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La présente publication contient les rapports préparés en vue de la réunion des Ministres de l'Environnement des pays Membres de l'OCDE qui s'est tenue à Paris les 7 et 8 mai 1979. Le programme de l'OCDE pour l'Environnement a maintenant dix années d'existence, et c'était la deuxième réunion des Ministres del'Environnement de l 'OCDE. Les Ministres ont discuté des changementsintervenus dans l'état de l'environnement dans les pays Membres de l'OCDE qui se sont produits au cours des dix dernières années de mise en œuvre des politiques de l'environnement. Un rapport sur ce sujet est disponible et fait l'objet d'une publication distincte. Les Ministres ont aussi examiné les perspectives pour l 'avenir. Le résultat de la réunion et les points de vue des Ministres sont reflétés dans le Communiqué et la Déclaration, présentés dans le premier rapport.Les quatre rapports qui suivent ont servi de support aux débats des Ministres. Trois d'entre eux ont été établis par le Secrétariat de l'OCDE aidé par des experts éminents et de réputation internationale dans les domaines de l'environnement et des sciences économiques, dont le Professeur Leontief, Prix Nobel. Le quatrième rapport a été préparé par M.J.F. Saglio, ancien Délégué à la Qualité de la Vie au Ministère de l'Environnement et de la Qualité de la Vie.

International audience ; In Finland, the rapid increase in the productive capacity of the timber industry has resulted in a consumption of wood that is greater than the prescribed yield of the country' s forests. Active measures have been taken to increase the wood resources. A model, MESSU, describing the entire forestry sector (production and conversion) has been set up to analyse and measure the consequences of the various forest policy options. It is made up of seven subsystems forests ownership of the forests : markets harvests : wood-based industries : money market ; market for finished products. This global' model for the analysis of policies is applicable over the long period 1955-2015. and depicts various scenarios for the development of the forestry sector in Finland. In this article, two of these scenarios are described in particular detail. ; En Finlande, l'augmentation rapide de la capacité de production de l'industrie du bois a eu pour conséquence une consommation du bois supérieure à la « possibilité » forestière du pays. Des mesures énergiques ont été prises pour accroître les ressources en bois. Un modèle décrivant l'ensemble du secteur forestier (production et transformation) a été élaboré afin d'analyser et de mesurer les conséquences des différentes alternatives de politique forestière. Appelé Messu », il se compose de sept sous-systèmes — forêt : — propriété de la forêt ; marché — récolte — industrie du bois : marché financier — marché des produits finis. Ce modèle d'analyse de politique à caractère global s'applique sur une longue période 1955-2015, et envisage différents scénarios quant à la révolution future du secteur forestier en Finlande. Dans cet article, deux de ces scénarios » sont plus particulièrement décrits.

Ce rapport a été établi à la demande du Comité de la Gestion des Déchets Radioactifs et du Comité de Protection Radiologique et de Santé Publique de l'Agence de l'OCDE pour l'Energie Nucléaire. Ces deux Comités, composés de représentants gouvernementaux et d'experts en radioprotection et en gestion des déchets radioactifs, sont responsables des travaux de l'Agence, en particulier sur les aspects techniques de la gestion des déchets radioactifs et ceux liés à la sûreté et à la protection de l'environnement. Dans le passé, ils ont patronné plusieurs études consacrées aux problèmes techniques et réglementaires soulevés par la gestion des déchets radioactifs. Afin de situer ces problèmes dans une perspective plus large, les deux Comités ont demandé à un groupe d'experts commun, présidé par M. John Coady du Canada, d'établir un rapport présentant, entermes simples, un exposé équilibré des principes qui sous-tendent les politiques de gestion des déchets. La liste des membres de ce Groupe est donnée en annexe. Le rapport représente les vues des experts qui y ont contribué. Sapublication a été approuvée par le Comité de la Gestion des Déchets Radioactifs et le Comité de Protection Radiologique et de Santé Publique afin de promouvoir une meilleure compréhension des principes régissant l'évacuation des déchets radioactifs. Il n'engage en aucune façon les Gouvernements des pays Membres ou l'Organisation.

L'interdépendance croissante du système économique et politique international est devenue une question cruciale pour les gouvernements et les organisations internationales au moment de l'examen des problèmes critiques qui domineront vraisemblablement la scène mondiale jusqu'à la fin de cette décennie et de ce siècle. On voit cette interdépendance couvrir non seulement la population, les migrations, l'énergie, l'alimentation, les transferts financiers et la technologie, mais également l'environnement et, de façon croissante, les bases écologiques du développement : les ressources renouvelables et non-renouvelables, les océans, l'atmosphère et le climat, les terres, l'espace, les ressources et l'héritage génétique de l'humanité. La compréhension de cette interdépendance et de ses implications peut conduire à l'espoir ou au désespoir selon le point de vue de chacun sur la volonté et la capacité des gouvernements de faire les ajustements nécessaires au sein de leur pays et entre chacun d'eux.

International audience ; In Great Britain the economic and political background, as well as history and the administrative organization, have given forestry some characteristics which are quite unusual, and therefore of interest to neighbouring countries. Some of the ways in which it differs quite widely from France are in the pragmatic approach to problems, in the very objectives of forest policy — with the position recently adopted as regards the alienation of limited areas of forest and its effects on public opinion, and the Forestry Commission formula, with one single administration in the field, its own legal constitution, and the integration of forest research. Technical and economic aspects that are of great interest include the way in which reforestation is promoted and the part played by financial groups and investment companies, and the dynamic silviculture of the conifer stands, with the controversial early spacing of the plantations. Management and planning methods, sales contracts, and the importance still attached to getting a return on capital all give us something to think about. ; Les conditions économiques et politiques de la Grande-Bretagne, l'histoire, l'organisation administrative donnent à la foresterie britannique certains des traits tout à fait particuliers et donc intéressants à connaître pour ses voisins. L'approche pragmatique des problèmes, les objectifs mêmes de la politique forestière avec la récente position prise quant à l'aliénation d'une surface restreinte de forêt et ses conséquences dans l'opinion, la formule de la Forestry Commission avec une seule administration sur le terrain, son statut particulier et l'intégration de la Recherche forestière sont des grandes caractéristiques assez différentes de la France. La promotion du reboisement et l'intervention de groupes financiers et de sociétés d'investissement, la sylviculture dynamique des futaies résineuses avec la controverse sur la mise précoce à distance des plantations, constituent des aspects techniques et économiques ...

La Nouvelle-Zélande est l'un des pays de l'OCDE dont l'environnement est le moins pollué et qui compte le moins d'habitants au kilomètre carré. Plus de 18% de l'ensemble de son territoire appartiennent à l'Etat sous forme de parcs nationaux ou de réserves forestières. Près de 5% seulement des ressources hydrauliques annuelles sont utilisées à des fins de consommation et près de 75% de l'électricité est produite grâce à l'eau, l'une des sources d'énergie renouvelables les moins polluantes.

Dans plusieurs pays de l ' OCDE la croissance rapide du tourisme depuis 1950 a provoqué une certaine dégradation de l 'environnement. Ces pays ont alors demandé à l'OCDE d'examiner ce problème et c'est ainsi qu'a été créé en 1977, dans le cadre du Programme de Travail du Comité de l 'Environnement, le Groupe d'Experts sur l 'Environnement et le Tourisme. Celui-ci a été chargé d'analyser les différents impacts du tourisme sur l 'environnement et de rechercher dans quelle mesure et par quels moyens il était possible de les réduire ou de les éviter.Cette publication, "Environnement et Tourisme", constitue le résultat final de ce programme de travail qui s 'est achevé en octobre 1978 à Salzburg par une Session Spéciale rassemblant les membres du Groupe ainsi que des experts de divers domaines et des personnalités politiques. Les travaux de ce Groupe ont été fondés en grande partie sur deux types de rapports fournis par les pays Membres participant à ce projet :- le premier type de rapport est un rapport national décrivant la situation générale du tourisme et de l 'environnement, la politique gouvernementale pratiquée dans ce domaine et les mesures de planification et d'aménagement prises dans les régions touristiques pour protéger l 'environnement ;- le second type de rapport est constitué par des études de cas concrets effectuées dans plusieurs pays Membres et analysant les incidences du tourisme sur l 'environnement ainsi que ses implications économiques dans une station touristique donnée*. Ces études devaient en particulier mettre en lumière les relations existant entre les variations des recettes du tourisme et les modifications de l 'environnement ;- de plus, le Secrétariat a rédigé un certain nombre de rapports sur des questions particulières relatives au tourisme et à l'environnement comme, par exemple, celles de la capacité d'absorption des zones touristiques, des mesures pour réduire l'influence de la circulation sur les lieux touristiques ou encore des effetsdu tourisme sur l'économie et l ...

Lorsqu'en 1976 l'OCDE publiait un premier ouvrage sur les redevances de pollution, les politiques de l'environnement des pays Membres étaient en pleine évolution : dans la plupart des cas, l'application des redevances de pollution était encore relativement récente ou à l'état de projet. Depuis cette date, l'expérience en ce domaine s'est à la fois approfondie et élargie : là où les redevances étaientdéjà mises en œuvre, les systèmes se sont perfectionnés et l'information s'est développée notamment quant aux résultats obtenus ; d'autre part, certains projets se sont concrétisés tandis que d'autres sont apparus.La présente publication constitue donc un remaniement et un approfondissementsubstantiel par rapport à la précédente, dont elle conserve toutefois les mêmes objectifs et le même esprit : il ne s'agit pas d'un ouvrage théorique pour (ou contre) les redevances de pollution mais d'une analyse des expériences concrètes afin de montrer comment se conçoivent, se calculent et s'appliquent les redevances.

International audience ; Following the conclusions of the reports established by the Bertrand DE JOUVENEL group and MÉO-BÉTOLAUD, the french government decided to increase the timber production and to improve the industrial process and marketing. Thèse provisions are consistent with the growth potential of the french forests. ; A la suite des rapports Bertrand DE JOUVENEL et MÉO-BÉTOLAUD, le Gouvernement a décidé d'intensifier la production de bois, notamment de bois d'oeuvre et d'en mieux valoriser la transformation. Ces mesures sont compatibles avec les potentialités de la forêt française.

Une session spéciale du Groupe des Experts Economiques s'est tenue les 27 et 28 octobre 1977 afin d'examiner les effets des politiques de l'environnement sur l'emploi et les implications possibles de la situation actuelle de l 'emploi pour les politiques de l 'environnement. Les participants à cette session spéciale étaient des représentants non seulement de gouvernements des pays Membres de l'OCDE mais aussi d'un certain nombre d'organisations syndicales ouvrières et patronales du commerce et de l 'industrie. En outre une délégation du BIAC(Comité Consultatif économique et industriel auprès de l 'OCDE) et unedélégation du TUAC (Commission syndicale consultative auprès de l'OCDE) ont pris part à la réunion. En vue de faciliter un échange fécond de points-de-vue, chaque participant avait été invité à exprimer son point de vue personnel. La réunion a fait apparaître certaines divergences d'opinion entre les divers participants. En particulier certains représentants de l 'industrie ont davantage insisté sur l 'influence négative des politiques de l'environnement sur la situation de l'emploi tandis que, d'une manière générale, les représentants des syndicats ouvriers et ceux des gouvernements ont souligné l'influence positive des politiques de l'environnement sur la situation de l'emploi et les conditions de travail. La discussion a clairement révélé l'existence d'un grand nombre d'incertitudes sur beaucoup de points qui avaient été soulevés et la nécessité de poursuivre l'analyse d'un problème aussi important, en approfondissant en particulier l'impact à court terme et à long terme des politiques de l'environnement sur l'emploi.La publication présente comprend les documents de base donnés aux participants à la session spéciale auxquels on a ajouté un ensemble de conclusions rédigé par le Secrétariat et discuté au cours de la réunion. On notera que les conclusions présentées ici ont été soutenues par la plupart des participants, mais que des divergences existent sur quelques points.

Ce Rapport a été préparé en tant que composante d'une étude complète sur l'énergie dans ses rapports avec les problèmes de l'environnement par une équipe de travail dans le domaine de l'énergie et de l'environnement, sous la direction d'un Groupe de Travail du Comité de l'Environnement, le Groupe sur l'énergie et l'environnement. Il fait suite au premier rapport sur ce sujet et on prévoit qu'unrapport traitant d'autres problèmes sur l'énergie et l'environnement sera publié ultérieurement dans cette série. Ce rapport s'adresse, en premier lieu, à ceux qui ont la charge de formuler des politiques concernant l'énergie soit au niveau local,soit au niveau de l'Etat, ou du Gouvernement Central. Il est aussi d'un intérêt général pour tous ceux qui s'occupent de ces problèmes dans les Universités, les institutions et les associations représentant les divers groupes d'intérêt des pays de l'OCDE. Les informations contenues dans ce rapport ont été recueilliespar l'équipe de travail et couvrent l'expérience acquise sur l'usage de l'énergie et son impact sur l'environnement dans un certain nombre de pays de l'OCDE où le secteur domestique et commercial est un consommateur d'énergie relativement important. Une partie du rapport est basée sur des études de cas spéciauxfaites dans les principales régions métropolitaines et effectuées précisémentpour ce rapport. Les considérations économiques concernant l'usage efficient de l'énergie en général et le coût des mesures de protection de l'environnement sur les prix de l'énergie ont reçu une attention particulière et ont été soulignées.Les conclusions de l'étude peuvent recevoir une application générale dans tous les pays de l'OCDE, mais naturellement les priorités nationales pour la mise en application diffèrent. Le rapport a été présenté au Comité de l 'Environnement en mai 1977. Les recommandations, basées sur les conclusions du rapport ont été examinées par le Comité sur la Politique Energétique et approuvées par le Conseil de l'OCDE en septembre 1977 et sont reproduites au ...

La disponibilité de combustibles à basse teneur en soufre, ainsi que l'introduction des techniques de désulfuration joueront un rôle majeur dans l'élaboration de stratégies de lutte à l'échelle internationale pour traiter le problème global du soufre. La présente étude s'adresse aux principaux responsables des politiques de l'énergie et de l'environnement et les responsables de la gestion de la pollution de l'air, analyse les facteurs technologiques et économiques dans les régions de l'OCDE jusqu'au milieu des années 1980. Le rapport fournit des prévisions portant sur les niveaux des émissions, les coûts de désulfuration et les potentiels de réduction. L'analyse montre l'existence en Amérique du Nord et en Europe d'un potentiel de réduction supplémentaire des émissions de soufre sans provoquer de sérieux goulots d'étranglement techniques et économiques. En tant qu'élément de ces efforts pour réduire les incidences sur l'environnement de la production et de l'utilisation de combustibles, le Conseil de l'OCDE a adopté en 1974 et en 1976 des Recommandations touchant ces problèmes. Ce rapport et les conclusions qui en ont été tirées ont été adoptées par le Comité de l'Environnement en avril 1978 et constituent les bases des politiques et des accords futurs sur la lutte contre les émissions de soufre

Le présent rapport a été établi par une équipe de travail sous l'égide du Groupe d'orientation sur l'énergie et l'environnement sur la base de renseignements dont disposait le Secrétariat. Il ne s'agit pas d'une étude rassemblant les dernières données que possédaient les gouvernements ou les vues des vingt-quatre gouvernements Membres. Ce travail concerne uniquement les politiques énergétiques et celles de l'environnement jusqu'en 1985; il ne couvre donc pas toutes les décisions importantes qui doivent être prises à bref délai - et qui auront une incidence sur ces politiques après 1985. Ce rapport, qui s'adresse principalement aux autorités chargées d'établir les politiques nationales de l'environnement ou de l'énergie, est une synthèse de quatre documents dits "de base" établis par le Secrétariat. Ceux-ci contiennent une abondante information technique sur les questions à examiner. Ces documents peuvent être obtenus séparément auprès de l'OCDE.

Au Japon, comme dans la plupart des pays, la pollution de l'environnement n'est pas un phénomène récent. Le cas bien connu de la mine de cuivre d'Ashio, qui causait de graves dommages à l'environnement vers 1880, n'est qu'un exemple desbouleversements provoqués par l 'industrialisation. Ce qui est intéressant à noter, c'est que le Japon, à la différence de bien d'autres pays, n'a pas tardé à élaborer des politiques anti—pollution. Dès 1877, la préfecture d 'Osaka a publié uneordonnance intitulée "Réglementation des activités des industries manufacturières", qui pourrait aujourd'hui encore être considérée comme tout à fait d'avant-garde. Les sites industriels devaient être choisis de façon à minimiser les nuisances pour l'environnement. En 1895, par exemple, la raffinerie de cuivre de Beshi a été transférée, par souci de l'environnement, à Shizaka, île de la Mer intérieure. Des mesures anti-pollution, comme la réduction de la production en cas d'urgence ou la construction de cheminées (une cheminée de 156 mètres de hauta été érigée dans la mine d'Hitachi en 1914), ont été prises. Des compensations ont également été accordées en cas de dommages liés à la pollution. Le Japon a donc une longue tradition en matière de politiques de l 'environnement.(.)

International audience ; Researches on wood may take in the future two kinds of direction : either towards a previsional research treating the future problems of the wood industry, or towards an accompanying research treating only the current problems. The historical evolution of the wood-sector from handicrafts to a more and more sophisticated industry, involves the necessity of a constant adaptation of the research work, of a great pliability in its programmes and of a great rapid reaction to the changes of the market date. That necessity leads not only to elaborate better adapted experimental procedure, but also to define already prime qualities which will be asked for in the future as regards wood. The most judicious choice seems to be : — the adoption of a policy of previsional researches, financially independent of the requirements of the technical help given to the industry; — the programming of objects for the research, disregarding the fallacious distinction between fundamental research and applied research; — the development of the ligneous species available on a national level ; — the systematic adoption of scientific methods to solve the technical problems, whateter they are. ; Les recherches sur le bois peuvent prendre dans l'avenir deux sortes d'orientation, soit vers une recherche prévisionnelle traitant des problèmes futurs de l'industrie, soit vers une recherche d'accompagnement traitant seulement de ses problèmes actuels. L'évolution historique du secteur bois de l'artisanat vers une industrie de plus en plus sophistiquée entraîne la nécessité d'une adaptation constante des travaux de recherche, une grande souplesse dans ses programmes et une grande vitesse de réaction aux changements des données du marché. Cette nécessité conduit non seulement à élaborer des protocoles expérimentaux mieux adaptés mais aussi à définir dès maintenant les qualités primordiales qui seront recherchées à l'avenir pour le bois. Les choix les plus judicieux paraissent résider dans : — l'adoption d'une politique de ...