Suchergebnisse

Variante(s) de titre : Rapports du préfet et procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général de la Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et procès-verbaux de l'assemblée - Conseil général de la Loire ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1836- (lac.) ; Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapport du préfet et délibérations du Conseil général et de la Commission départementale, Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Délibérations et notes du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Recueil des délibérations - Saône-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports au Conseil général - Saône-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport et commentaires sur le projet de budget. - Conseil général, Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Département de Saône-et-Loire. Délibérations du Conseil général de Saône-et-Loire ; Variante(s) de titre : Rapports et inventaire (Saône-et-Loire, Conseil général) ; Variante(s) de titre : Conseil général du département de Saone et Loire. Procès verbaux ; Etat de collection : 1939 ; 1985- ; Appartient à l'ensemble documentaire : Bourgogn1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Procès-verbaux des séances . - Indre-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès verbal des délibérations du Conseil général d'Indre-et-Loire. ; Variante(s) de titre : Procès-verbal de l'Assemblée départementale ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1846-1945 ; Appartient à l'ensemble documentaire : Centre1 ; Avec mode texte

Variante(s) de titre : Rapports du préfet - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapport sur les travaux de la Commission départementale - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Procès-verbaux des délibérations - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Rapports du président et procès-verbaux des délibérations - Maine-et-Loire, Conseil général ; Variante(s) de titre : Département de Maine-et-Loire. Conseil général. Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations ; Périodicité : Irrégulier ; Etat de collection : 1842-1920; 1931-1934; 1939; 1947- ; Appartient à l'ensemble documentaire : PaysLoir1 ; Avec mode texte

Appartient à l'ensemble documentaire : RhoneAlp1 ; Contient une table des matières