l'espace urbain constitue la toile de fond, traite de l'ironie qui prend pour cible les divers groupes de la société martiniquaise dans leur relation conflictuelle à l'autre. Le choix du ton, dont l'une des composantes est la raillerie, tient au fait que les créolistes estiment que l'Antillais assume sa réalité dans une certaine jubilation, comme une résistance à l'oppression subie pendant des siècles. Plus spécifiquement, nous abordons, en premier lieu, la problématique des cultures en contact pour analyser ensuite la société martiniquaise, essentiellement sous une forme dichotomique : d'une part, les groupes disposant de pouvoir politique et/ou économique et d'autre part, les groupes des démunis dépourvus de ces pouvoirs. Ainsi, dans la première partie, nous étudions l'ironie adressée à Aimé Césaire, aux mulâtres, aux Blancs qu'ils soient créoles ou de l'Hexagone et dans la deuxième, celle concernant les Afro-Antillais, les coolies, les Chinois et finalement les Syro-Libanais. Fidèles aux postulats identitaires développés dans Éloge de la créolité par les deux auteurs, les convergences sont largement majoritaires pour les thématiques de l'histoire. Cependant, pour ce qui concerne la mosaïque culturelle, il existe, chez Confiant, une relation plus cohérente entre les concepts théoriques de la créolité et la représentation qu'il en livre dans ses romans, en ce sens qu'il traite plus largement des divers groupes constitutifs de la société antillaise. En revanche, Chamoiseau se borne à en brosser la structure dichotomique. D'autre part, les fictions romanesques de l'un et de l'autre dévoilent une société fracturée ; nous observons dès lors que le syncrétisme et l'unité des composantes culturelles qu'ils mettent en avant dans leur manifeste restent à construire. Au sein d'une société qui souffre des conséquences du colonialisme, leurs récits soulignent les conflits entre communautés. Implicitement, les deux auteurs invitent l'Antillais, mais plus largement l'être humain, à s'ouvrir à l'altérité et ainsi à s'enrichir par l'autre, sans perdre son identité. Les créolistes convergent en général dans leur choix des cibles de l'ironie avec toutefois plusieurs caractéristiques propres à chacun. Quant au traitement du ton, chacun imprime son originalité dans les procédés par rapport aux pratiques habituelles. Chamoiseau utilise beaucoup plus d'intertextes, lançant un défi intellectuel à son lecteur. Nous relevons aussi une tendance chez les créolistes à recourir à l'accumulation d'événements dans le but de railler, laquelle frôle le grotesque dans l'excès ; chez Confiant, ce ton se différencie par la lubricité des propos sexuels. Sont spécifiques à Chamoiseau l'emploi du réalisme merveilleux, du conte comme déclencheur du passé et l'invention d'un monde fictif. Confiant, pour sa part, marque son originalité dans le pastiche de Césaire ainsi que dans la mise en scène du microcosme de la société antillaise. ; (ROM 3) -- UCL, 2009

Community‐managed irrigation systems are commonly faced with problems of low system‐level performance. These issues became the subject of constant researches, debates and controversies, given the significant investments and successive reforms undertaken to improve the management of irrigation systems. The lack of relevance and effectiveness of the current interventions to improve the water management can be explained, in part, by the complexity of the managing irrigation systems. Indeed, the evolution of these systems (context, history, use trends), the complexity of interaction's processes between different system levels and the interdependencies between itsvarious actors (managers or users) are evidences proving the urge to strengthen links between evaluation and improvement approaches of the management of irrigation systems. In order to do so, we have come to face the dilemma of evaluation approaches, which bring out undeniably negative tones in terms of the performance of these systems, without tackling the root causes of the problems or guiding improvement interventions. On the other hand, the weak mobilization of water actors around these interventions and the failure of active involvement of local actors (farmers and GDAs) in the processes of formulating their needs and solving their problems, have hindered severalinterventions for the amelioration of water management and called into question their legitimacy and effectiveness. The involvement of local actors in solving their own problems and improving their adaptive capacity does not guarantee the success of these interventions but can at least improve their results. This thesis aims to evaluate the management of an irrigation system with perennial citrus orchards in northern Tunisia, particularly in the irrigation system of Zaouiet Jedidi, and to support the local actors in the co-construction and the implementation of an intervention for the improvement of irrigation water management. We are interested in the study of a system that highlights the complexity of the management problems of collective irrigation systems. It is a multi-level, multi-actor system that is limited in its ability of adaptation to a situation of water scarcity that has been undergoing for several years. Instead of limiting ourselves to judging the effectiveness of the current management of the irrigated systems, we have focused on a causal analysis that links symptoms and causes of malfunction. We have based our analysis on a systemic and global approach of different levels of the system and the interactions between them, and we have chosen to study how different actors may react to a physical constraint in terms of management rules and coordination mechanisms that they created, shaped or rejected.We have used the results of this evaluation in planning and assisting in the improvement of irrigation management as a part of an action-research project. Finally, we have analyzed the extent to which such intervention based on stakeholders' participation and strengthening of coordination mechanisms, may allow these stakeholders to interact during a process of collective learning and to improve their ability to adapt to constraints of the system. The analysis of the water resources situation of this system shows that there is a situation of water scarcity. This scarcity is linked to the use of the groundwater and surface water resources and the distribution policies between different users. In order to manage the uncertainty that characterized this system's water supply, managers are often opting for compromises and changes to the collective rules. These compromises have been in some cases successful in alleviating the impacts of the scarcity, and in others, they have worsen the malfunction of this system and increased the vulnerability of some users. We have highlighted the weaknesses of the coordination mechanisms between most stakeholders' interfaces. Next, we have analyzed the logics and the factors that explain these failures. By analyzing how farmers respond to this water shortage, we have highlighted a wide variety of individual strategies and practices that tend to maximize access to the surface and groundwater resources with different capacities. However, these practices, which may have individual gains for some farmers, obviously have negative implications for the collective performance of the system. Finally, supporting the implementation of a process of participatory improvement in this irrigated perimeter and the evaluation of its effects enabled us to validate the role of learning by changing the perception of actors. This change had facilitated the problem-solving process in some stages of the intervention, but hindered it in others. The analytical framework developed in this thesis helps to move forward reflection on improvement interventions through a better understanding of individual and collective rationality models that actually govern the management of irrigated systems. Decrypting these models allows the development of guidelines for irrigation management improvement adapted to the context of these systems. In the case of irrigated public systems, where the collective management of water is marked by conflicts of interest and power games, the reinforcement of interaction between different actors open opportunities for improvement to consider in the processes of development of management policies of irrigated systems. Assessing effects of local stakeholders' participation in these processes helps to analyze the limitations of theoretical frameworks and to report practical difficulties of conducting improvement actions in such a complex situation of collective management of water resources. ; Les problèmes posés par la gestion des systèmes collectifs d'irrigation et leurs faibles performances continuent de faire constamment l'objet de recherches, de débats et de controverses, compte tenu des investissements importants et des réformes successives engagés pour améliorer la gestion de ces systèmes. Les objectifs en matière de productivité et de rentabilité de ces systèmes ainsi que les attentes en termes de transfert de leur gestion aux associations d'irrigants ne sont pas atteints. Le manque de pertinence et d'efficacité des interventions actuelles d'amélioration peut être expliqué, en partie, par la complexité des problèmes de gestion des systèmes irrigués. En effet, l'évolution de ces systèmes (contexte, historique, usage…), les interactions qui existent entre leurs différentes composantes et les indépendances entre les différents acteurs gestionnaires ou usagers, sont autant d'éléments qui plaident en faveur du développement du renforcement du lien entre l'évaluation et les démarches d'amélioration de la gestion des systèmes irrigués. Ce développement nécessite d'aller au-devant du dilemme des démarches d'évaluation qui font émerger des tonalités indiscutablement négatives quant aux performances de ces systèmes, sans pour autant déboucher sur des articulations à même de remonter aux causes des problèmes et d'orienter les interventions d'amélioration. D'autre part, la faible mobilisation des acteurs de l'eau autour de ces interventions et l'échec d'une implication active des acteurs locaux (agriculteurs et des association des usagers de l'eau) dans les processus de formulation de leurs besoins et de résolution des problèmes, ont freiné les avancées de plusieurs interventions et ont mis en question leur légitimité et efficacité.L'implication des acteurs locaux dans la résolution de leurs propres problèmes et l'amélioration de leur capacité d'adaptation ne garantissent pas le succès de ces interventions, mais peuvent améliorer leurs résultats. En ce sens, produire des directives pour mieux orienter ces interventions semble être nécessaire.Cette thèse se propose d'évaluer les modes de gestion des systèmes irrigués des agrumes dans la région du Cap Bon, en Tunisie (Périmètre public irrigué de Zaouiet Jedidi) et d'accompagner lesacteurs locaux en vue de co-construire et de mettre en œuvre une intervention d'amélioration. Nous nous sommes intéressés à l'étude d'un système qui met en relief la complexité des problèmes de gestion des systèmes collectifs d'irrigation. Il s'agit d'un système multi-ressources (eaux de surface et eaux souterraines utilisées de façon conjointe), multi-niveaux (différentes échelles, différentes institutions impliquées dans la gestion), multi-usages compétitifs (urbain, agricole, industriel,.) et multi-acteurs (administration, association d'irrigants, agriculteurs, …). En plus, ce système est limité dans sa capacité d'adaptation par une pénurie d'eau à laquelle il est soumis depuis plusieurs années.Au lieu de nous limiter à juger l'efficacité de la gestion actuelle des systèmes irrigués, nous avons privilégié une analyse causale qui permet de relier les symptômes et les causes de dysfonctionnement. Nous avons fondé notre analyse sur une approche systémique et globale des différents niveaux du système et des interactions entre eux et nous avons privilégié d'étudier comment les différents acteurs réagissent à une telle contrainte physique en termes de règles de gestion et de mécanismes de coordination qu'ils ont créés, qu'ils ont façonnés ou qu'ils ont parfois rejetés. Nous avons employé par la suite les résultats de cette évaluation dans la planification et l'accompagnement de la mise en œuvre d'une intervention d'amélioration de la gestion de l'irrigation dans le cadre d'un projet de recherche action. Nous avons enfin analysé dans quelle mesure la mise en œuvre d'une intervention d'amélioration, basée sur la participation des parties prenantes et le renforcement des mécanismes de coordination, permet aux acteurs de l'eau d'interagir dans un processus d'apprentissage collectif et d'améliorer leur capacité d'adaptation aux3 contraintes du système. L'analyse de la situation de la pénurie d'eau dans ce système met en évidence qu'il s'agit d'une pénurie physique induite par les modes d'usage des ressources en eau souterraine et de surface et des politiques de répartition de l'eau entre différents usagers. Afin de gérer l'incertitude qui marquait ainsi l'approvisionnement en eau de ce système, les gestionnaires ont souvent opté pour des compromis et des changements des règles collectives qui ont réussi dans certains cas à alléger les impacts de la pénurie et dans d'autres cas à aggraver le dysfonctionnement du système et à accroitre la vulnérabilité de certains usagers. Nous avons mis en évidence les faiblesses des mécanismes de coordination au niveau des interfaces entre acteurs et nous avons examiné les logiques et les facteurs qui expliquent ces défaillances. En analysant comment les agriculteurs à leur tour réagissent à cette pénurie d'eau, nous avons mis en évidence une grande diversité de stratégies et de pratiques individuelles qui tendent à maximiser l'accès aux ressources en eau de surface et souterraine selon les différentes capacités. Cependant, ces pratiques qui peuvent avoir des gains individuels pour quelques agriculteurs ont évidemment des implications négatives sur les performances collectives du système. Enfin, l'accompagnement de la mise en œuvre d'un processus d'amélioration participatif dans ce périmètre irrigué et l'évaluation de ses effets, nous a permis de valider le rôle de l'apprentissage dans le changement de la perception des acteurs qui a accéléré, au cours de certaines étapes de l'intervention le processus de résolution des problèmes, mais l'a freiné dans d'autres. Le cadre d'analyse développé dans cette thèse permet de faire avancer la réflexion autour des interventions d'amélioration vers une meilleure compréhension des logiques individuelles et collectives qui gouvernent la gestion des systèmes irrigués. Décrypter ces logiques permet de développer des directives d'actions d'accompagnement adaptées au contexte de gestion de ces systèmes. Dans le cas des périmètres publics irrigués, où la gestion collective de l'eau est marquée par les conflits d'intérêts et les jeux de pouvoir, le renforcement des processus d'interaction et de coordination entre les acteurs ouvre des pistes d'amélioration à intégrer dans les processus de développement des politiques de gestion des systèmes irrigués. Evaluer les effets de la participation des acteurs locaux dans ces processus d'amélioration permet d'analyser les insuffisances des cadres théoriques et de rendre compte des difficultés pratiques à déployer certains objectifs et logiques d'intervention dans un contexte assez compliqué tel que celui de la gestion collective des ressources en eau.

The dissertation focuses on multiple (or parallel) proceedings in private international litigation. In international civil disputes it is not unusual that jurisdiction for a particular dispute exists in several countries. In that case, each party may be tempted to start litigation in the forum most favorable to it, for example to take advantage of the forum's more generous recovery rules or the extended possibilities of discovery. Similarly, one party can also choose to initiate proceedings in different countries for the same dispute. The question arises how the legal systems involved will and should deal with such 'multi-fora' disputes. The first question addressed is whether and to what extent the international legal community should strive to prevent and/or eliminate such duplicate proceedings. It is undubitable that multiple proceedings could lead to undesirable consequences, such as conflicting judgments. Concurrent jurisdiction also brings about a waste of (scarce) judicial resources, and unnecessary expenses for the litigants. To prevent altogether parallel proceedings from happening however, seems at best utopic or even dangerous. Even if the international community were to achieve a global agreement on a comprehensive set of jurisdiction rules, one cannot imagine that there rules would designate one and only one court for each particular dispute. The desire to concentrate jurisdiction for all related disputes in the hands of one court is indeed but one of the numerous factors influencing the allocation of jurisdiction in international matters. The dissertation therefore undertakes to study the rules and instruments that can be used to resolve parallel litigation once multiple proceedings have been issued. The study learns that courts can adopt a variety of attitudes when faced with parallel litigation. A legal system can decide to ignore altogether the fact that a foreign court is seised of parallel proceedings, relying on the res judicata effect of the first decision to be rendered. It can also decide to abstain from taking up the case in deference to the foreign proceedings. Finally it can try to put an end to the parallel proceedings, by enjoining a party from further proceeding before the foreign court. After an in-depth analysis of these different policies and of the various rules and instruments in which they are embodied, my conclusion is that the preference should be given to mechanisms whereby one court voluntarily declines jurisdiction in favor of the other. The preference I express for a mechanism of 'international abstention' is however qualified. Whether or not a court declines jurisdiction in favor of a foreign court, will depend inter alia on the confidence it has that justice will be done in the foreign forum. Even with a minimum level of trust and confidence between jurisdictions, the abstention rule can follow different models, from the continental lis alibi pendens rule, which offers almost automatic priority to the court first seised, to the common law doctrine of 'forum non conveniens', where priority goes to the more appropriate forum. Between these two extremes lies a world of nuances. The dissertation therefore attempts to formulate an abstention rule which will reconcile these seemingly opposed visions and explain in which circumstances and under which conditions a court should or can decline jurisdiction in deference to litigation pending before a foreign court. ; Het onderzoek handelt over parallelle procedures in het internationaal rechtsverkeer. Met parallelle procedures - in de Engelse terminologie bekend als multi fora litigation - worden procedures bedoeld die éénzelfde geheel van feiten betreffen en tegelijkertijd - of opeenvolgend - voor twee (of uitzonderlijk meer dan twee) gerechtelijke instanties in verschillende landen gevoerd worden. Spaakgelopen huwelijken tussen echtgenoten van verschillende nationaliteiten vormen vaak de voedingsbodem voor het voeren van parallelle procedures : dikwijls zal een echtgenoot de echtscheiding voor de rechter van de echtelijke verblijfplaats vorderen, terwijl de andere, die naar zijn/haar thuisland teruggekeerd is, daar eveneens gerechtelijke stappen zal ondernemen met het oog op de ontbinding van het huwelijk. Beide echtgenoten zullen vanzelfsprekend de fout in elkaars schoenen schuiven en de echtscheiding ten laste van de partner vorderen. Hierdoor worden twee gerechtelijke instanties gevraagd om zich parallel, en in concurrentie met elkaar, over hetzelfde geschil uit te spreken. Parallelle procedures komen ook in de internationale handel voor, bijv. wanneer een kooptransactie tussen ondernemingen gevestigd in verschillende landen fout loopt : indien de koper beweert dat de geleverde goederen gebrekkig zijn, heeft hij vaak de mogelijkheid om schadevergoeding te vorderen van de rechter van het land waar de levering plaatsvond, terwijl de verkoper anderzijds de rechter van zijn eigen land kan vragen te verklaren dat de goederen conform zijn of nog betaling van de koopprijs eisen. 2 Het is onmogelijk gebleken om precieze statistieke gegevens te vinden over parallelle procedures in het internationaal rechtsverkeer. Aldus kan niet met zekerheid worden gesteld dat dergelijke procedures meer en meer voorkomen – zoals nochtans vaak beweerd wordt. Wel kan worden vastgesteld dat concurrerende procedures géén recent fenomeen zijn. Reeds in 1895 heeft het Institut de Droit International zich over dit probleem gebogen. De eindresolutie van het Instituut bevatte een sterke aanbeveling naar de Staten toe om de exceptie van internationale aanhangigheid te aanvaarden. De belangstelling voor dit fenomeen is sedertdien niet verdwenen, getuige hiervan de keuze van de Internationale Academie voor Rechtsvergelijking om het onderwerp in 1994 te bestuderen. Ook in de schoot van de Haagse Conferentie voor het internationaal privaatrecht heeft het onderwerp de nodige aandacht gekregen, met name in het kader van de lopende onderhandelingen die tot een nieuw Haags Executieverdrag (zouden) moeten leiden. De litispendentieregel en de forum non conveniens-leer – twee instrumenten die een belangrijke rol in de oplossing van parallelle procedures spelen, waarover meer infra – werden tijdens deze onderhandelingen het voorwerp van lange besprekingen, die tot een bijzonder vruchtbaar compromis geleid hebben. 3 Binnen één rechtssysteem kan de pluraliteit van procedures op een vrij eenvoudige manier aangepakt worden. Het Belgisch recht voorziet bijv. in een (gesofistikeerde) litispendentieregeling, waardoor parallelle procedures voor één enkele rechtbank geconcentreerd (kunnen) worden (artt. 29 en 565 Ger.W.). Daarnaast belet de exceptie van gezag van gewijsde (artt. 23 t.e.m. 28 Ger.W.) dat een reeds beslecht geschil opnieuw aan de rechter voorgelegd wordt. Het Belgisch recht bevat tenslotte een opvangbepaling voor de uitzonderlijke hypothese waarin, ondanks de twee reeds aangehaalde rechtsfiguren, onverenigbare uitspraken het licht zouden zien (bijzonder rechtsmiddel van de herroeping van het gewijsde - art. 1133, 3° Ger.W.). Op internationaal vlak ontbreekt vooralsnog een sluitende regeling voor parallelle procedures. De meeste Staten beschikken wel over specifieke regels waarmee hun rechtbanken op conflicterende procedures kunnen reageren; tevens bestaan er op regionaal niveau, en in het bijzonder binnen de Europese Unie, afspraken over het lot van parallelle procedures. De coördinatie tussen deze verschillende regelingen is evenwel zoek. Het onderzoek had precies tot doel de bestaande regels kritisch door te lichten en voorstellen voor verbetering te formuleren. Daarbij werd vooral aandacht besteed aan de formulering van algemene beginselen, die niet louter tot één rechtsstelsel of juridische traditie beperkt zijn. It takes two to tango : conflicterende procedures zijn ex hypothesis niet tot één land beperkt. Bij het uitwerken van mogelijke oplossingen moest derhalve rekening worden gehouden met de bruikbaarheid en de aanvaardbaarheid ervan voor meerdere rechtssystemen. Het doel zelf van het onderzoek, beginselen formuleren die de overtuiging van een groot deel van de internationale gemeenschap kunnen wegdragen, heeft op een bijna natuurlijke manier geleid tot het bestuderen van meerdere rechtssystemen. Het internationaal privaatrecht, dat gericht is op de coördinatie van het door rechtsverscheidenheid geplaagde internationale rechtsverkeer, is trouwens op een natuurlijke wijze aangewezen op rechtsvergelijking als bron van internationale rechtsvorming. Bovendien ben ik snel tot de conclusie gekomen dat het rechtsdenken over internationale parallelle procedures, en in het algemeen over internationaal procesrechtelijke vragen, in België nog steeds te weinig ontwikkeld is.1 4 Uitgangspunt van het onderzoek was dat de pluraliteit van procedures in het internationaal rechtsverkeer niet wenselijk is. Parallelle procedures kunnen immers tot tegenstrijdige uitspraken leiden, bijv. omdat beide rechtbanken op basis van verschillende rechtsregels oordelen, of hetzelfde feitelijke begrip - het 'belang' van het kind - anders benaderen. Onverenigbare beslissingen zijn niet alleen schadelijk voor het ideaalbeeld van de rechtspraak; ze kunnen ook aanleiding geven tot netelige problemen bij de concrete uitvoering van de uitspraken. Parallelle procedures leiden weliswaar niet automatisch tot tegenstrijdige uitspraken, doch dit gevaar kan niet genegeerd worden. Bovendien brengt het voeren van parallelle procedures een niet te verwaarlozen verspilling van tijd en geld voor de procespartijen met zich mee, alsook voor de rechtbanken die ze hiervoor aanspreken – dit terwijl het gerechtelijk apparaat van de meeste landen reeds overbevraagd is en over onvoldoende middelen beschikt om aan de minimale vereisten van een snelle en efficiënte rechtsbehandeling te voldoen. Daarom werd het onderzoek opgevat met als doel een oplossingsmodel voor te stellen waarmee parallelle procedures tot een minimum beperkt kunnen worden. Hiervoor werden twee denksporen onderzocht. In eerste instantie werd de mogelijkheid onderzocht om het ontstaan van dergelijke procedures van meetaf aan te vermijden. Naast dit preventief luik werd ook gewerkt rond de mogelijkheid om een einde te maken aan reeds ontstane conflicterende procedures. 5 Parallelle procedures kunnen alleen verklaard worden doordat het forum voor de uitkomst van het geschil geen neutraal gegeven is. Ook m.b.t. de keuze van de rechter staan de belangen van de procespartijen immers tegenover elkaar.2 Het belang van het forum voor de uitkomst van het geschil is slechts de eerste oorzaak van conflicterende procedures. Parallelle procedures zijn verder slechts mogelijk omdat partijen voor een zelfde of aanverwante geschillen verschillende rechterlijke instanties kunnen aanspreken. Voor een groot aantal grensoverschrijdende geschillen zijn meerdere Staten immers vaak bereid de deuren van hun gerechten tegelijkertijd te openen. Hierbij moet niet alleen aan het eenzijdig karakter van de nationale bevoegdheidsregelingen gedacht worden – in beginsel bepaalt elke Staat eenzijdig onder welke omstandigheden zijn gerechten bevoegd zijn om van een internationaal geschil kennis te nemen, hetgeen betekent dat de hierdoor resulterende bevoegdheidsgronden niet noodzakelijk op elkaar afgestemd zijn. Zelfs wanneer de Staten d.m.v. verdragen over de internationale rechtsmachtsverdeling afspraken maken, verdwijnt de ruimte voor parallelle procedures niet automatisch – getuige hiervan het belangrijke contentieux binnen de Europese gerechtelijke ruimte over conflicterende procedures. Een verder bewijs is het feit dat deze verdragen vaak ook regels bevatten die specifiek toegespitst zijn op parallelle procedures, zoals bijv. een prioriteitsregel ten gunste van de als eerste gevatte rechter of bijzondere weigeringsgronden in geval van conflicterende beslissingen. In eerste instantie werd daarom de mogelijkheid onderzocht om de pluraliteit van bevoegdheidsgronden, die aan de grondslag van parallelle procedures ligt, in te dijken. Hiervoor werd een beroep gedaan op het internationaal recht en de rechten van de mens, en in het bijzonder op het recht op een eerlijk proces. De vraag luidde of deze normen concrete aanknopingspunten bieden waarmee een scheidingslijn getrokken kan worden tussen aanvaardbare en onaanvaardbare aanspraken op rechtsmacht door nationale Staten. Vastgesteld moest worden dat de grenzen van de vrijheid waarover Staten beschikken om hun internationale bevoegdheid af te bakenen, bijzonder vaag zijn en geen concrete houvast bieden – behalve dan om zeer algemene beginselen te distilleren. Daarna werd aandacht besteed aan de mogelijkheid om bevoegdheidsaanspraken te coördineren. Hierbij werd stilgestaan bij het forum connexitatis, als instrument bij uitstek om de verschillende facetten van een geschil voor één rechtbank te brengen. Vastgesteld moest evenwel worden dat deze 'catch all' bevoegdheidsregel noodzakelijkerwijze ook aan bijzondere grenzen onderworpen dient te worden, om het evenwicht tussen de overige bevoegdheidsregel niet te verstoren. Dit verklaart trouwens ook waarom deze techniek, hoewel voor de coördinatie van geschillen zeer bevorderlijk, rechtsvergelijkend geen succes is. Uiteindelijk kan de pluraliteit van fora waarschijnlijk worden verklaard door het feit dat bevoegdheidsregels aan verschillende, soms tegenstrijdige beleidsdoelstellingen dienen te beantwoorden, zoals de wens om enerzijds zwakke partijen te beschermen en anderzijds contractuele afspraken aan te moedigen. Hierdoor is het moeilijk of soms zelfs onmogelijk om op voorhand voor elk geschil slechts één enkele (zgn. natuurlijke) rechter aan te wijzen. Het besluit luidde aldus dat bevoegdheidsregels, hoe geperfectioneerd ook, waarschijnlijk steeds de mogelijkheid zullen bieden om voor een zelfde geschil verscheidene rechters aan te spreken. 6 Naast de theoretische onderbouwing van de internationale rechtsmachtsafbakening werd ook aandacht besteed aan de wilsautonomie van partijen als mogelijke remedie tegen het ontstaan van parallelle procedures. Voorafgaandelijke akkoorden over de bevoegdheid kunnen immers bijdragen tot een vermindering van het aantal gevallen van conflicterende procedures. Vastgesteld werd dat de preventieve werking van bevoegdheidsafspraken, hoewel groot, nooit sluitend is, gelet op de versplintering van de controle op dergelijke afspraken en het ontbreken van een algemeen aanvaard kader voor de wilsautonomie. Daarom werden een aantal denksporen aangereikt met als doel de werking van de wil der partijen te versterken. Belangrijk is het voorstel om de verhouding tussen gederogeerde en prorogeerde fora te herschikken, zodanig dat aan die laatste een (voorlopige of definitieve) monopolie zou worden toegekend om de geldigheid en de werking van het bevoegdheidsakkoord te toetsen. 7 Sluitende afspraken over de bevoegdheidsverdeling zullen het ontstaan van conflicterende procedures niet beletten. Daarom steunt het onderzoek ook in een belangrijke mate op een curatief oplossingsmodel. Hiervoor werd in twee fasen gewerkt. In een eerste fase werden twee technieken bestudeerd, waarvan gebleken is dat ze geen voldoening geven en aldus niet tot model-oplossingen uitgeroepen kunnen worden. Het gaat in de eerste plaats om de mogelijkheid voor een rechtbank om een partij, die een procedure voor een buitenlandse rechter instelt, een verbod op te leggen deze procedure verder te zetten. Met een dergelijk verbod – anti-suit injunction in de Engelse terminologie – kan een rechtbank rechtstreeks – of ten minste via de persoon van de verweerder, eiser voor de buitenlandse rechter - een einde aan de buitenlandse procedure maken. Het rechterlijk verbod is een bijzonder krachtig instrument, dat d.m.v. de contempt of court gesanctioneerd wordt. Het procedureverbod biedt het voordeel dat op de buitenlandse procedure zelf een (al dan niet) beslissend invloed uitgeoefend werd, zonder evenwel enige druk op de buitenlandse rechter rechtstreeks uit te oefenen. De sancties waarmee het overtreden van het verbod gepaard gaan, viseren immers slechts de persoon van de verweerder, eiser in het buitenland. Uit het onderzoek is echter gebleken dat de anti suit injunction bezwaarlijk een algemene oplossing voor conflicterende procedures kan bieden. Dit is in eerste instantie te wijten aan het feit dat de voorwaarden waaronder een dergelijke injunction toegekend wordt, bijzonder restrictief zijn. In wezen zal een Engelse of een Amerikaanse rechter slechts naar de injunction grijpen wanneer hij of zij overtuigd is dat de buitenlandse procedure een misbruik uitmaakt, bijv. doordat de eiser in het buitenland op de tegenpartij druk probeert uit te oefenen, of nog door het instellen van een procedure voor een buitenlandse rechter de erkenning resp. tenuitvoerlegging van de toekomstige Engelse beslissing tracht te dwarsbomen. Hierdoor ontsnapt een groot deel van de parallelle procedures aan deze sanctie. Daarnaast is ook gebleken dat anti suit injunctions vaak meer moeilijkheden creëren dan ze oplossingen bieden. Dit heeft te maken met het agressief karakter van het procedureverbod, dat de indruk kan wekken dat een rechter zich het recht toeëigent om te beslissen over het lot van een voor een buitenlandse rechter ingestelde procedure. Dit wordt de Engelse of Amerikaanse rechter niet in dank genomen. In de praktijk wordt op dergelijke procedureverboden soms hevig gereageerd, en wanneer de buitenlandse rechter zelf het instituut van de injunction kent, is een reactie 'in natura' niet uitgesloten (zgn. anti anti suit injunction), waardoor de kans op een ware juridische guerrilla ontstaat. Tenslotte moet vastgesteld worden dat het gebruik van anti suit injunctions fundamenteel onverzoenbaar is met het vertrouwensidee waarop internationale akkoorden tussen Staten gebaseerd zijn. Zijn de betrokken Staten gebonden door een verdrag, dat hun respectieve bevoegdheden nauwkeurig vastlegt en voor het vrij verkeer van hun beslissingen zorgt, dan kan niet aanvaard worden dat een bepaalde rechter 'politieman' speelt en eenzijdig beslist wanneer een andere zich niet aan de afspraken houdt. In dit verband moet vastgesteld worden dat afspraken tussen Staten hoe langer hoe gebruikelijker worden in het internationaal privaatrechtelijk contentieux - niet alleen binnen Europa, maar ook daarbuiten. Hierdoor verdwijnt elke ruimte voor eenzijdige initiatieven zoals de anti suit injunctions. 8 In plaats van zich (on)rechtstreeks in de buitenlandse procedure te mengen, kan een rechter ook beslissen om een afwachtende houding t.a.v. het conflict tussen procedures te nemen en de oplossing tot een later stadium uit te stellen. De gedachte is dan dat het conflict tussen twee procedures wel opgelost zal worden wanneer een van de twee rechtbanken zich uitspreekt, vermits zijn beslissing in de andere procedure ingeroepen kan worden, op grond van de exceptie van gezag van gewijsde of een equivalent hiervan. Deze methode kenmerkt een deel van de Amerikaanse rechtspraak. Onder invloed van interne precedenten hebben Amerikaanse rechtbanken immers als algemene regel geponeerd dat parallelle procedures getolereerd dienen te worden en slechts een einde zullen nemen wanneer de eerste beslissing in de andere procedure ter staving van een exceptie van gezag van gewijsde ingeroepen wordt. In andere landen wordt de exceptie van gezag van gewijsde eerder als een vervangende oplossing beschouwd, waarvan slechts toepassing gemaakt wordt wanneer andere technieken ontoereikend blijken. De exceptie van gezag van gewijsde biedt geen voldoening bij het oplossen van conflicterende procedures. Door de oplossing tot op het stadium van de erkenning uit te stellen, blijven de twee procedures parallel verlopen, hetgeen een onduldbare verspilling van gerechtelijke krachten en tijd met zich meebrengt. Het risico is ook groot dat beide partijen zullen trachten om 'hun' procedure zo snel mogelijk tot een einde te laten komen ('race to judgment'). Bovendien blijft het gevaar bestaan dat tegenstrijdige uitspraken het licht zien. De werking van de exceptie van gezag van gewijsde is immers aan talrijke voorwaarden onderworpen : naast de weigeringsgronden vormt het procedureel statuut van de exceptie ook een obstakel voor de beslechting van parallelle procedures. Het is aldus niet uitgesloten dat de eerste beslissing in het ander land geen uitwerking krijgt. Dit zal met name het geval zijn wanneer de procedure die tot de eerste beslissing geleid heeft, nà de concurrerende procedure ingeleid is geweest. In vele landen is de schending van de eerdere aanhangigheid van het forum immers een weigeringsgrond. 9 Het procedure-verbod en het gezag van het eerste rechterlijke gewijsde kunnen hoogstens als marginale oplossingen getolereerd worden. Voor de oplossing van procedureconflicten biedt de voorrangsregel meer voldoening. Hiermee wordt bedoeld dat een rechtbank die volgens zijn eigen regels bevoegd is, een geschil uit handen geeft t.v.v. een andere rechtbank zodat slechts één instantie zich over het geschil uitspreekt. Voorrang geven aan de concurrerende rechter is zeker geen evidentie, nu het betekent dat het geschil geheel volgens de buitenlandse normen – ten gronde doch ook voor de procedure - beslecht zal worden. Dit verklaart waarom de voorrangsmethode in de verschillende rechtsstelsels slechts zeer geleidelijk ingang gevonden heeft. Tegenwoordig is deze methode echter tot dé oplossing bij uitstek voor parallelle procedures uitgegroeid : zowel in nationale codificaties als in internationale verdragen wordt de 'hoffelijkheid' terecht als de oplossing voor procedureconflicten naar voren geschoven. Deze methode blijkt het best in staat om het uitgangspunt van de studie te helpen verwezenlijken, en wordt daarom geprivilegieerd. 10 Onthoudingsregels komen in verschillende vormen voor, gaande van een automatische litispendentieregel, gebaseerd op de strikte chronologie van de procedures, tot een zeer gesofistikeerde forum non conveniens-regel waarbij een afweging van zowel privé- als van publieke belangen gemaakt wordt. Bij de analyse werden drie verschillende vormen van de voorrangsregel onderscheiden, die aan talrijke modaliteiten onderworpen kunnen worden. De opdracht bestond er daarom in om een keuze te maken tussen de verschillende vormen. De hoffelijkheid kan in de eerste plaats aan het idee van misbruik van procedure onderworpen worden. In deze eerste, beperkte vorm is er slechts plaats voor onthouding door een rechtbank ten voordele van een buitenlandse procedure wanneer vastgesteld wordt dat het instellen van de forumprocedure een misbruik vormt. Deze beperkte opvatting van de onthouding heeft in de 19de eeuw lange tijd de bovenhand gehad. In Engeland stemt ze overeen met de eerste versie van wat later tot de forum non conveniens-theorie zou uitgroeien. De misbruiktheorie biedt geen voldoening om als grondslag voor de hoffelijkheid te fungeren. Door de onthouding tot die gevallen voor te behouden waar er van misbruik sprake is, blijft een groot deel van de parallelle procedures buiten schoot. In vele gevallen worden conflicterende procedures immers zonder (al te veel) bijbedoelingen ingesteld. Bovendien dwingt de misbruiktheorie de rechter tot een moeilijk onderzoek van de bedoelingen van procespartijen. De grens tussen 'gewone' forum shopping en misbruik kan moeilijk worden getrokken. Het recht van rechtsonderhorigen om toegang tot de rechter te krijgen moet centraal blijven en het misbruik mag slechts uitzonderlijk aanvaard worden. 11 De hoffelijkheid kan ook aan het idee worden aangeknoopt dat een bepaalde rechter beter geplaatst is dan een andere om het geschil te beslechten. Deze idee heeft in de common law landen ingang gevonden onder de vorm van de forum non conveniens leer : een Engelse rechter zal aan een buitenlandse rechter voorrang geven indien het oordeelt dat deze laatste, gelet op de bijzondere omstandigheden van het geval, beter in staat is om van het geschil kennis te nemen. De beslissing om zich te onthouden gebeurt in deze hypothese op basis van een erg ruim geformuleerde algemene regel, na een grondig onderzoek van de bijzondere omstandigheden van het geschil, met als doel na te gaan of het geschil tot de natuurlijke bevoegdheidsfeer van de Engelse rechter thuishoort. De leer van het forum non conveniens werd in Engeland en andere common law landen ook ten dienste gesteld van de beslechting van parallelle procedures. Deze bijzonder gesofistikeerde methode overtuigt echter niet als grondslag voor de hoffelijkheid. Het probleem met het forum non conveniens is dat het om een uitzonderingsclausule gaat : in wezen dient de doctrine om de ongewenste resultaten van ruim geformuleerde bevoegdheidsregels ongedaan te maken. Het forum non conveniens werkt aldus best wanneer er een sterk onevenwicht tussen de twee rechtbanken en hun aanspraken op bevoegdheid bestaat. Wanneer de twee rechtbanken integendeel redelijkerwijze op bevoegdheid aanspraak kunnen maken, is het forum non conveniens niet bij machte om de voorrangsvraag te beslechten. Het begrip van 'natural forum' waarop de doctrine gebaseerd is, kan derhalve niet als onderscheidingscriterium weerhouden worden. 12 Tenslotte werd een derde vorm van hoffelijkheid grondig bestudeerd : in deze vorm, geeft een rechtbank voorrang aan een andere omdat deze laatste als éérste geadieerd werd. Het tijdstip van aanhangigheid fungeert dan als onderscheidingscriterium tussen de twee procedures. Deze benadering van de hoffelijkheid kan in de continentaal-europese landen op een lange traditie steunen. Binnen de Europese gerechtelijke ruimte werd dit criterium zelfs tot de enige oplossing gepromoveerd voor procedureconflicten. De chronologische benadering contrasteert met het forum non conveniens door zijn eenvoud en zijn duidelijkheid. In de meeste gevallen zal zonder al te veel moeilijkheden kunnen worden vastgesteld welke rechter als eerste van het geschil gevat werd. Anderzijds kan het chronologisch criterium zich op het idee van proceseconomie beroepen : de eerste procedure krijgt voorrang, niet louter omwille van een arbitraire keuze, doch wel omdat partijen in de regel in de eerste procedure reeds bepaalde steppen zullen genomen hebben. Deze inspanningen zouden op de helling worden gezet indien aan de tweede procedure systematisch voorrang zou worden gegeven. De chronologische methode is echter niet zonder moeilijkheden. De bepaling van het tijdstip waarop een rechter van een geschil gevat wordt, kan bijzonder moeilijk uitvallen. Bovendien is het chronologische criterium waardeloos wanneer de twee procedures gelijktijdig ingeleid worden. In dit geval verliest het tijdscriterium bovendien een groot deel van zijn rechtvaardiging, nu beide procedures ongeveer even ver gevorderd zullen zijn. Tenslotte kan de chronologische benadering tot ongewenste resultaten leiden, in het bijzonder doordat procespartijen a.h.w. tot het instellen van een procedure aangemoedigd worden ('race to the court'). 13 Daarom wordt de voorkeur voor de chronologische benadering van de internationale hoffelijkheid in het laatste deel sterk genuanceerd. Nuances worden in twee richtingen gezocht. Ten eerste wordt aan de grondslag zelf van de hoffelijkheid gesleuteld. Voorgesteld wordt met name om de chronologische methode af te zwakken, door een uitzondering op de voorrang van de eerste rechter in te voeren. Deze uitzondering zou de eerste gevatte rechter de kans geven om de voorrang die hij geniet, te weigeren indien hij oordeelt dat het geschil manifest beter bij de andere rechter thuishoort. Daarnaast wordt ook aandacht besteed aan de randvoorwaarden van de chronologische regel. Daaronder vallen o.a. het bepalen van het tijdstip van de aanhangigheid en van de grenzen van de identiteit van de geschillen, de mogelijkheid om de chronologische voorrang aan een wederkerigheidsvoorwaarde te onderwerpen of aan een voorwaarde afgeleid uit de erkenning van de toekomstige beslissing. Tenslotte wordt ook onderzocht welke weerslag de exceptie van openbare orde op de internationale hoffelijkheid kan hebben. 14 Conclusie - De studie biedt een (hopelijk) objectieve weergave van de manier waarop een aantal landen parallelle procedures behandelen, en tracht opmerkelijke gelijkenissen en verschillen tussen deze behandelingen aan te tonen. Daarnaast, en niet in mindere mate, werd getracht om een verklarend kader te schetsen, dat kan bijdragen tot een beter begrip voor de verschillende wijzen waarop de betrokken rechtssystemen parallelle procedures behandelen. Tegelijkertijd heeft dit kader de mogelijkheid geboden om de bestaande oplossingen te evalueren en te bekritiseren. De rode draad doorheen deze kritiek was de vaststelling dat de eenzijdigheid en de daarmee samenhangende soevereiniteitsgedachte in het internationaal procesrecht nog altijd de bovenhand hebben op het streven naar harmonieuse, door samenwerking gekenmerkte oplossingen. Het onderzoek naar conflicterende procedures is de aanleiding geweest om een doorsnede van het internationaal procesrecht te maken. Parallelle procedures, die slechts één van de talrijke problemen zijn waarmee het internationaal procesrecht geconfronteerd wordt, vormen een mooie illustratie van het onvoltooid karakter van deze rechtstak. Hoewel het onderzoek ook geleid heeft tot het formuleren van een paar punctuele voorstellen tot verbetering van de thans geldende of aangekondigde regels, ligt het belang ervan vooral in het aanreiken van een aantal bouwstenen waarop de evolutie van het internationaal procesrecht naar meer samenwerking en minder eenzijdigheid kan steunen.

International audience ; Par deux fois en moins d'un siècle, en 1792 et en 1860, le Duché de Savoie est rattaché à la Grande Nation française à l'issue d'une consultation populaire. Pourtant, au-delà des apparences le contexte comme la signification de chacun de ces évènements diffère sensiblement même si, à l'évidence, ces deux annexions successives de la Savoie à la France se révèlent intimement liées en dépit de leurs soixante-dix ans de distance. Comment en effet comprendre 1860 en faisant artificiellement abstraction du précédent de 1792 ? Tant la référence ambiguë à l'idéologie révolutionnaire contemporaine de la Convention joue, au cours du second épisode, le rôle d'argument de poids en faveur ou à l'encontre du thème de la nécessaire fusion de la petite patrie alpine dans le creuset de la Grande Nation. Peu importe en l'occurrence et très paradoxalement, le retournement soudain de sensibilité politique des militants en faveur de l'option française lors de ces deux événements majeurs de l'histoire alpine occidentale. Puisqu'en toute logique les plus ardents promoteurs de l'Annexion, en 1860, conservateurs cléricaux bon teint, ne devraient pas se prévaloir contre nature d'une référence à ce point connotée à l'Invasion révolutionnaire de la Savoie pour en réclamer ultérieurement les bienfaits. Mais l'histoire des Etats de Savoie et a fortiori celle, en leur sein, des provinces savoyardes proprement dites, s'avère si complexe que les confusions en tout genre se perpétuent avec une désolante constance depuis des lustres, malgré le patient travail de vulgarisation entrepris de longue date par plusieurs générations d'historiens.C'est donc dans un cadre politique résultant d'enjeux doctrinaux de prime abord assez étrangers à l'histoire savoyarde qu'il convient ainsi de replacer l'analyse des deux annexions consécutives de la Savoie à la France, puis celle de leur légitimation, voire de leur amalgame définitif dans la plupart des mémoires locales au gré des cérémonies officielles, dans la construction de récits fondateurs ambigus affectés au processus d'assimilation tardive des seuls départements métropolitains français bénéficiaires à ce titre, du privilège de conserver dans leur nouvelle dénomination une référence explicite à leur appellation ancestrale d'Ancien Régime.

International audience ; Par deux fois en moins d'un siècle, en 1792 et en 1860, le Duché de Savoie est rattaché à la Grande Nation française à l'issue d'une consultation populaire. Pourtant, au-delà des apparences le contexte comme la signification de chacun de ces évènements diffère sensiblement même si, à l'évidence, ces deux annexions successives de la Savoie à la France se révèlent intimement liées en dépit de leurs soixante-dix ans de distance. Comment en effet comprendre 1860 en faisant artificiellement abstraction du précédent de 1792 ? Tant la référence ambiguë à l'idéologie révolutionnaire contemporaine de la Convention joue, au cours du second épisode, le rôle d'argument de poids en faveur ou à l'encontre du thème de la nécessaire fusion de la petite patrie alpine dans le creuset de la Grande Nation. Peu importe en l'occurrence et très paradoxalement, le retournement soudain de sensibilité politique des militants en faveur de l'option française lors de ces deux événements majeurs de l'histoire alpine occidentale. Puisqu'en toute logique les plus ardents promoteurs de l'Annexion, en 1860, conservateurs cléricaux bon teint, ne devraient pas se prévaloir contre nature d'une référence à ce point connotée à l'Invasion révolutionnaire de la Savoie pour en réclamer ultérieurement les bienfaits. Mais l'histoire des Etats de Savoie et a fortiori celle, en leur sein, des provinces savoyardes proprement dites, s'avère si complexe que les confusions en tout genre se perpétuent avec une désolante constance depuis des lustres, malgré le patient travail de vulgarisation entrepris de longue date par plusieurs générations d'historiens.C'est donc dans un cadre politique résultant d'enjeux doctrinaux de prime abord assez étrangers à l'histoire savoyarde qu'il convient ainsi de replacer l'analyse des deux annexions consécutives de la Savoie à la France, puis celle de leur légitimation, voire de leur amalgame définitif dans la plupart des mémoires locales au gré des cérémonies officielles, dans la construction de récits fondateurs ambigus affectés au processus d'assimilation tardive des seuls départements métropolitains français bénéficiaires à ce titre, du privilège de conserver dans leur nouvelle dénomination une référence explicite à leur appellation ancestrale d'Ancien Régime.

Eastern Democratic Republic of the Congo, especially Kivu, is a large pastoral region but the cattle numbers of which considerably decreased following the conflicts that the country underwent over the past two decades, with important losses in breeding skills. Cattle breeding currently practiced in Kivu may be described as "great unknown". Data available in literature relate to old studies and focuse on peripheral areas from Kivu. This study aimed, at first, to establish a diagnosis on dairy cattle breeding inhabits in the east of the Democratic Republic of the Congo, especially in the provinces of North Kivu. This diagnosis based on the choices adopted by breeders according to animal genetic, constraints related to feeding, animal housing and the main reproductive characteristics of females. The other objective of the study was to test an improved farming method taking into account the perceived constraints highlighted with the diagnostic investigation. The proposal took into account the realities of the south, and thus was characterized by simplicity and speed of implementation, in the emergency context that the population lives daily in the region. 1. Breeding cattle and milk production in tropical environments: Case of eastern region of the Democratic Republic of the Congo. Inventory and perspectives. In East of Democratic Republic of the Congo, cattle breeding is based on exploitation of non-selected dairy cattle raised in extensive unimproved rearing system. Extensive breeding of traditional type is the bulk of the pastoral activities in the region and the country. The main factors limiting cattle breeding in this area of D.R. of the Congo, as in most tropical environments, consist in: (i) low genetic potential of African cattle with low level of production and (ii) poor farming conditions due to low feed quality and health coverage, precarious livestock housing, poor management of reproduction and animal genetic resources, and low breeders' technicity. These factors affect productive and reproductive performance of animals. Low milk production arising does not allow breeders to provide their needs and cover milk needs of the population, thus leading to importation of large amounts of milk and its derived products. 2. Extensive farming practices and cattle performances of the local breed and crossed with exotic dairy breeds in the Democratic Republic of the Congo The study was conducted in Beni, Democratic Republic of the Congo. It aimed to highlight the breeding cattle system and dairy production levels of both local cows and cows crossed with exotic dairy breeds raised in the environment, and reproductive parameters (age at first calving, interval calving and fertility) as well as mortality rate of animals. The data, obtained from 8464 animals, including 4805 cows (2309 local vs 2496 crossed with Sahiwal and exotic dairy breeds - Friesian, Brown Swiss and Jersey considered ameliorative) were analyzed by chi-square test for categorical data, by generalized linear model based on the genetic type, forage quality and type of supplementation for continuous data, and by Anova-One-way for to test the effect of the degree of specialization and professionalism of breeders. Non-parametric data were analyzed by Spearman correlation test. All factors studied had a significant influence on milk production (P 25% of Friesian blood level (5.3 ± 0.31 l/d to 6.6 ± 0.23 l/d, from 25 to 44%, P <0.001). Interactions between treatment (improved feed and housing) and Friesian blood level were also observed (P <0.001). The IG cows showed the highest milk production compared to the control group (milk productions of 5.8 ± 0.50; 7.0 ± 0.66 and 7.8 ± 0.70 l/d were obtained with 25, 38 and 44% of blood Friesian, respectively, in the treated group vs. 4.8 ± 0.23; 5.5 ± 0.23 and 5.4 ± 0.16 l/d in the control group, P <0.001). ; L'Est de la République Démocratique du Congo, en particulier le Kivu, est une vaste région à vocation pastorale mais dont les effectifs bovins se sont fortement réduits suite aux conflits dont le pays a été le théâtre ces deux dernières décennies, entraînant avec eux une importante perte du savoir-faire de la population en matière d'élevage. L'élevage bovin actuellement pratiqué au Kivu peut être qualifié de «grande inconnue». Les données disponibles de la littérature ne concernent que des études assez anciennes ou centrées sur des régions périphériques au Kivu. Cette étude a eu pour premier objectif d'établir un diagnostic des habitudes d'élevage bovin laitier à l'Est de la République Démocratique du Congo, en particulier en province du Nord-Kivu, diagnostic s'appuyant sur les choix adoptés par les éleveurs en matière de génétique animale, sur les contraintes liées à l'alimentation, sur les modes d'hébergement des animaux et sur les grandes caractéristiques de la vie reproductive des femelles. Ce diagnostic met en évidence des problématiques. L'autre objectif de l'étude était de proposer et expérimenter un mode d'élevage amélioré tenant compte des contraintes perçues lors de l'enquête diagnostique. Cette proposition d'amélioration devait tenir compte des réalités du sud, et donc être caractérisées par leur simplicité et leur rapidité de mise en œuvre, dans le contexte d'urgence que vit actuellement la population de la région. 1. Elevage et production laitière en milieu tropical: Cas de la région de l'Est de la République Démocratique du Congo. Etat des lieux et perspectives. A l'Est de la République Démocratique du Congo, l'élevage bovin est basé sur l'exploitation des bovins non sélectionnés à la production laitière et élevés selon un système extensif en conditions d'élevage non améliorées. L'élevage du type traditionnel constitue la grande part des activités pastorales dans le territoire et le pays. Les principaux facteurs limitants de l'élevage bovin dans ce milieu comme dans la plupart des milieux tropicaux, consistent en: (i) un faible potentiel génétique des bovins africains qui sont des animaux à faible niveau de production et (ii) des conditions d'élevage médiocres du fait de la mauvaise couverture alimentaire et sanitaire, des logements pour bétail quasi-inexistants, une mauvaise gestion de la reproduction et des ressources génétiques animales existant dans le milieu, un faible niveau de technicité des éleveurs en matière d'élevage. Ces facteurs se répercutent ainsi sur des performances productives et reproductives des animaux, caractérisées par de faibles productions laitières ne réalisant pas la couverture des besoins en lait de la population et conduisant ainsi à l'importation des quantités élevées de lait et des produits laitiers au sein du milieu. 2. Pratiques d'élevage extensif et performances des bovins de race locale et croisée avec des races laitières exotiques en République Démocratique du Congo. L'étude a été conduite en territoire de Beni, République Démocratique du Congo. Elle a eu pour objectif de mettre en évidence le système d'élevage bovin, le niveau de spécialisation et de professionnalisation des éleveurs et les niveaux de production laitière des vaches de race locale et croisée avec les races laitières exotiques élevées dans le milieu, ainsi que leurs paramètres de reproduction (âge au premier vêlage, intervalle entre vêlages et taux de fécondité) et le taux de mortalité des animaux. Les données provenues des 8464 animaux parmi lesquels 4805 vaches dont 2309 de race locale et 2496 croisées avec des races Sahiwal et exotiques laitières - Frisonne, Brune Suisse et Jersey, considérées amélioratrices ont été analysées par le test de chi-carré pour les données catégorisées; par le modèle généralisé linéaire en fonction du type génétique, de la qualité du fourrage et du type de supplément pour les données continues et par l'analyse de la variance à un facteur pour ces dernières données en vue d'étudier l'effet du degré de spécialisation et de professionnalisation des éleveurs sur les paramètres étudiés. Les données non-paramétriques ont été analysées par le test de corrélation de Spearman. Tous les facteurs étudiés ont eu une influence significative sur la production laitière (P <0,001); l'intervalle entre vêlages, quant à lui, a été significativement influencé par la race (P <0,002) et le type de supplément (P= 0,011), l'âge au premier vêlage a été très hautement influencé seulement par la race (P <0,001). La production laitière, l'âge au premier vêlage, l'intervalle entre vêlages, le taux de fécondité et le taux de mortalité des bovins de race locale ont été respectivement de 2,6 ± 0,17 l/j; 41,1 ± 1,02 mois; 22,6 ± 0,73 mois; 53,0% et 4,8% entre 0 et 1 an et 3,6% entre 1 et 2 ans vs 6,1 ± 0,21 l/j; 32,5 ± 1,21 mois; 19,1 ± 0,87 mois; 44,8%; 6,7% entre 0 et 1 an et 4,4% entre 1 et 2 ans dans le type croisé. La supplémentation sous forme des fourrages améliorés a eu un effet significatif sur la production laitière (1,6 l/j) par rapport à la situation avec le fourrage naturel (P <0,001); celle du type élaboré protéo-énergétique associée ou non au minéral, a permis une augmentation de la production laitière de 0,9 litre par rapport à la situation sans supplément (P= 0,041). La situation avec la supplémentation protéo-énergétique élaborée associée ou non au minéral a réduit l'intervalle entre vêlages de 3,6 mois par rapport à la situation sans supplément et de 2,5 mois par rapport à la supplémentation simple (P= 0,011). Le type de fourrage n'a eu aucun effet significatif sur l'intervalle entre vêlages. Une interaction significative entre le type génétique et le type de fourrage a été observée sur la production laitière (P <0,001). Enfin, le taux de mortalité a été significativement influencé par la race (P= 0,017). Certains paramètres étudiés ont également été influencés de manière significative (ou a tendu à l'être) par le degré de pénétration des vaches de type croisé dans l'exploitation (spécialisation) - intervalle entre vêlages dans tous les types (P= 0,04 dans le type croisé et P <0,001 dans la race locale) - âge au premier vêlage dans la race locale (P= 0,015); et par l'effectif des vaches dans l'exploitation (degré de professionnalisation) - âge au premier vêlage dans la race locale (P= 0,04) et intervalle entre vêlages (P= 0,08), et production laitière (P= 0,04), dans le type croisé. 3. Effet de l'alimentation améliorée et du logement, et du taux de sang Frison sur la production laitière des vaches croisées Ankole x Frisonne L'étude a été réalisée à l'extension de la ferme Vitolu/Misugho dans le territoire de Beni, République démocratique du Congo. L'objectif de cette étude était de quantifier les effets des conditions d'élevage (alimentation et logement dans l'étable) et du niveau de sang Frison sur la production laitière des vaches croisées Ankole x Frisonne. Les données sur la production laitière journalière en fonction de chaque facteur ont été obtenues à partir des 30 vaches. Les poids à la naissance des veaux ont été comparés entre les groupes à l'aide du test de Student. En utilisant le logiciel SAS (Statistical Analysis System, la version 9.1.3), les données de production laitière moyenne par jour ont été analysées en utilisant un modèle mixte (proc mixte), incluant les effets de groupe de traitement, le niveau de sang Frison, le jour de production, et les simples interactions entre ces effets. Le jour de production à l'intérieur de l'animal a été inclus en tant que mesures répétées, et une structure de covariance autorégressive de type 1 a été associée également. Les différences ont été jugées comme significatives au seuil de 5%. Les indicateurs de variation ont été exprimés en écart-type. L'unité expérimentale a été représentée par une vache. Tous les facteurs ont influencé de manière significative la production laitière journalière (P <0,001). Les résultats de ces analyses montrent que la production laitière journalière était plus élevée chez les vaches du lot soumis à l'alimentation améliorée et logé à l'étable (6,8 ± 0,31 l/j vs 5,2 ± 0,31 l/j chez les vaches du lot contrôle logé en kraal de nuit, P <0,001). Le pic de lactation a été observé au 79ème jour chez les vaches du lot amélioré vs 96ème jour chez celles du lot contrôle. La courbe de lactation a été fort dépendante du régime pluvieux et n'a pas suivi l'allure d'une courbe normale. Les meilleures productions laitières ont été observées chez les vaches croisées avec plus de 25% de sang Frison (5,3 ± 0, ± 0,31 l/j à 6,6 ± 0,23 l/j, de 25 à 44%, P <0,001). Des interactions entre traitement (alimentation améliorée et logement) et taux de sang Frison ont également été observées. Les vaches du lot traité ont présenté les meilleures productions laitières par rapport à celles du lot contrôle; les productions laitières de 5,8 ± 0,50 l/j; 7,0 ± 0,66 l/j et 7,8 ± 0,70 l/j ont été obtenues avec 25, 38 et 44% de sang Frison, respectivement dans le lot traité vs 4,8 ± 0,23 l/j, 5,5 ± 0,23 l/j et 5,4 ± 0,16 l/j dans le lot contrôle (P <0,001).

Nach der Trennung von Kirche und Staat (1905), waren die französischen Städte nicht länger autorisiert, den Bau von neuen Kirchen zu finanzieren oder sich um die Instandhaltung derjenigen Kirchen zu kümmern, die diesen bis dahin unterstellt waren. Konfrontiert mit Kritik von Seiten der Katholischen Kirche, stufte der französische Staat während der Jahre 1905-1914 viele Kirchen als offizielle historische Monumente ein. Dadurch wurde den Städten erlaubt, ihre Kirchen unter dem Vorsatz der Erhaltung des nationalen Erbes instand zu halten. Ausgestattet mit einem hohen Maß an nationaler Größe, hatten Kirchen eine bedeutende Rolle in der Kriegspropaganda vieler kriegsführender Staaten gespielt. Im Gegensatz zur französischen Propaganda, waren die Kirchen scheinbar nicht vornehmlich durch die deutschen Armeen zerstört worden. Nach dem Krieg führte der französische Staat ein sehr komplexes System zur Entschädigung von Kriegsschäden ein. Im Jahr 1919 gründete der Kanoniker Émile Thouvenin eine Kooperative zum Wiederaufbau in jeder Gemeinde im Departement von Meurthe-et-Moselle. Mit der Unterstützung der Präfektur, rief er 1921 eine Kooperative ins Leben, welche dem Wiederaufbau der Kirchen in der Diözese Nancy galt. Dieses Unternehmen wanderte oft auf dem schmalen Grat zwischen dem Gesetz zur Trennung von Kirche und Staat und dem Gesetz über Kriegsschäden. Gleichwohl bestand das Anliegen dieser Initiative nicht darin, das Gesetz zu umgehen: In erster Linie war es darauf ausgerichtet, den Prozess des Ausgleichs von Zerstörungen und den der Bauzulassung für Projekte zum Wiederaufbau von Kirchen zu beschleunigen. Die Beteiligung von offizieller Hand hatte zusätzlich den Vorteil der Rückkehr der Kirchen in ihre Rolle als offizielle Institution. Während der Einweihungsfeiern von wiederaufgebauten Kirchen waren die zivilen und kirchlichen Eliten von Meurthe-et-Moselle beständig angehalten, den Geist des 'geheiligten Bundes' (Union sacrée) sogar während der antikirchlichen Phase des linken Flügels des Cartel des Gauches (1924-1925) zu bewahren. Darüber hinaus zeigte der Kanoniker Thouvenin mehr Interesse an finanziellen und institutionellen Fragen als an der Stilart der Kirchen. Einige von diesen sind Kopien der neuromanischen oder neugotischen Kirchen, die vor dem Krieg gebaut wurden während andere deutlich moderner wirken.:Volume 1: Introduction Première partie. La séparation des Eglises et de l'Etat et ses conséquences pendant l'avant-guerre. 1905-1914 I. Les églises à la veille de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat II. Les conséquences de la séparation des Eglises et de l'Etat III. Catholicisme et patriotisme à la veille de la guerre Deuxième partie. Les églises pendant la Première Guerre mondiale. 1914-1919 I. La « passion » des églises du diocèse de Nancy II. Les premiers débats sur la reconstruction III. Le bilan des destructions Troisième partie. Le cadre institutionnel et les grandes étapes de la reconstruction des églises I. Les prémices de la reconstruction II. La coopérative de reconstruction des églises du diocèse de Nancy III. Les lieux de culte reconstruits en marge ou hors du cadre de la coopérative diocésaine IV. Le rôle des architectes et des entrepreneurs Quatrième partie. La loi sur les dommages de guerre et la loi de séparation I. La place des églises dans l'urbanisme II. L'application aux églises de la loi sur les dommages de guerre III. Le contournement de la loi de séparation Cinquième partie. « Le bouquet sur le faîte », la dimension symbolique des églises reconstruites I. Un style « première reconstruction » ? II. « Domine salvam fac republicam ». La construction des églises et la perpétuation de l'Union sacrée III. La réception et la postérité des églises Conclusion Sources Bibliographie Chronologie Notices biographiques Index des personnes Index des lieux Table des matières détaillée Volume 2: Annexes I. Chronologie des archives des dommages de guerre II. Les églises de Meurthe-et-Moselle entre 1905 et 1914 III. L'Eglise et les églises pendant la guerre IV. Le bilan matériel de la guerre V. L'organisation de la reconstruction VI. Les architectes et les entrepreneurs VII. L'application de la loi Cornudet du 14 mars 1919 VIII. La coopérative de reconstruction des églises IX. Le coût des églises reconstruites X. L'association diocésaine de Nancy Iconographie générale I. Cartes II. Les images de lieux de culte pendant la guerre III. Les églises provisoires IV. L'urbanisme dans les villages reconstruits V. Les chantiers de reconstruction VI. Les matériaux de construction VII. L'iconographie régionale et patriotique VIII. Les protagonistes de la reconstruction des églises IX. Les cérémonies de consécration X. Les mairies XI. Les églises construites dans les communes industrielles de l'arrondissement de Briey hors du cadre de la coopérative XII. Les églises, lieux de mémoire de la Première Guerre mondiale Catalogue des églises de Meurthe-et-Moselle endommagées pendant la Première Guerre mondiale Première partie. Les églises gravement endommagées Deuxième partie. Les églises peu ou très peu endommagées Répertoire des architectes ayant participé à la reconstruction des églises de Meurthe-et-Moselle Table des matières détaillée ; Après la séparation des Eglises et de l'Etat (1905), les communes françaises n'étaient plus autorisées à financer la construction de nouvelles églises ou à assumer les grosses réparations des églises qui leur appartenaient déjà. Face aux critiques des catholiques, l'Etat a classé de nombreuses églises comme monuments historiques pendant les années 1905-1914, permettant ainsi aux communes de les entretenir pour des raisons patrimoniales et plus cultuelles. Investies d'une forte dimension nationale, les églises ont joué un rôle très important dans la propagande de guerre des différents pays belligérants en 1914-1918. Contrairement à ce qu'affirmait la propagande française, les églises ne semblent pas avoir fait l'objet d'un acharnement particulier de la part des armées allemandes. À l'issue du conflit, l'Etat français a mis en place un système d'indemnisation des dommages de guerre très complexe. Pour compléter ce système, le chanoine Emile Thouvenin a fondé, en 1919, une coopérative de reconstruction dans chaque commune détruite du département de Meurthe-et-Moselle. Avec l'appui de la préfecture, il a créé, en 1921, une coopérative vouée à la reconstruction des églises du diocèse de Nancy. Cette coopérative œuvra souvent en marge de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat et de la loi sur les dommages de guerre. L'initiative du chanoine Thouvenin n'avait cependant pas pour but de contourner la législation en vigueur : il s'agissait surtout d'accélérer le processus d'indemnisation des dommages et d'approbation des projets de reconstruction des églises. L'implication des autorités officielles dans la reconstruction des églises avait par ailleurs l'avantage de rendre à l'Eglise une partie de son rôle d'institution officielle. Lors des cérémonies de consécration des églises reconstruites, les élites civiles et religieuses de Meurthe-et-Moselle se sont constamment attachées à perpétuer l'esprit de l'Union sacrée, même pendant le Cartel des Gauches (1924-1925) marqué par un regain d'anticléricalisme. Par ailleurs, le chanoine Thouvenin s'est plus intéressé aux aspects financiers et institutionnels qu'au style des églises reconstruites : certaines d'entre elles sont des copies conformes des édifices néo-romans ou néogothiques d'avant-guerre, d'autres apparaissent résolument modernes.:Volume 1: Introduction Première partie. La séparation des Eglises et de l'Etat et ses conséquences pendant l'avant-guerre. 1905-1914 I. Les églises à la veille de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat II. Les conséquences de la séparation des Eglises et de l'Etat III. Catholicisme et patriotisme à la veille de la guerre Deuxième partie. Les églises pendant la Première Guerre mondiale. 1914-1919 I. La « passion » des églises du diocèse de Nancy II. Les premiers débats sur la reconstruction III. Le bilan des destructions Troisième partie. Le cadre institutionnel et les grandes étapes de la reconstruction des églises I. Les prémices de la reconstruction II. La coopérative de reconstruction des églises du diocèse de Nancy III. Les lieux de culte reconstruits en marge ou hors du cadre de la coopérative diocésaine IV. Le rôle des architectes et des entrepreneurs Quatrième partie. La loi sur les dommages de guerre et la loi de séparation I. La place des églises dans l'urbanisme II. L'application aux églises de la loi sur les dommages de guerre III. Le contournement de la loi de séparation Cinquième partie. « Le bouquet sur le faîte », la dimension symbolique des églises reconstruites I. Un style « première reconstruction » ? II. « Domine salvam fac republicam ». La construction des églises et la perpétuation de l'Union sacrée III. La réception et la postérité des églises Conclusion Sources Bibliographie Chronologie Notices biographiques Index des personnes Index des lieux Table des matières détaillée Volume 2: Annexes I. Chronologie des archives des dommages de guerre II. Les églises de Meurthe-et-Moselle entre 1905 et 1914 III. L'Eglise et les églises pendant la guerre IV. Le bilan matériel de la guerre V. L'organisation de la reconstruction VI. Les architectes et les entrepreneurs VII. L'application de la loi Cornudet du 14 mars 1919 VIII. La coopérative de reconstruction des églises IX. Le coût des églises reconstruites X. L'association diocésaine de Nancy Iconographie générale I. Cartes II. Les images de lieux de culte pendant la guerre III. Les églises provisoires IV. L'urbanisme dans les villages reconstruits V. Les chantiers de reconstruction VI. Les matériaux de construction VII. L'iconographie régionale et patriotique VIII. Les protagonistes de la reconstruction des églises IX. Les cérémonies de consécration X. Les mairies XI. Les églises construites dans les communes industrielles de l'arrondissement de Briey hors du cadre de la coopérative XII. Les églises, lieux de mémoire de la Première Guerre mondiale Catalogue des églises de Meurthe-et-Moselle endommagées pendant la Première Guerre mondiale Première partie. Les églises gravement endommagées Deuxième partie. Les églises peu ou très peu endommagées Répertoire des architectes ayant participé à la reconstruction des églises de Meurthe-et-Moselle Table des matières détaillée ; After the separation of Church and State (1905), French towns were no longer authorized to finance the construction of new churches, or the major repairs of churches that already belonged to them. Faced with criticism from the Catholics, the French State classified many churches as official historical monuments during the years 1905-1914, thus enabling the towns to repair their churches for the purpose of preserving the nation's heritage. Invested with a strong national dimension, churches have played an important role in the war propaganda of the various belligerent countries. Contrary to French propaganda, the churches were apparently not destroyed by the German armies in particular. After the conflict, the French State established a very complex system of compensation for war damages. In 1919, the canon Émile Thouvenin founded a reconstruction cooperative in each municipality of the department of Meurthe-et-Moselle. With the support of the préfécture, he created in 1921 a cooperative devoted to the reconstruction of churches in the diocese of Nancy. This cooperative worked often on the very edge between the Law of Separation and the Law on War Damages. This initiative's intention, however, was not to avoid the law: It was first of all created to accelerate the process of compensation for damages and the approval of projects for rebuilding churches. The involvement of the official authorities had the additional advantage of returning the Church to its role as official institution. During the consecration ceremonies of rebuilt churches, civil and religious elites of Meurthe-et-Moselle were constantly attached to perpetuate the spirit of the Sacred Union, even during the anticlerical phase of the Left-Wing 'Cartel des Gauches' (1924-1925). Furthermore, canon Thouvenin had shown more interest in the financial and institutional questions than in the style of churches. Some of them are copies of the Neo-Romanesque or Neo-Gothic churches built before the war while others seems definitely modern.:Volume 1: Introduction Première partie. La séparation des Eglises et de l'Etat et ses conséquences pendant l'avant-guerre. 1905-1914 I. Les églises à la veille de la loi de séparation des Eglises et de l'Etat II. Les conséquences de la séparation des Eglises et de l'Etat III. Catholicisme et patriotisme à la veille de la guerre Deuxième partie. Les églises pendant la Première Guerre mondiale. 1914-1919 I. La « passion » des églises du diocèse de Nancy II. Les premiers débats sur la reconstruction III. Le bilan des destructions Troisième partie. Le cadre institutionnel et les grandes étapes de la reconstruction des églises I. Les prémices de la reconstruction II. La coopérative de reconstruction des églises du diocèse de Nancy III. Les lieux de culte reconstruits en marge ou hors du cadre de la coopérative diocésaine IV. Le rôle des architectes et des entrepreneurs Quatrième partie. La loi sur les dommages de guerre et la loi de séparation I. La place des églises dans l'urbanisme II. L'application aux églises de la loi sur les dommages de guerre III. Le contournement de la loi de séparation Cinquième partie. « Le bouquet sur le faîte », la dimension symbolique des églises reconstruites I. Un style « première reconstruction » ? II. « Domine salvam fac republicam ». La construction des églises et la perpétuation de l'Union sacrée III. La réception et la postérité des églises Conclusion Sources Bibliographie Chronologie Notices biographiques Index des personnes Index des lieux Table des matières détaillée Volume 2: Annexes I. Chronologie des archives des dommages de guerre II. Les églises de Meurthe-et-Moselle entre 1905 et 1914 III. L'Eglise et les églises pendant la guerre IV. Le bilan matériel de la guerre V. L'organisation de la reconstruction VI. Les architectes et les entrepreneurs VII. L'application de la loi Cornudet du 14 mars 1919 VIII. La coopérative de reconstruction des églises IX. Le coût des églises reconstruites X. L'association diocésaine de Nancy Iconographie générale I. Cartes II. Les images de lieux de culte pendant la guerre III. Les églises provisoires IV. L'urbanisme dans les villages reconstruits V. Les chantiers de reconstruction VI. Les matériaux de construction VII. L'iconographie régionale et patriotique VIII. Les protagonistes de la reconstruction des églises IX. Les cérémonies de consécration X. Les mairies XI. Les églises construites dans les communes industrielles de l'arrondissement de Briey hors du cadre de la coopérative XII. Les églises, lieux de mémoire de la Première Guerre mondiale Catalogue des églises de Meurthe-et-Moselle endommagées pendant la Première Guerre mondiale Première partie. Les églises gravement endommagées Deuxième partie. Les églises peu ou très peu endommagées Répertoire des architectes ayant participé à la reconstruction des églises de Meurthe-et-Moselle Table des matières détaillée

The Lebanon Economic Monitor provides an update on key economic developments and policies over the past six months. It also presents findings from recent World Bank work on Lebanon. It places them in a longer-term and global context, and assesses the implications of these developments and other changes in policy on the outlook for Lebanon. Its coverage ranges from the macro-economy to financial markets to indicators of human welfare and development. It is intended for a wide audience, including policy makers, business leaders, financial market participants, and the community of analysts and professionals engaged in Lebanon.

The research analyses the role that law and the state of exception have played in the development and transformation of the Colombian state. This research shows, on the one hand, the enormous amount of research that has been carried out on the legal and political situation in Colombia and, on the other hand, the lack of a clear analysis of the relationship between law, violence and the state of exception. This relationship is transcendental if one seeks to understand the transformation of current states. For this reason, the thesis is built around the link between law and violence, which is manifested in the rule of law-state of exception dichotomy. This allows us to understand the development of Janus states, i.e. highly repressive and violent constitutional regimes. The case of Colombia exemplifies the situation of a Janus state that establishes the protection of rights, respect for the law and democracy as the foundation of its institutions, while at the same time coexisting with armed conflict, state violence and social inequality. This disconnect between, on the one hand, institutions and legal guarantees and, on the other hand, the application of law and reality, is neither uniform nor absolute. On the contrary, it is fragmentary and relative because it depends on the territory and the way in which power relations intervene in the articulation of the political and legal order. In order to understand the nature and character of a state such as the Colombian state, a characterization of legal and political normality and exceptionality was developed that includes the flexibility and fluidity of power relations, without resorting to closed definitions that are problematic when analyzing social phenomena. In such a way that this analysis allows for a discussion of the transformation undergone by various states in general. In this sense, the thesis goes beyond the conventional legal definitions of the state of exception, since it is possible to construct a broad analysis thanks to the study of major authors. However, as the research progressed, it became clear that it was necessary to construct, firstly, a characterization that would make it possible to study the various manifestations of exceptionality, both extreme and moderate, and secondly, a differentiation between normality and legal and political exceptionality. Two tasks that could not be achieved without the help of various theories that, beyond their differences, coincided in studying the relations between law, politics and violence. Taking these elements into consideration, the thesis poses two key questions. Firstly, it seeks to establish what was the mechanism or phenomenon that allowed legal exceptionality, concretized in the indiscriminate use of the state of exception, to continue during legal normality, and secondly, it seeks to determine what is the characterization of normality and legal and political exceptionality in Colombia? The answers to these questions are structured throughout the three parts of the thesis by means of two analyses, on the one hand, the theoretical analysis in which the characterization of normality and legal and political exceptionality is constructed in a general way and, on the other hand, the historical-legal analysis that aims to articulate this characterization with the specific case of Colombia. These analyses are in constant tension, which enriches the research and the debate. The first part of the paper provides a general characterization of normality and exceptionality structured around five fundamental elements. First, the characterization is permeable to social phenomena. Secondly, the analysis is based on a value judgement that must be located in a specific space, i.e. it is a judgement that indicates whether a phenomenon is favorable or unfavorable for the development of social life, which is located within the republican tradition and the rule of law. Thirdly, the characterization indicates that not everything that escapes normality is harmful, since the tensions between the normal and the abnormal often allow institutions to adapt. Fourthly, the characterization admits levels and variations because it does not respond to ideal models. Therefore, for there to be legal normality, it is not necessary for all law to be applied, since it is a recognized fact that normative systems function through the administration of illegalities. Fifthly, the categories of normality and exceptionality allow for a critical analysis of constitutional states. From this general characterization carried out in the first part of the thesis, the second part of the thesis seeks to characterize the normality and exceptionality of the Colombian state. To achieve this objective, firstly, the legal regime of the state of exception in Colombia is studied; secondly, an assessment of the role of the three branches of public power in relation to the state of exception is carried out; thirdly, symptomatic phenomena of the process of exceptionalities of law are analyzed; and fourthly, the characterization of the Colombian case is structured. Finally, in the third part of the thesis, a study is made of two presidential periods in which manifestations of the state of exception, the process of the exceptionalities of law and political exceptionality can be appreciated. These periods were chosen because they represent key moments in Colombia's recent history in which the manifestations of exceptionality were extreme. The articulation of the three parts of the thesis makes it possible to characterize Colombia's legal and political normality and exceptionality, hence some key elements stand out. Firstly, it is important to point out that legal exceptionality during the period of the 1886 Constitution, especially throughout the 1970s and 1980s, was characterized by the instrumentalization of the state of siege as a form of government. It was used to restrict citizens' rights, exclude fundamental issues for the community from democratic debate and impose a political and economic project. Subsequently, the legal normality established by the 1991 Constitution did not mean a break with the process of exceptionalities of law, although it did mean a break with the tendency to maintain the state of emergency permanently. This assertion is based on the fact that the constitutional and democratic order was altered by the process of the exceptionalities of law. This was manifested through phenomena such as constitutional reformism and the fetishism of the law, which allowed the political order to continue despite the instrumental ineffectiveness of the legal order. And the alternative orders that were maintained and generated hybridizations with the state legal order. In this scenario, legal normality fulfilled the function of concealing both the hybridizations between the state legal order and the alternative orders and the spaces of political exceptionality. Secondly, the process of the exceptionalities of law is integrated into political normality as a mechanism for preserving and opposing changes that alter the status quo of political power. This process can thus be said to affect political normality from the top down when political power promotes a raison d'état in which derivative interests take precedence over formal interests. This transformation was achieved through the development of a set of exceptional techniques such as clientelism, political violence and corruption that ended up influencing institutionalist and social life. Likewise, the process of exceptionalities was structured from the bottom up through micro-level power relations in which exceptional forms and alternative orders emerged and permeated the state's legal and political order. Thirdly, the historical fragmentation of the state is also part of the political normality that originates in the selective strengthening and differentiated presence of state organization. Similarly, state weakness is another distinctive feature that is reflected in the state's extreme dependence on politico-economic elites. However, this weakness contrasts with the macro-level stability of the state, which is based on factors such as the elites' ability to adapt clientelist and landlord structures to the demands of the capitalist system. Fourthly, in political normality, two facets of the state can be identified: on the one hand, a democratic state that guarantees real political competition, the rule of law, the continuity of the economic system and formal equality of access to income distribution, and, on the other hand, an exclusive and fragmented state that is guided by derivative ends, leading to the concentration of political power, capital and land in the hands of an elite. Fifth, political exceptionality is characterized by its intermittency, since it is not a generalized phenomenon that affects the entire territory, and by the predominance of political exceptionality in the dominant sense. Sixth, it is important to highlight two conclusions that emerge throughout the thesis. The first is that violence has both a destructive and a constructive capacity that allows it to shape power relations, as can be seen in the emergence of alternative orders. And the second is that the boundaries between legal exceptionality and political exceptionality are not absolute, i.e. a process of constant exceptionalities of law can give way to the emergence of spaces of political exceptionality. In sum, the research allows us to understand the transformations of Colombia's legal and political order without falling into superficial assertions that categories it simply as dictatorial or guarantees. On the contrary, the thesis seeks to show precisely the historical, legal and political particularities. In this sense, the research contributes to the debate on the role of the state, law and violence in today's societies. These societies are facing great challenges without adequately dimensioning the profound transformations that the legal and political orders have undergone in recent decades. ; La thèse chercher à comprendre le rôle du droit et de l'état d'exception dans le développement et la transformation des États actuels et en particulier de l'État colombien. Cette thèse a amené à découvrir, d'une part, l'énorme travail de recherche qui a été mené sur la situation juridique et politique de la Colombie et, d'autre part, l'absence d' analyse mettant clairement en évidence la relation entre le droit, la violence et l'état d'exception. Une relation qui s'avérait transcendantale lorsqu'il s'agit de chercher à comprendre la transformation des États. Pour cette même raison, la thèse est construite autour de la relation qui existe entre droit et violence, lien explicite dans la dichotomie État de droit-État d'exception. Ceci permet de saisir la mise en place d'États Janus, c'est-à-dire de régimes constitutionnels hautement répressifs et violents. Le cas colombien illustre la situation d'un État Janus qui établit la protection des droits, le respect de la loi et de la démocratie comme fondement de ses institutions, tout en coexistant avec le conflit armé, la violence étatique et les inégalités sociales. Cette déconnexion entre, d'un côté, les institutions et les garanties juridiques et, de l'autre, l'application du droit et la réalité, n'est ni uniforme ni absolue. Au contraire, elle est fragmentaire et relative puisqu'elle est fonction du territoire et de la manière dont les relations de pouvoir interviennent dans l'articulation de l'ordre politique et juridique. Afin de pouvoir comprendre la nature et le caractère d'un État comme l'État colombien. Cette recherche a opéré une caractérisation de la normalité et de l'exceptionnalité juridique et politique qui inclurait la flexibilité et la fluidité des relations de pouvoir, sans recourir à des définitions hermétiques toujours problématiques pour l'analyse de phénomènes sociaux. De sorte que la thèse permettra d'ouvrir le débat sur les transformations enregistrées par la Colombie, mais aussi plus généralement par divers autres États. En ce sens, cette thèse va au-delà des définitions juridiques conventionnelles sur l'état d'exception puisque, grâce à l'étude des grands auteurs, nous parvenons à élaborer une analyse approfondie.Toutefois, à mesure qu'avançait la recherche, devenait de plus en plus évidente la nécessité de construire, en premier lieu, une caractérisation qui permettrait d'étudier les diverses manifestations de l'exceptionnalité, aussi bien extrêmes que modérées, et, en second lieu, une différenciation entre normalité et exceptionnalité juridique et politique. Deux tâches irréalisables sans recourir à diverses théories qui, par-delà leurs différences, se rejoignent pour étudier les relations entre droit, politique et violence. Compte tenu de ces éléments, la thèse pose deux questions clés. En premier lieu, nous cherchons à déterminer le mécanisme ou le phénomène qui a permis que l'exceptionnalité juridique concrétisée par le recours indiscriminé à l'état d'exception puisse se poursuivre pendant la normalité juridique. Et, en second lieu, nous prétendons déterminer comment se caractérisent la normalité et l'exceptionnalité juridique et politique en Colombie. Les réponses à ces deux questions occupent les trois parties de la thèse et reposent sur le fondement de deux analyses. D'une part, l'analyse théorique sur laquelle est construite la caractérisation de la normalité et de l'exceptionnalité juridique et politique de manière générale et, d'autre part, l'analyse historico-juridique qui prétend appliquer cette caractérisation au cas spécifique de la Colombie. Ces analyses sont en tension constante ce qui enrichit la recherche et le débat. Pour commencer, la caractérisation générale de la normalité et de l'exceptionnalité est construite autour de cinq éléments fondamentaux. En premier lieu, la caractérisation est perméable aux phénomènes sociaux. En second lieu, l'analyse part d'un jugement de valeur qui doit se situer dans un espace concret. Il s'agit, en effet, d'un jugement qui indique si un phénomène est favorable ou non au développement de la vie sociale, tel qu'il est entendu au sein de la tradition républicaine et de l'État de droit. En troisième lieu, la caractérisation indique que tout ce qui est soustrait à la normalité n'est pas préjudiciable puisque, souvent, les tensions entre normal et anormal permettent d'adapter les institutions. En quatrième lieu, la caractérisation présente des paliers et des variations car elle ne répond pas à des modèles idéaux. Par conséquent, pour qu'il y ait normalité juridique, il n'est pas nécessaire que s'applique l'intégralité du droit, car c'est un fait avéré que les systèmes normatifs fonctionnent au moyen de la gestion des illégalismes. Et, en cinquième lieu, les catégories de normalité et d'exceptionnalité permettent de mener une analyse critique des États constitutionnels. À partir de cette caractérisation générale de la première partie de la thèse, la seconde partie cherche à caractériser la normalité et l'exceptionnalité de l'État colombien. Pour atteindre cet objectif, nous étudions en premier lieu le régime juridique de l'état d'exception en Colombie. En second lieu, nous faisons le bilan du rôle des trois branches des pouvoirs publics en relation avec l'état d'exception. En troisième lieu, nous analysons des phénomènes symptomatiques du processus d'exceptionnalisation du droit et, en quatrième lieu, nous mettons en évidence le cas colombien. Finalement, dans la dernière partie de la thèse, nous nous livrons à une étude de deux périodes présidentielles qui nous permettent d'apprécier des manifestations de l'état d'exception, du processus d'exceptionnalisation du droit et de l'exceptionnalité politique. Nous avons choisi ces périodes car elles représentent des moments clés de l'histoire récente de la Colombie pendant lesquels les manifestations de l'exceptionnalité ont été extrêmes. L'articulation des trois parties de la thèse permet de caractériser la normalité et l'exceptionnalité juridique et politique de la Colombie. C'est pour cela que nous reprenons certains éléments clé. En premier lieu, il convient de signaler que l'exceptionnalité juridique pendant toute la durée de la Constitution de 1886, notamment pendant les années 70 et 80, s'est caractérisée par l'instrumentalisation de l'état de siège comme forme de gouvernement. L'état de siège a été utilisé pour restreindre les droits des citoyens, exclure du débat démocratique des matières fondamentales pour la communauté et imposer un projet politique et économique. Postérieurement, la normalité juridique instaurée par la Constitution de 1991 n'a pas constitué une rupture avec le processus d'exceptionnalisation du droit, mais avec la tendance à maintenir l'état d'exception de manière permanente. Cette affirmation s'appuie sur le fait que l'ordre constitutionnel et démocratique a été altéré par le processus d'exceptionnalisation du droit. Ceci a été illustré par des phénomènes comme le réformisme constitutionnel et le fétichisme de la loi qui permettaient la continuité de l'ordre politique, malgré l'inefficacité instrumentale de l'ordre juridique. Et, de même, par les ordres alternatifs qui se sont maintenus et ont généré des hybridations avec l'ordre juridique étatique. Dans ce scénario, la normalité juridique a eu pour fonction d'occulter les hybridations entre l'ordre juridique étatique et les ordres alternatifs, aussi bien que les espaces d'exceptionnalité politique. En second lieu, le processus d'exceptionnalisation du droit s'intègre à la normalité politique comme un mécanisme qui permet de conserver et de s'opposer aux changements qui altèrent le statu quo du pouvoir politique. Nous pouvons ainsi affirmer que ce processus affecte la normalité politique de haut en bas lorsque le pouvoir politique encourage une raison d'État où priment les intérêts dérivés sur les intérêts formels. Cette transformation est devenue effective grâce à la mise en place d'un ensemble de techniques exceptionnelles comme le clientélisme, la violence politique et la corruption qui ont fini par influer sur l'institutionnalité et la vie sociale. De même, le processus d'exceptionnalisation s'est structuré de bas en haut grâce aux relations de pouvoir au niveau micro d'où ont surgi des formes exceptionnelles et des ordres alternatifs qui se sont infiltrés dans l'ordre juridique et politique étatique. En troisième lieu, la fragmentation historique de l'État relève aussi de la normalité politique qui tire son origine du renforcement sélectif et de la présence différenciée de l'organisation étatique. De même, la faiblesse étatique est un autre trait distinctif qui se reflète dans la dépendance extrême de l'État par rapport aux élites politico-économiques. Toutefois, cette faiblesse s'oppose à une stabilité de l'État au niveau macro dont le fondement réside dans des facteurs comme la capacité des élites d'adapter les structures clientélistes et celles des propriétaires terriens aux exigences du système capitaliste. En quatrième lieu, dans la normalité politique on peut identifier deux facettes de l'État avec, d'un côté, un État démocratique qui garantit un vrai affrontement politique, le maintien en vigueur du droit, la continuité du système économique et l'égalité formelle d'accès à la distribution du revenu et, de l'autre, un État exclusif et fragmenté guidé par des fins dérivées provoquant la concentration entre les mains d'une élite politique des capitaux et des terres. En cinquième lieu, l'exceptionnalité politique est caractérisée par son intermittence puisque ce n'est pas un phénomène généralisé qui affecte tout le territoire. Enfin, en sixième lieu, il convient de mettre en exergue deux conclusions qui s'imposent tout au long de la thèse. La première est que la violence a une capacité destructive et une capacité constructive qui lui permet de façonner les relations de pouvoir, comme nous le voyons avec l'éclosion des ordres alternatifs. Et la seconde est que les limites entre l'exceptionnalité juridique et l'exceptionnalité politique ne sont pas absolues, ce qui signifie qu'un processus constant d'exceptionnalisation du droit peut permettre l'apparition d'espaces d'exceptionnalité politique. En résumé, cette recherche permet de comprendre les transformations de l'ordre juridique et politique de la Colombie, sans tomber dans des affirmations superficielles qui l'assimilent à un ordre dictatorial ou soucieux de garanties. Au contraire, la thèse cherche à montrer de manière précise les particularités historiques, juridiques et politiques. En ce sens, la recherche alimente le débat sur le rôle de l'État, du droit et de la violence dans les sociétés actuelles. ; (DROI - Sciences juridiques) -- UCL, 2021

The research analyses the role that law and the state of exception have played in the development and transformation of the Colombian state. This research shows, on the one hand, the enormous amount of research that has been carried out on the legal and political situation in Colombia and, on the other hand, the lack of a clear analysis of the relationship between law, violence and the state of exception. This relationship is transcendental if one seeks to understand the transformation of current states. For this reason, the thesis is built around the link between law and violence, which is manifested in the rule of law-state of exception dichotomy. This allows us to understand the development of Janus states, i.e. highly repressive and violent constitutional regimes. The case of Colombia exemplifies the situation of a Janus state that establishes the protection of rights, respect for the law and democracy as the foundation of its institutions, while at the same time coexisting with armed conflict, state violence and social inequality. This disconnect between, on the one hand, institutions and legal guarantees and, on the other hand, the application of law and reality, is neither uniform nor absolute. On the contrary, it is fragmentary and relative because it depends on the territory and the way in which power relations intervene in the articulation of the political and legal order. In order to understand the nature and character of a state such as the Colombian state, a characterization of legal and political normality and exceptionality was developed that includes the flexibility and fluidity of power relations, without resorting to closed definitions that are problematic when analyzing social phenomena. In such a way that this analysis allows for a discussion of the transformation undergone by various states in general. In this sense, the thesis goes beyond the conventional legal definitions of the state of exception, since it is possible to construct a broad analysis thanks to the study of major authors. However, as the research progressed, it became clear that it was necessary to construct, firstly, a characterization that would make it possible to study the various manifestations of exceptionality, both extreme and moderate, and secondly, a differentiation between normality and legal and political exceptionality. Two tasks that could not be achieved without the help of various theories that, beyond their differences, coincided in studying the relations between law, politics and violence. Taking these elements into consideration, the thesis poses two key questions. Firstly, it seeks to establish what was the mechanism or phenomenon that allowed legal exceptionality, concretized in the indiscriminate use of the state of exception, to continue during legal normality, and secondly, it seeks to determine what is the characterization of normality and legal and political exceptionality in Colombia? The answers to these questions are structured throughout the three parts of the thesis by means of two analyses, on the one hand, the theoretical analysis in which the characterization of normality and legal and political exceptionality is constructed in a general way and, on the other hand, the historical-legal analysis that aims to articulate this characterization with the specific case of Colombia. These analyses are in constant tension, which enriches the research and the debate. The first part of the paper provides a general characterization of normality and exceptionality structured around five fundamental elements. First, the characterization is permeable to social phenomena. Secondly, the analysis is based on a value judgement that must be located in a specific space, i.e. it is a judgement that indicates whether a phenomenon is favorable or unfavorable for the development of social life, which is located within the republican tradition and the rule of law. Thirdly, the characterization indicates that not everything that escapes normality is harmful, since the tensions between the normal and the abnormal often allow institutions to adapt. Fourthly, the characterization admits levels and variations because it does not respond to ideal models. Therefore, for there to be legal normality, it is not necessary for all law to be applied, since it is a recognized fact that normative systems function through the administration of illegalities. Fifthly, the categories of normality and exceptionality allow for a critical analysis of constitutional states. From this general characterization carried out in the first part of the thesis, the second part of the thesis seeks to characterize the normality and exceptionality of the Colombian state. To achieve this objective, firstly, the legal regime of the state of exception in Colombia is studied; secondly, an assessment of the role of the three branches of public power in relation to the state of exception is carried out; thirdly, symptomatic phenomena of the process of exceptionalities of law are analyzed; and fourthly, the characterization of the Colombian case is structured. Finally, in the third part of the thesis, a study is made of two presidential periods in which manifestations of the state of exception, the process of the exceptionalities of law and political exceptionality can be appreciated. These periods were chosen because they represent key moments in Colombia's recent history in which the manifestations of exceptionality were extreme. The articulation of the three parts of the thesis makes it possible to characterize Colombia's legal and political normality and exceptionality, hence some key elements stand out. Firstly, it is important to point out that legal exceptionality during the period of the 1886 Constitution, especially throughout the 1970s and 1980s, was characterized by the instrumentalization of the state of siege as a form of government. It was used to restrict citizens' rights, exclude fundamental issues for the community from democratic debate and impose a political and economic project. Subsequently, the legal normality established by the 1991 Constitution did not mean a break with the process of exceptionalities of law, although it did mean a break with the tendency to maintain the state of emergency permanently. This assertion is based on the fact that the constitutional and democratic order was altered by the process of the exceptionalities of law. This was manifested through phenomena such as constitutional reformism and the fetishism of the law, which allowed the political order to continue despite the instrumental ineffectiveness of the legal order. And the alternative orders that were maintained and generated hybridizations with the state legal order. In this scenario, legal normality fulfilled the function of concealing both the hybridizations between the state legal order and the alternative orders and the spaces of political exceptionality. Secondly, the process of the exceptionalities of law is integrated into political normality as a mechanism for preserving and opposing changes that alter the status quo of political power. This process can thus be said to affect political normality from the top down when political power promotes a raison d'état in which derivative interests take precedence over formal interests. This transformation was achieved through the development of a set of exceptional techniques such as clientelism, political violence and corruption that ended up influencing institutionalist and social life. Likewise, the process of exceptionalities was structured from the bottom up through micro-level power relations in which exceptional forms and alternative orders emerged and permeated the state's legal and political order. Thirdly, the historical fragmentation of the state is also part of the political normality that originates in the selective strengthening and differentiated presence of state organization. Similarly, state weakness is another distinctive feature that is reflected in the state's extreme dependence on politico-economic elites. However, this weakness contrasts with the macro-level stability of the state, which is based on factors such as the elites' ability to adapt clientelist and landlord structures to the demands of the capitalist system. Fourthly, in political normality, two facets of the state can be identified: on the one hand, a democratic state that guarantees real political competition, the rule of law, the continuity of the economic system and formal equality of access to income distribution, and, on the other hand, an exclusive and fragmented state that is guided by derivative ends, leading to the concentration of political power, capital and land in the hands of an elite. Fifth, political exceptionality is characterized by its intermittency, since it is not a generalized phenomenon that affects the entire territory, and by the predominance of political exceptionality in the dominant sense. Sixth, it is important to highlight two conclusions that emerge throughout the thesis. The first is that violence has both a destructive and a constructive capacity that allows it to shape power relations, as can be seen in the emergence of alternative orders. And the second is that the boundaries between legal exceptionality and political exceptionality are not absolute, i.e. a process of constant exceptionalities of law can give way to the emergence of spaces of political exceptionality. In sum, the research allows us to understand the transformations of Colombia's legal and political order without falling into superficial assertions that categories it simply as dictatorial or guarantees. On the contrary, the thesis seeks to show precisely the historical, legal and political particularities. In this sense, the research contributes to the debate on the role of the state, law and violence in today's societies. These societies are facing great challenges without adequately dimensioning the profound transformations that the legal and political orders have undergone in recent decades. ; La thèse chercher à comprendre le rôle du droit et de l'état d'exception dans le développement et la transformation des États actuels et en particulier de l'État colombien. Cette thèse a amené à découvrir, d'une part, l'énorme travail de recherche qui a été mené sur la situation juridique et politique de la Colombie et, d'autre part, l'absence d' analyse mettant clairement en évidence la relation entre le droit, la violence et l'état d'exception. Une relation qui s'avérait transcendantale lorsqu'il s'agit de chercher à comprendre la transformation des États. Pour cette même raison, la thèse est construite autour de la relation qui existe entre droit et violence, lien explicite dans la dichotomie État de droit-État d'exception. Ceci permet de saisir la mise en place d'États Janus, c'est-à-dire de régimes constitutionnels hautement répressifs et violents. Le cas colombien illustre la situation d'un État Janus qui établit la protection des droits, le respect de la loi et de la démocratie comme fondement de ses institutions, tout en coexistant avec le conflit armé, la violence étatique et les inégalités sociales. Cette déconnexion entre, d'un côté, les institutions et les garanties juridiques et, de l'autre, l'application du droit et la réalité, n'est ni uniforme ni absolue. Au contraire, elle est fragmentaire et relative puisqu'elle est fonction du territoire et de la manière dont les relations de pouvoir interviennent dans l'articulation de l'ordre politique et juridique. Afin de pouvoir comprendre la nature et le caractère d'un État comme l'État colombien. Cette recherche a opéré une caractérisation de la normalité et de l'exceptionnalité juridique et politique qui inclurait la flexibilité et la fluidité des relations de pouvoir, sans recourir à des définitions hermétiques toujours problématiques pour l'analyse de phénomènes sociaux. De sorte que la thèse permettra d'ouvrir le débat sur les transformations enregistrées par la Colombie, mais aussi plus généralement par divers autres États. En ce sens, cette thèse va au-delà des définitions juridiques conventionnelles sur l'état d'exception puisque, grâce à l'étude des grands auteurs, nous parvenons à élaborer une analyse approfondie.Toutefois, à mesure qu'avançait la recherche, devenait de plus en plus évidente la nécessité de construire, en premier lieu, une caractérisation qui permettrait d'étudier les diverses manifestations de l'exceptionnalité, aussi bien extrêmes que modérées, et, en second lieu, une différenciation entre normalité et exceptionnalité juridique et politique. Deux tâches irréalisables sans recourir à diverses théories qui, par-delà leurs différences, se rejoignent pour étudier les relations entre droit, politique et violence. Compte tenu de ces éléments, la thèse pose deux questions clés. En premier lieu, nous cherchons à déterminer le mécanisme ou le phénomène qui a permis que l'exceptionnalité juridique concrétisée par le recours indiscriminé à l'état d'exception puisse se poursuivre pendant la normalité juridique. Et, en second lieu, nous prétendons déterminer comment se caractérisent la normalité et l'exceptionnalité juridique et politique en Colombie. Les réponses à ces deux questions occupent les trois parties de la thèse et reposent sur le fondement de deux analyses. D'une part, l'analyse théorique sur laquelle est construite la caractérisation de la normalité et de l'exceptionnalité juridique et politique de manière générale et, d'autre part, l'analyse historico-juridique qui prétend appliquer cette caractérisation au cas spécifique de la Colombie. Ces analyses sont en tension constante ce qui enrichit la recherche et le débat. Pour commencer, la caractérisation générale de la normalité et de l'exceptionnalité est construite autour de cinq éléments fondamentaux. En premier lieu, la caractérisation est perméable aux phénomènes sociaux. En second lieu, l'analyse part d'un jugement de valeur qui doit se situer dans un espace concret. Il s'agit, en effet, d'un jugement qui indique si un phénomène est favorable ou non au développement de la vie sociale, tel qu'il est entendu au sein de la tradition républicaine et de l'État de droit. En troisième lieu, la caractérisation indique que tout ce qui est soustrait à la normalité n'est pas préjudiciable puisque, souvent, les tensions entre normal et anormal permettent d'adapter les institutions. En quatrième lieu, la caractérisation présente des paliers et des variations car elle ne répond pas à des modèles idéaux. Par conséquent, pour qu'il y ait normalité juridique, il n'est pas nécessaire que s'applique l'intégralité du droit, car c'est un fait avéré que les systèmes normatifs fonctionnent au moyen de la gestion des illégalismes. Et, en cinquième lieu, les catégories de normalité et d'exceptionnalité permettent de mener une analyse critique des États constitutionnels. À partir de cette caractérisation générale de la première partie de la thèse, la seconde partie cherche à caractériser la normalité et l'exceptionnalité de l'État colombien. Pour atteindre cet objectif, nous étudions en premier lieu le régime juridique de l'état d'exception en Colombie. En second lieu, nous faisons le bilan du rôle des trois branches des pouvoirs publics en relation avec l'état d'exception. En troisième lieu, nous analysons des phénomènes symptomatiques du processus d'exceptionnalisation du droit et, en quatrième lieu, nous mettons en évidence le cas colombien. Finalement, dans la dernière partie de la thèse, nous nous livrons à une étude de deux périodes présidentielles qui nous permettent d'apprécier des manifestations de l'état d'exception, du processus d'exceptionnalisation du droit et de l'exceptionnalité politique. Nous avons choisi ces périodes car elles représentent des moments clés de l'histoire récente de la Colombie pendant lesquels les manifestations de l'exceptionnalité ont été extrêmes. L'articulation des trois parties de la thèse permet de caractériser la normalité et l'exceptionnalité juridique et politique de la Colombie. C'est pour cela que nous reprenons certains éléments clé. En premier lieu, il convient de signaler que l'exceptionnalité juridique pendant toute la durée de la Constitution de 1886, notamment pendant les années 70 et 80, s'est caractérisée par l'instrumentalisation de l'état de siège comme forme de gouvernement. L'état de siège a été utilisé pour restreindre les droits des citoyens, exclure du débat démocratique des matières fondamentales pour la communauté et imposer un projet politique et économique. Postérieurement, la normalité juridique instaurée par la Constitution de 1991 n'a pas constitué une rupture avec le processus d'exceptionnalisation du droit, mais avec la tendance à maintenir l'état d'exception de manière permanente. Cette affirmation s'appuie sur le fait que l'ordre constitutionnel et démocratique a été altéré par le processus d'exceptionnalisation du droit. Ceci a été illustré par des phénomènes comme le réformisme constitutionnel et le fétichisme de la loi qui permettaient la continuité de l'ordre politique, malgré l'inefficacité instrumentale de l'ordre juridique. Et, de même, par les ordres alternatifs qui se sont maintenus et ont généré des hybridations avec l'ordre juridique étatique. Dans ce scénario, la normalité juridique a eu pour fonction d'occulter les hybridations entre l'ordre juridique étatique et les ordres alternatifs, aussi bien que les espaces d'exceptionnalité politique. En second lieu, le processus d'exceptionnalisation du droit s'intègre à la normalité politique comme un mécanisme qui permet de conserver et de s'opposer aux changements qui altèrent le statu quo du pouvoir politique. Nous pouvons ainsi affirmer que ce processus affecte la normalité politique de haut en bas lorsque le pouvoir politique encourage une raison d'État où priment les intérêts dérivés sur les intérêts formels. Cette transformation est devenue effective grâce à la mise en place d'un ensemble de techniques exceptionnelles comme le clientélisme, la violence politique et la corruption qui ont fini par influer sur l'institutionnalité et la vie sociale. De même, le processus d'exceptionnalisation s'est structuré de bas en haut grâce aux relations de pouvoir au niveau micro d'où ont surgi des formes exceptionnelles et des ordres alternatifs qui se sont infiltrés dans l'ordre juridique et politique étatique. En troisième lieu, la fragmentation historique de l'État relève aussi de la normalité politique qui tire son origine du renforcement sélectif et de la présence différenciée de l'organisation étatique. De même, la faiblesse étatique est un autre trait distinctif qui se reflète dans la dépendance extrême de l'État par rapport aux élites politico-économiques. Toutefois, cette faiblesse s'oppose à une stabilité de l'État au niveau macro dont le fondement réside dans des facteurs comme la capacité des élites d'adapter les structures clientélistes et celles des propriétaires terriens aux exigences du système capitaliste. En quatrième lieu, dans la normalité politique on peut identifier deux facettes de l'État avec, d'un côté, un État démocratique qui garantit un vrai affrontement politique, le maintien en vigueur du droit, la continuité du système économique et l'égalité formelle d'accès à la distribution du revenu et, de l'autre, un État exclusif et fragmenté guidé par des fins dérivées provoquant la concentration entre les mains d'une élite politique des capitaux et des terres. En cinquième lieu, l'exceptionnalité politique est caractérisée par son intermittence puisque ce n'est pas un phénomène généralisé qui affecte tout le territoire. Enfin, en sixième lieu, il convient de mettre en exergue deux conclusions qui s'imposent tout au long de la thèse. La première est que la violence a une capacité destructive et une capacité constructive qui lui permet de façonner les relations de pouvoir, comme nous le voyons avec l'éclosion des ordres alternatifs. Et la seconde est que les limites entre l'exceptionnalité juridique et l'exceptionnalité politique ne sont pas absolues, ce qui signifie qu'un processus constant d'exceptionnalisation du droit peut permettre l'apparition d'espaces d'exceptionnalité politique. En résumé, cette recherche permet de comprendre les transformations de l'ordre juridique et politique de la Colombie, sans tomber dans des affirmations superficielles qui l'assimilent à un ordre dictatorial ou soucieux de garanties. Au contraire, la thèse cherche à montrer de manière précise les particularités historiques, juridiques et politiques. En ce sens, la recherche alimente le débat sur le rôle de l'État, du droit et de la violence dans les sociétés actuelles. ; (DROI - Sciences juridiques) -- UCL, 2021