Suchergebnisse

Filter

Format

Medientyp

Sprache

Weitere Sprachen

Jahre

130 Ergebnisse

Sortierung:

Open Access#11588

Memoires semez par quelques politics aux estats qui se tiennent, en la ville de Bloys : avec la response catholique à iceux; Memoires semez par qvelqves politics avx estats qui se tiennent en la ville de Bloys

BASE

Open Access#21524

Le messager de la covr

BASE

BASE

Open Access#41572

Les ordonnances du Roy Charles Neufiesme, à present regnant : Faictes en son Conseil: sur les plainctes, doleances & remonstrances des deputez des trois Estats, tenus en la ville d'Orleans. Leuës & publiées en la Court de Parlement à Paris, le Samedy treziesme iour de Septembre, 1561

BASE

Open Access#51610

Lettres Patentes Dv Roy : en forme de declaration, portant reuocation de plusieurs Edicts & Commissions extraordinairement verifiees, tant en la Cour de Parlemét et Paris, Chambre des Comptes, & Cour des Aydes

BASE

Open Access#81565

Recueil des lettres patentes du roy, Addressantes tant à messieurs des Cours de Parlement, aduocats & procureurs de sa majesté, baillifs, seneschaulx, & autres iuges de ce royaume, que greffiers, aduocats, procureurs, & sergents: pour la conseruation & entretenement de l'edict faict par sadicte maie...

BASE

Open Access#91565

Reiglement, suyuant lequel les officiers de l'ayde et subuention des proces se gouuerneront, pour l'execution des lettres patentes du roy, & recouurement des droicts de ladicte subuention: ensenble, les causes & matieres subiectes à payer & consigner lesdicts droicts; Reiglement, suyvant leqvel les ...

BASE

Open Access#101565

Lettres patentes du roy, par lesquelles il excepte & reserue son sollilciteur general de ses finances, de payer les consignations portées par son edict, faict pour l'abbreuiation des proces; Lettres patentes dv roy, par lesquelles il excepte & reserue son sollilciteur general de ses finances, de pay...

BASE

Open Access#111593

Reglement fait par le roy pour la police des charges des gouverneurs & lieutena[n]ts generaux des provinces, gouverneurs, capitaines particuliers, & autres commandans és villes, places, & chasteaux de son obeisãce; Reglement fait par le roy povr la police des charges des gouuerneurs & lieutena[n]ts ...

BASE

Open Access#121594

Arrest de la Cour de Parlement de Paris du 30. iour de Mars, 1594 : sur ce qui s'est passé durant les presents troubles, contenant la reuocation de ce qui a esté faict au prejudice de l'autorité du Roy, & des loix du Royaume

BASE

BASE

Open Access#141589

Reglement general pour remedier aux desordres advenus à l'occasion de troubles presens, attendant l'assemblee generale des Estats du Royaume : publié en la cour de parlement le 20. d'Auril, 1589

BASE

Open Access#151576

Proposition faicte par le Roy : en l'assemblee des Estats, ouuerte en la ville de Blois, le vie de Decembre, 1576

BASE