Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Conseil général des Deux-Sèvres ; Variante(s) de titre : Rapports du président au Conseil général des Deux-Sèvres - Département des Deux-Sèvres ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances du Conseil général des Deux-Sèvres - Département des Deux-Sèvres ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux et rapports du Conseil général - Département des Deux-Sèvres ; Variante(s) de titre : Rapport du préfet au Conseil départemental - Département des Deux-Sèvres ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbal des séances . de la Commission administrative du département - Département des Deux-Sèvres ; Etat de collection : 1836- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : PoitouCh1 ; Avec mode texte ; Périodiques
Variante(s) de titre : Rapport du préfet . - Marne, Conseil général ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Marne. Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations du Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations - Marne, Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1852- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : ChArdenn1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport du préfet, procès-verbaux - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Délibérations. - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président. - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Débat d'orientation budgétaire. - Sarthe, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département de la Sarthe. Conseil général. Rapports et délibérations ; Variante(s) de titre : Département de la Sarthe. Conseil général. Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations du Conseil général ; Etat de collection : 1838-1940 ; 1945-1951 ; 1967-1968 ; Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapports du préfet et délibérations - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Délibérations - Savoie, Conseil général ; Variante(s) de titre : Assemblée départementale (Savoie, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Conseil général de la Savoie. Rapports du préfet et délibérations du Conseil général ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Conseil général des Hautes-Alpes ; Variante(s) de titre : Rapports du président - Conseil général des Hautes-Alpes ; Variante(s) de titre : Département des Hautes-Alpes. Conseil général. Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations ; Périodicité : Irrègulier ; Etat de collection : 1989- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PACA1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Compte-rendu de séance (Yonne, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet (Auxerre) ; Variante(s) de titre : Rapports du président et procès-verbaux des délibérations (Auxerre) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des séances - Yonne, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Yonne, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département de l'Yonne. Conseil général. Rapport du Préfet, procès-verbaux des délibérations ; Etat de collection : 1990- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport du préfet - Conseil général des Côtes-du-Nord ; Variante(s) de titre : Rapports annuels des chefs de service - Conseil général des Côtes-du-Nord ; Variante(s) de titre : Rapports et délibérations - Conseil général des Côtes-du-Nord ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1839-1848 ; 1852-1855 ; 1857-1940 ; 1945-1981 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Bretagn1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapports du préfet, procès-verbaux des délibérations (Aube, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations (Aube, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Procès-verbal des délibérations du Conseil général de l'Aube ; Variante(s) de titre : Rapport du président (Aube, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Rapport du président et procès-verbal des délibérations - Aube, Conseil général ; Etat de collection : 1835 ; 1839 ; 1841-1845 ; 1847-1919 ; 1921-1939 ; 1951-1955 ; 1965 ; Appartient à l'ensemble documentaire : ChArdenn1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapports annuels des chefs de service - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Réponse aux voeux - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations. - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du Président, procès-verbaux des délibérations - Haut-Rhin, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du préfet. - Haut-Rhin, Conseil général ; Périodicité : Annuel ; Etat de collection : 1931-1933 ; 1935 ; 1939-1940 ; 1945- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Alsace1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbal des délibérations - Creuse, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport du président et procès-verbal des délibérations - Creuse, Conseil général ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1837-1840 ; 1844-1850 ; 1853-1919 ; 1929 ; 1936-1939 ; 1949-1952 ; 1964 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Limous1 ; Avec mode texte
Variante(s) de titre : Rapport du préfet et procès-verbaux des délibérations - Conseil général des Alpes-Maritimes ; Variante(s) de titre : Rapport du président du Conseil général et procès-verbal des délibérations - Conseil général des Alpes-Maritimes ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1861-1939 ; 1945- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PACA1 ; Avec mode texte
L'air du temps est au "sans frontière" et à la croissance des échanges. Ainsi, à en croire les discours politico-économiques en vogue, l'échéance 1993 du grand marché unique européen devrait se traduire par une formidable augmentation des échanges entre les différents pays européens. Les "effets-frontière" sont là. Ou plutôt leurs effets, ceux de leur atténuation ou de leur disparition comme conséquence de la construction d'un espace économique unifié en Europe de l'Ouest. En dépit des limites que comportent les sources disponibles sur ces trafics (rapport n°1), nous avons tenté de mesurer la réalité de ce phénomène, à partir d'observations et d'analyses concernant d'une part les trafics de voyageurs (rapport n°2) et d'autre part les trafics de marchandises (rapport n°3). Pour les trafics de voyageur, l'effet offre semble jouer un rôle important. Une amélioration des infrastructures routières et autoroutières entraînerait une baisse de l'effet-frontière. Les régions transfrontalières et leur développement concourent également à l'évolution de l'effet-frontière, tout comme l'évolution économique générale de chaque pays. L'analyse des évolutions de flux de marchandises à l'échelle européenne met en évidence, quant à elle, un dynamisme de l'effet mondialisation. Les modèles qui ont pu être élaborés à partir de ces évolutions et de leur analyse, constituent des outils intéressants de prévision d'évolution des flux internationaux par rapport aux flux intra-nationaux. Au terme de ces observations, nous pouvons nous interroger sur le concept même d'effet-frontière. Envisageant une théorisation du phénomène, une transformation de la problématique initiale nous amènera à essayer d'éclairer les divers éléments d'une typologie des échanges internationaux et à revenir sur les besoins en données (rapport n°4).
L'air du temps est au "sans frontière" et à la croissance des échanges. Ainsi, à en croire les discours politico-économiques en vogue, l'échéance 1993 du grand marché unique européen devrait se traduire par une formidable augmentation des échanges entre les différents pays européens. Les "effets-frontière" sont là. Ou plutôt leurs effets, ceux de leur atténuation ou de leur disparition comme conséquence de la construction d'un espace économique unifié en Europe de l'Ouest. En dépit des limites que comportent les sources disponibles sur ces trafics (rapport n°1), nous avons tenté de mesurer la réalité de ce phénomène, à partir d'observations et d'analyses concernant d'une part les trafics de voyageurs (rapport n°2) et d'autre part les trafics de marchandises (rapport n°3). Pour les trafics de voyageur, l'effet offre semble jouer un rôle important. Une amélioration des infrastructures routières et autoroutières entraînerait une baisse de l'effet-frontière. Les régions transfrontalières et leur développement concourent également à l'évolution de l'effet-frontière, tout comme l'évolution économique générale de chaque pays. L'analyse des évolutions de flux de marchandises à l'échelle européenne met en évidence, quant à elle, un dynamisme de l'effet mondialisation. Les modèles qui ont pu être élaborés à partir de ces évolutions et de leur analyse, constituent des outils intéressants de prévision d'évolution des flux internationaux par rapport aux flux intra-nationaux. Au terme de ces observations, nous pouvons nous interroger sur le concept même d'effet-frontière. Envisageant une théorisation du phénomène, une transformation de la problématique initiale nous amènera à essayer d'éclairer les divers éléments d'une typologie des échanges internationaux et à revenir sur les besoins en données (rapport n°4).
L'air du temps est au "sans frontière" et à la croissance des échanges. Ainsi, à en croire les discours politico-économiques en vogue, l'échéance 1993 du grand marché unique européen devrait se traduire par une formidable augmentation des échanges entre les différents pays européens. Les "effets-frontière" sont là. Ou plutôt leurs effets, ceux de leur atténuation ou de leur disparition comme conséquence de la construction d'un espace économique unifié en Europe de l'Ouest. En dépit des limites que comportent les sources disponibles sur ces trafics (rapport n°1), nous avons tenté de mesurer la réalité de ce phénomène, à partir d'observations et d'analyses concernant d'une part les trafics de voyageurs (rapport n°2) et d'autre part les trafics de marchandises (rapport n°3). Pour les trafics de voyageur, l'effet offre semble jouer un rôle important. Une amélioration des infrastructures routières et autoroutières entraînerait une baisse de l'effet-frontière. Les régions transfrontalières et leur développement concourent également à l'évolution de l'effet-frontière, tout comme l'évolution économique générale de chaque pays. L'analyse des évolutions de flux de marchandises à l'échelle européenne met en évidence, quant à elle, un dynamisme de l'effet mondialisation. Les modèles qui ont pu être élaborés à partir de ces évolutions et de leur analyse, constituent des outils intéressants de prévision d'évolution des flux internationaux par rapport aux flux intra-nationaux. Au terme de ces observations, nous pouvons nous interroger sur le concept même d'effet-frontière. Envisageant une théorisation du phénomène, une transformation de la problématique initiale nous amènera à essayer d'éclairer les divers éléments d'une typologie des échanges internationaux et à revenir sur les besoins en données (rapport n°4).
