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ACL ; Cet article propose un cadre d'analyse pour traiter des dynamiques relationnelles entre le patrimoine naturel et l'action publique territorialisée. La grille développée met en avant trois notions clefs, celles de conservation, de valorisation et de labellisation, pour lire et comprendre les formes prises par le processus de patrimonialisation. Au-delà des logiques initiales de conservation et de valorisation au croisement desquelles émerge la mise en patrimoine, nous insistons ici sur le rôle joué par la montée en puissance depuis une quinzaine d'années d'un nouveau référentiel d'action territoriale, la labellisation. Celui-ci a introduit de nouvelles normes et de nouvelles légitimités politiques, mettant en évidence l'importance des logiques de distinction et de reconnaissance qui alimentent les processus de patrimonialisation. Ce cadre est appliqué à l'analyse croisée de deux figures emblématiques des Pyrénées, Gavarnie et Canigou, deux hauts-lieux " naturels " où se sont superposés différents dispositifs de conservation. Leur reconnaissance est certes fondée sur les spécificités de leur naturalité, mais leur valeur patrimoniale tient aussi à leur caractère syncrétique associant à leurs particularités physiques des éléments culturels. L'article expose ainsi comment dans la dynamique de la labellisation, des formes plus contemporaines de patrimonialisation ont pu émerger, renouvelant ainsi la mise en récit et la mise en scène de ces hauts-lieux. L'analyse souligne aussi combien, d'un site à l'autre, l'appropriation et l'interprétation de la labellisation peuvent diverger.

Before becoming subject of political and spatial development concerns, landscapes have been subject into the most different and various currents of scientific thought. At present, landscapes have an important and increasing role into politics and public actions, particularly in the sustainable territorial development. Landscapes therefore "leave" from the scientific knowledge to "act in the world". They are then auspicious to be a resource to engender territorial development. The conception and dynamics of landscapes are though complex and often difficult to be understood (into their complexity) by the actors from the territory, which complicate the process of resource activation. The aim of this thesis is to study how the landscapes from the Larzac piedmont and the foothills – characterized by the vitiviniculture – can be a driving force into the process of (sustainable) territorial development. With support of systems thinking, this research also provides a "new method" to represent landscapes in their complexity. This representation is an efficient tool for local actors to self-reflection and self-learning processes that allows strategies definition and actions to activate the resource and then promote sustainable territorial development, as well as the maintenance of a "beautiful" but also "living" landscape, with actors' visions and participation. ; Avant de devenir objet de préoccupations politiques et d'aménagement de l'espace, le paysage a été sujet dans les plus différents et divers courants de la pensée scientifique. Aujourd'hui, le paysage occupe une place importante et croissante dans les politiques et les actions publiques, notamment dans le cadre des problématiques de développement durable àl'échelle des territoires. Il sort ainsi de la « connaissance scientifique » vers « l'agir dans le monde ». Cette thèse se propose d'étudier dans quelles mesures les paysages du piémont et des contreforts du Larzac – marqués par la vitiviniculture – peuvent être un élément moteur dans les processus de ...

ACL ; Cet article propose un cadre d'analyse pour traiter des dynamiques relationnelles entre le patrimoine naturel et l'action publique territorialisée. La grille développée met en avant trois notions clefs, celles de conservation, de valorisation et de labellisation, pour lire et comprendre les formes prises par le processus de patrimonialisation. Au-delà des logiques initiales de conservation et de valorisation au croisement desquelles émerge la mise en patrimoine, nous insistons ici sur le rôle joué par la montée en puissance depuis une quinzaine d'années d'un nouveau référentiel d'action territoriale, la labellisation. Celui-ci a introduit de nouvelles normes et de nouvelles légitimités politiques, mettant en évidence l'importance des logiques de distinction et de reconnaissance qui alimentent les processus de patrimonialisation. Ce cadre est appliqué à l'analyse croisée de deux figures emblématiques des Pyrénées, Gavarnie et Canigou, deux hauts-lieux " naturels " où se sont superposés différents dispositifs de conservation. Leur reconnaissance est certes fondée sur les spécificités de leur naturalité, mais leur valeur patrimoniale tient aussi à leur caractère syncrétique associant à leurs particularités physiques des éléments culturels. L'article expose ainsi comment dans la dynamique de la labellisation, des formes plus contemporaines de patrimonialisation ont pu émerger, renouvelant ainsi la mise en récit et la mise en scène de ces hauts-lieux. L'analyse souligne aussi combien, d'un site à l'autre, l'appropriation et l'interprétation de la labellisation peuvent diverger.

International audience ; CEOs of French companies must choose between capitalizing R&D as an asset on the balance sheet, or showing it as an expense on the income statement. Whether they opt for one or the other reflects two managerial strategies which are different but not mutually exclusive - namely, to disseminate more information on R&D investment and/or to manage earnings. That choice is, however, constrained because of the presence of governance mechanisms. This study uses the methodology of three-stage regression analyses to control for endogeneity among earnings management, disclosure index, and accounting method for R&D investment. The results of analyses show that the decision to capitalize R&D or not depends on the effectiveness of corporate governance control mechanisms. They also reveal that R&D capitalization leads to an improvement of the information disclosure index as regards R&D policy, but also allows for earnings to be managed downwards. ; Inscrire la R&D en charges ou à l'actif du bilan est un choix qui s'offre aux dirigeants des entreprises françaises. A travers ce choix, se dessinent deux stratégies managériales différentes, mais non mutuellement exclusives, à savoir diffuser plus d'informations sur les investissements en R&D et/ou gérer les résultats. Ce choix est toutefois contraint par la présence des mécanismes de gouvernance. La présente étude utilise la méthodologie de l'analyse de régression des triples moindres carrés pour contrôler l'endogénéité entre la gestion des résultats, l'indice de divulgation et la méthode de comptabilisation des investissements en R&D. Les résultats de l'analyse montrent que la décision de l'activation ou non de la R&D dépend de l'efficacité des mécanismes de gouvernance dans l'exercice du contrôle. Ils montrent aussi que l'inscription à l'actif de la R&D permet d'améliorer l'indice de divulgation d'informations sur la politique de R&D, mais aussi de gérer les résultats à la baisse.

International audience ; After an overview of the issues and the regulatory environment related to the sharing and dissemination of geographical information, this article describes the experimentation conducted for the implementation of an interagency spatial data infrastructure in two regions of France (Haute et Basse-Normandie): namely the Pole Géomatique Interservices Mer et Littoral. It aims to draw some generic lessons applicable to the development of spatial data infrastructures for Integrated Coastal Zone Management. The work carried out has analyzed the organizational and functional conditions of the use of geographic information among government departments and their partners as part of their missions on the coastal zone. Based on the development of technical and methodological recommendations on the sharing of geographic information and on an ongoing animation, the methodology has highlighted the importance of exchange between partners to complement and enhance their geomatics industry and beyond their operational efficiency. In particular, our experience shows that maintenance, sustainability and success of the operational use of a spatial data infrastructure can only be considered with political support. It also shows the role played by the leadership and management of the network partners, essential condition for achieving lean marine and coastal policy guidance on public data sets consistent, comprehensive and updated as possible, in accordance with the requirements set by the European Directive INSPIRE. ; Après une présentation générale des enjeux et du contexte réglementaire liés au partage et à la diffusion de l'information géographique, cet article décrit l'expérimentation menée sur les régions Basse et Haute Normandie dans le cadre de la Mimel (Mission Interservices Mer et Littoral), et s'attache à en tirer quelques enseignements génériques applicables à la mise en place d'infrastructures de données géographiques pour la gestion intégrée de la zone côtière. Les travaux réalisés ont permis d'analyser les conditions organisationnelles et fonctionnelles de l'utilisation de l'information géographique au sein des services de l'État et de leurs partenaires dans le cadre de leurs missions sur le littoral. Reposant sur l'élaboration de recommandations techniques et méthodologiques, sur la mutualisation de l'information géographique et sur une animation permanente, la méthodologie adoptée a permis de souligner l'importance de l'échange entre partenaires en vue de compléter et d'améliorer leurs compétences en géomatique et par-delà, leur efficacité opérationnelle. En particulier, l'expérience de la Mimel montre que l'entretien, la pérennisation et le succès de la vocation opérationnelle d'une infrastructure de données spatiales, ne peut s'envisager qu'avec un support politique affiché et suivi. Elle montre également le rôle déterminant joué par l'animation et la gestion du réseau des partenaires, conditions indispensables pour parvenir à adosser les orientations politiques marines et littorales sur des jeux de données publiques cohérents, aussi exhaustifs et actualisés que possible, conformément aux obligations définies par la Directive européenne Inspire.

This paper examines the issue of professional advocacy for parents in England following the local authority issuing the Letter Before Proceedings when the concerns about the welfare of a child are so serious the local authority are considering applying for a care order. We explore the tensions of providing a legal advocacy service for parents - drawing on a study of 57 cases, scrutinised as part of the Coventry and Warwickshire Cafcass Pre-Proceedings Pilot (Broadhurst et al. 2012) and explores the contribution of legal representation for parents. The pre-proceedings meeting can be pivotal in terms of the direction of the case, the impression created at the meeting, and the action parties take afterwards. The importance of advocacy for parents was highlighted in the study both to facilitate parents' understanding of the issues, and to afford a level of protection of their rights. It is noteworthy that in 16 out of 82 pre-proceedings meetings no advocate was present, and in general fathers were less likely to be represented (although as reported the exact pattern appears more complex). Where advocates were present, contributions to the pre proceedings meeting varied from no input, to seeking points of clarification, and in 4 cases there was evidence of active 'brokering' on behalf of their clients. © 2013 Copyright Taylor and Francis Group, LLC.

At the present time, the companies legal rules and in particular for criminal business law enforce to managers the respect of many norms. As a matter of fact, we can denombrate a very low rate of sentences which are limited to a few targetted accusations such as misuse of corporate assets, cases of insider trading, fraudulent bankruptcy . That is why we are obliged to proceed to a depenalisatlon in this matter, priority which has beer appeared throught different rules and directives since the begenning of 2000's years. But, to succeed to a depenalisation today, it's necessary to clarify in which case the use of criminal law shall be lasted, otherwise it appears that the substitution of a penalty by a penalty having a civil character or trade or administrative sanctions can have an effect against that expected. Finally, we also admit to take into account the impact of the penal responsibility of legal entities as the source of depenalisation. Responsibility which is today applied in a too fluctuating way and which has to be the subject of a redefining by the legislator to substitute from our sense in many cases the responsibility of the physical persons leaders. ; A l'heure actuelle, les règles du droit des sociétés et plus particulièrement du droit pénal des affaires imposent aux dirigeants le respect de très nombreuses normes. Pour autant dans les faits on ne peut dénombrer qu'un très faible taux de condamnations qui sont limitées à quelques incriminations ciblées tels les abus de biens sociaux, les délits d'initiés, les banqueroutes . C'est pourquoi il semble impératif de procéder à une dépénalisation de cette matière, nécessité qui transparaît à travers différentes lois et directives depuis le début des années 2000. Mais pour que la dépénalisation aboutisse, il est aujourd'hui nécessaire de déterminer dans quel cadre l'utilisation du droit pénal doit perdurer. D'autre part, il appert que la substitution d'une sanction pénale par une sanction ayant un caractère civil, commercial ou administratif peut avoir un ...

The case study of Damascus, the Syrian Capital, to evaluate the extent of the problem caused by the prevalence of informal settlements in the cities in the Middle-East and particularly in Syria. The historical analysis of the urban structure evolution of Damascus earlier in the twentieth century illustrates the methods of urban development and its policies. New urban planning policies and roles that set up in Damascus have failed to decrease the informal settlement, yet it helps to increase it.Careful observation of Damascene marginal areas shows clearly this phenomenon. Many informal settlements formed unbroken belt of neighborhoods around the central area of the Damascus and connected to its suburbs. Investigations of representative samples were used to examine and analyze how actors fit and act in the implementation of the urban projects toward the durable urban development conception. .However, the evolution of the crisis since 2011 and the massive destruction of entire regular and informal settlements, completely transform the urban challenges ahead. Reconstruction of Syrian cities, Damascus in the first place will be a huge project that undoubtedly will pose in different terms the question of the fate of informal settlements, destroyed or not destroyed. ; L'étude du cas de la capitale Syrienne permet de mesurer l'étendue du problème que pose la prévalence de l'habitat non réglementé dans les villes du Moyen-Orient et tout particulièrement en Syrie. L'analyse historique de l'évolution de la structure urbaine de Damas depuis le début du XXème siècle illustre le rôle des politiques de développement urbain, de planification et de résorption de l'habitat informel dans son cheminement jusqu'à une structure actuelle où l'informalité joue encore un rôle prépondérant et nullement décroissant. Elle constitue un obstacle essentiel à l'accès aux services urbains de base non seulement des plus pauvres, mais aussi d'autres fractions de la population. Une observation attentive du phénomène dans les périphériques ...

From the early 2000 onwards, cohousing inhabitant-led initiatives have emerged under the French label "Habitat participatif". They consist in collectively designing and managing blocks of flats in which one can dispose of a private space while sharing the rest. Although they started as inhabitant projects only, institutions like local authorities and social housing landlords have gradually been involved in their development. This PhD research explores the way this inhabitant project became a matter of interest in public action and was given importance in the next Housing law which is discussed since September 2013. After a first part dedicated to research framing, cohousing genesis in France is described through the references it invokes and its initial representatives : inhabitants. Then cohousing agenda-setting is analyzed, looking at the first appeals to public intervention, the shape of this intervention and local authorities and public housing sector's interest in cohousing projects. Cohousing agenda-setting proves to be a whirlwind process. Accurate elements about institutions actual commitment and its consequences are exposed in the fourth part, opening discussion on relationships between inhabitants and institutions ; Depuis le début des années 2000, émergent sous le vocable « habitat participatif » des initiatives portées par des groupes d'habitants désireux de concevoir et de gérer collectivement un programme immobilier au sein duquel ils disposeraient d'un logement privatif et partageraient des espaces. Des acteurs institutionnels tels que les collectivités territoriales et les organismes d'HLM se sont progressivement saisis de ces projets d'abord circonscrits au milieu habitant pour conduire des actions en faveur de leur développement. Cette thèse interroge les modalités selon lesquelles cette initiative habitante qu'est l'habitat participatif a émergé dans le champ de l'action publique pour y être à présent intégrée et faire l'objet d'un chapitre dans le projet de loi pour l'Accès au Logement et un ...

International audience ; Cette étude prend le risque de lire une oeuvre comme celle de Proust à la lumière de laproblématique de l'émancipation des femmes et de leur accès à l'égalité, étant entendu que cettequestion très politique suscite aujourd'hui encore des débats et des controverses qui, par certains aspects,sont parfaitement étrangers à l'oeuvre de Proust ? Dès Jean Santeuil, la problématique de l'égalité dessexes s'inscrit dans la fiction à la faveur d'une analyse subtile des rapports de force entre mari et femmeau sein du couple Santeuil. Mme Santeuil, la mère du héros éponyme, est en effet contrainte dedissimuler ses mérites, de s'humilier, pour respecter une hiérarchie factice. Afin de ne pas offenser sonmari, elle s'applique à se conformer, elle si intelligente et sensible, à ses préjugés sexistes. Il fauttoutefois garder à l'esprit que décrire une situation d'injustice, quand on est romancier, ne signifienullement vouloir y mettre fin, et encore moins inviter le lecteurà agir pour réformer ou abolir l'ordresocial qui la rend possible. Il n'est pas sûr que pour Proust le cas Santeuil relève de ce qu'on a depuisnommé la « domination masculine », c'est-à-dire un système social visant à masquer et à perpétuerl'oppression des femmes. La description d'un mal social, y compris quand elle manifeste de la sympathieà l'égard du dominé, n'implique donc en aucun cas une pensée progressiste, qui veut éradiquer le malqu'elle a si bien diagnostiqué. La question de l'égalité des sexes connaît dans La Recherche undéplacement remarquable ; ce n'est plus, en effet, dans le cadre conjugal ou amoureux qu'elle surgit,mais à l'intérieur du champ artistique. En vrai romancier réaliste qu'il est aussi, Proust figure – c'est-àdiremodélise plus encore qu'il ne la représente – la rivalité des sexes pour accéder à la légitimitéesthétique. Hommes et femmes sont-ils montrés comme égaux face à la création artistique ? Les deuxsexes sont-ils présentés comme également capables et désireux de s'imposer comme des artistes à ...

Bilan des réformes de la politique familiale allemande depuis la fin des années 1990

International audience ; diplômée d'expertise-comptable, commissaire aux comptes inscrit Résumé : Menée dans le contexte français, cette étude analyse le décalage pouvant exister entre les attentes et perceptions des parties prenantes à l'audit, et les rôles et pratiques des commissaires aux comptes, effet appelé « Audit expectation gap » (AEG). Son cadre théorique mobilise la théorie des parties prenantes comme une approche complémentaire à la théorie de l'agence. Son objectif est de mettre en évidence un éventuel AEG, d'en identifier les caractéristiques, et de formuler des propositions de réduction de ce décalage. La revue de littérature réalisée révèle que l'indépendance, la compétence, la nature, la responsabilité et la communication de l'auditeur constituent les éléments de caractérisation d'un AEG. Notre enquête auprès de commissaires aux comptes français et d'utilisateurs des rapports d'audit sur l'année 2009 montre que l'AEG s'explique, en France, principalement par la nature de l'audit et la responsabilité de l'auditeur, notamment sur son périmètre d'intervention. Cette étude, par l'appréhension de l'audit comme l'un des mécanismes d'une gouvernance d'entreprise élargie, identifie également des voies d'évolution de l'audit légal.

How organizations cope with institutional complexity remains largely unexplored. Little is known, in particular, on how organizations manage to preserve their identity while responding to the often- conflicting demands of their environment. This issue is even more salient within hybrid organizations, ie. organizations which pursue a social mission through commercial activities, because they have to deal with intrinsic tensions between divergent logics. This dissertation focuses on the case of a French mutual insurance company, the Ma, and on the process of strategic planning it has implemented from 2007 to 2009 to elaborate its orientations. Based on an ethnographic observation of this process and a qualitative analysis at the macro, meso and micro levels, my results show that the Ma is indeed a hybrid and that to evolve and avoid mission drift, it had to overcome its internal tensions and integrate divergent dynamics of "maintenance" and "compliance". The dissertation further explores the role played by the strategic planning process in this integration. In this case, it was achieved through both the complex shape of the apparatus of strategic planning, which main features were participation and democracy; and the work of internal actors, who demonstrated an ability to seize the strategic issues facing the Ma and to get involved in the drafting of relevant responses. This research aims to contribute to the institutional literature on the organizational responses to institutional complexity and to the "maintenance" of hybrid organizations in particular. It also addresses the literature on the practice of strategy by referring to the role of strategic planning in the integration of organizational tensions. Finally, it sheds light on the issue of democracy and participation in organizations through a tools-based approach, which is rarely used yet highly instructive. ; Nous en savons encore peu sur la manière dont les organisations gèrent la complexité de l'environnement dans lequel elles évoluent, et en ...

ACL ; Cet article propose un cadre d'analyse pour traiter des dynamiques relationnelles entre le patrimoine naturel et l'action publique territorialisée. La grille développée met en avant trois notions clefs, celles de conservation, de valorisation et de labellisation, pour lire et comprendre les formes prises par le processus de patrimonialisation. Au-delà des logiques initiales de conservation et de valorisation au croisement desquelles émerge la mise en patrimoine, nous insistons ici sur le rôle joué par la montée en puissance depuis une quinzaine d'années d'un nouveau référentiel d'action territoriale, la labellisation. Celui-ci a introduit de nouvelles normes et de nouvelles légitimités politiques, mettant en évidence l'importance des logiques de distinction et de reconnaissance qui alimentent les processus de patrimonialisation. Ce cadre est appliqué à l'analyse croisée de deux figures emblématiques des Pyrénées, Gavarnie et Canigou, deux hauts-lieux " naturels " où se sont superposés différents dispositifs de conservation. Leur reconnaissance est certes fondée sur les spécificités de leur naturalité, mais leur valeur patrimoniale tient aussi à leur caractère syncrétique associant à leurs particularités physiques des éléments culturels. L'article expose ainsi comment dans la dynamique de la labellisation, des formes plus contemporaines de patrimonialisation ont pu émerger, renouvelant ainsi la mise en récit et la mise en scène de ces hauts-lieux. L'analyse souligne aussi combien, d'un site à l'autre, l'appropriation et l'interprétation de la labellisation peuvent diverger.

The new millennium places Africa on the international political stage. In Fact, Africa lives the globalization dynamic in accordance with a gradual transition to a pluralistic democracy. However, the democracy underscores the presence of modern State institutions on rural and traditional societies. In the occidental societies the electoral democracy is originate from a community model. This electoral democracy has gradually changed into a democracy which is taking in consideration the individual opinion and the free expression. This question makes sense in African societies. Due to its geographical localization, the Mali was the best African performer until its exceptional crisis in 2012. Is it possible to consider the 2012 occurrences as a breach in the country's history? What is the country political resiliency? This thesis has been started before those events. The thesis was elaborated on two complementary approaches. In fact, the first part is a quantitative approach composed of local maps and national scale circle. The second part is a qualitative approach composed of three arrivals of local "ideal-types". Those approaches highlight the birth of a hybrid political regulation between local elite which are historically following the occidental modern path and the native representation of the power. Despite a decentralized innovative reform, those origin tensions take place in a local scale since the colonial period. Finally, through an electoral behavior prism, the Malian electoral democracy observation represents an original component of the current sociopolitical comprehension. ; Ce nouveau millénaire place l'Afrique sur la scène politique internationale. En effet, elle vit la dynamique de la mondialisation et de la globalisation au rythme d'un passage progressif à la démocratie pluraliste. Cependant, cette démocratisation pose la question de la " greffe " d'institutions de l'État moderne sur des sociétés encore profondément marquées par leurs cultures rurales et coutumières. Issue d'un modèle communautaire ...